Direction générale du Personnel, inventaire principal

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1500200301 AR 29 à 37, 342, 355 à 541
Titre : 5. Relations sociales
Date : 1901/1987
- 1500200301 AR 29 à 37, 355 à 525
  Titre : 5.1. Représentation du personnel
  Date : 1901/1987
  - 1500200301 AR 29 à 37, 382
    Titre : 5.1.3. Commissions
    Date : 1937/1974
    - 1500200301 AR 382
      Titre : Commission de travail, questions abordées en séances : note, compte-rendu, décision réglementaire, correspondance, mars 1954-sept. 1965.
      Date : 1954-1965
    - 1500200301 AR 29
      Titre : Commission consultative du personnel Institution, composition et fonctionnement : correspondance, note, bulletin, janv. 1937-mars 1964 ; questions inscrites à l'ordre du jour et décisions prises entre 1944 et 1968 : état, s. d., mai 1954-mai 1968. Réunions : compte-rendu, note, état, étude, bulletin, correspondance [classement chronologique], 1943-1968. Séances du 10 avril 1943 au 10 décembre 1945
      Date : 1937-1968
    - 1500200301 AR 30
      Titre : Commission consultative du personnel Réunions : compte-rendu, note, état, étude, bulletin, correspondance [classement chronologique], 1943-1968. Séances du 22 juin 1946 au 29 mars 1949.
      Date : 1946-1949
    - 1500200301 AR 31
      Titre : Commission consultative du personnel Réunions : compte-rendu, note, état, étude, bulletin, correspondance [classement chronologique], 1943-1968. Séances du 31 mai 1950 au 4 février 1953.
      Date : 1950-1953
    - 1500200301 AR 32
      Titre : Commission consultative du personnel Réunions : compte-rendu, note, état, étude, bulletin, correspondance [classement chronologique], 1943-1968. Séances du 17 mai 1954 au 23 décembre 1960
      Date : 1954-1960
    - 1500200301 AR 33
      Titre : Commission consultative du personnel Réunions : compte-rendu, note, état, étude, bulletin, correspondance [classement chronologique], 1943-1968. Séances du 28 mars 1962 au 5 avril 1965.
      Date : 1962-1965
    - 1500200301 AR 34
      Titre : Commission consultative du personnel Réunions : compte-rendu, note, état, étude, bulletin, correspondance [classement chronologique], 1943-1968. Séances du 5 avril 1965 au 8 mai 1968.
      Date : 1943-1968
    - 1500200301 AR 35
      Titre : Commission du personnel du Conseil général Réunions : compte-rendu, correspondance, note, état, circulaire, procès-verbal, décision réglementaire [classement chronologique], 1944-1974. Séances du 7 décembre 1944 au 1er février 1956.
      Date : 1944-1956
    - 1500200301 AR 36
      Titre : Commission du personnel du Conseil général Réunions : compte-rendu, correspondance, note, état, circulaire, procès-verbal, décision réglementaire [classement chronologique], 1944-1974. Séances du 6 février 1957 au 19 décembre 1966
      Date : 1957-1966
    - 1500200301 AR 37
      Titre : Commission du personnel du Conseil général Réunions : compte-rendu, correspondance, note, état, circulaire, procès-verbal, décision réglementaire [classement chronologique], 1944-1974. Séances du 28 décembre 1967 au 23 janvier 1974
      Date : 1967-1974

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