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Direction des changes

Présentation des notices

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  • 1495200501 AR 9 à 493, 495 à 525, 149500501 AR 69
    Titre : 2 Direction des changes

    • 1495200501 AR 466 à 472
      Titre : 2.5. Service des Effets sur l’Étranger

      • 1495200501 AR 468
        Titre : 2.5.3. Opérations 2.5.3.1. Encaissement de valeurs payables Effets sur l'Étranger, encaissement : correspondance, note, presse, télégramme, rapport, projet, circulaire 1958-1976 Encaissement des chèques tirés sur la Paierie Générale de France en Allemagne et en Autriche, valeur en recouvrement : correspondance, note, pièce comptable 1964-1974 Encaissement de chèques sur le Canada, délais : note, correspondance Janv.-fév.1973
        Date : 1958-1976

      • 1495200501 AR 469
        Titre : Encaissement des valeurs payables à l'étranger, contentieux (classement par affaires) : note, rapport, correspondance (1968-1975) ; installation d'une machine BURROUHS TC 500 : note, correspondance, presse, télex (1971-1972) 1968-1975 Encaissement de valeurs sur les DOM-TOM, affaires spéciales sur réclamations des clients : note, correspondance, pièces d'écritures 1973-1974 Chèques au porteur américain, achat sur le Trésor américain : note, rapport, correspondance, télex 1942-1951 Timbres fiscaux apposés par le service, frais : pièce d'écriture, correspondance 1967-1977 Escompte de bons du trésor belges par les banques françaises, généralités : note 1959-1961 Escompte des effets sur l'étranger, organisation (1910-1963) ; modifications des conditions d'applications (1962) ; réescompte éventuel sur les DOM TOM (1967-1968) ; réescompte sur la zone franc : rapport, circulaire, bordereau, correspondance, note, presse, bulletin, instruction 1970-1968 Affaire Morgan Guaranty Trust Company, procédures d'envoi par colis postal de moyens de paiements : note, circulaire, rapport, correspondance 1970-1971 Affaire The Royal Bank of Canada, infraction au contrôle des changes : correspondance, procès verbal 1971 Banque de France, situation hebdomadaire : état [incomplet] Janv.1976-mai 1981 2.5.3.2. Off Shore Off Shore, différentes catégories de contrats : note
        Date : 1955-1977

      • 1495200501 AR 470
        Titre : 2.5.4. Relations avec différents organismes Relations avec l'étrangers, remises à l'escompte et à l'encaissement d'effets sur l'étranger : correspondance, extrait JO, note, pièce comptable, circulaire, projet, rapport mémorandum, compte-rendu 1913-1974
        Date : 1913-1974

      • 1495200501 AR 471
        Titre : Relations avec les Douanes, passation de pouvoir entre les différents receveurs principaux régionaux des douanes de la Seine ; réglementation au sujet des activités douanières en matières de reprises de devises étrangères et chèques de voyages aux résidents : correspondance, note, circulaire 1949-1968 Chèques dividendes, relations avec la Banque des Règlements Internationaux : note, correspondance 1951-1976 Relations avec la SNCF, remise de travellers chèques en dollars : correspondance, note 1952-1959 Relations avec la SEITA (service d'exploitation industrielle des tabacs et des allumettes), traites documentaires : correspondance, note, pièce comptable 1960-1969 Relations avec le secrétariat général, généralités : correspondance, note, circulaire, télégramme 1961-1972 Relations avec la Paierie générale du Trésor et la recette générale des finances de la Seine, encaissement de travellers chèques et chèques tirés sur l'étranger : correspondance, circulaire 1964-1972 Relations avec le FMI et la BIRD, encaissement de chèques : correspondance, note, pièce comptable 1965-1971 Contentieux, affaire concernant l'encaissement de chèques : correspondance, note 1957-1969
        Date : 1949-1976

      • 1495200501 AR 472
        Titre : Accord franco-iranien du 27 juill. 1974, dépôt en dollar du gouvernement impérial d'Iran à la Banque de France : accord, note, télégramme 1974-1979

    • 1495200501 AR 472
      Titre : 2.6. Service des encaissements sur l’extérieur

      • 1495200501 AR 472
        Titre : Incident d'encaissement, règlement des litiges avec la caisse suite à l'encaissement d'un chèque : note rapport, correspondance 1989-1990 Service des encaissements sur l'extérieur, activités : rapport Incident d'encaissement, règlement des litiges avec la caisse suite à l'encaissement d'un chèque : note rapport, correspondance 1989-1990

    • 1495200501 AR 473 à 493, 495 à 512
      Titre : 2.7. Service Comptabilité et Messagerie Internationale
      Date : 1928/1999

      • 1495200501 AR 473 à 474
        Titre : 2.7.1. Fonctionnement

        • 1495200501 AR 473
          Titre : 2.7. Service Comptabilité et Messagerie Internationale (Ref 1463200401) 2.7.1. Fonctionnement Service du Contrôle Général, groupe mobile de Contrôle, vérification effectuées à la DGSE section comptabilité, effets sur l'étranger et billets étrangers : note, rapport 1944-1980
          Date : 1944-1980

        • 1495200501 AR 474
          Titre : technique interne, conditions de banque : note, circulaire, décision 1964-1981 Transmissions Internationales, réglementation des frais de correspondants : note, oct.1981. 1981 Cellule de vérification, conséquences de la mise en service du système « accord » sur son activité : note 1991 Compte de la Banque de France à la Banque Morgan, fermeture suite au transfert de l'activité de la Morgan de gestion de comptes clientèle à la Hongkong and Shanghai Banking Corp. : note, rapport, correspondance, relevé 1996-1997

      • 1495200501 AR 474 à 482
        Titre : 2.7.2. Réserve de changes
        Date : 1959/1999

      • 1495200501 AR 483 à 493, 495 à 509
        Titre : 2.7.3. Comptabilités des opérations traitées
        Date : 1928/1997

        • 1495200501 AR 483
          Titre : 2.7.3. Comptabilités des opérations traitées 2.7.3.1. Opérations sur or Compte ordinaire lingots de Federal Reserve Bank, liste des barres : registre Oct. 1948-déc.1959 Avoirs en or, réévaluation : note, projet de loi, convention, correspondance, communiqué, procès-verbal du conseil général, loi 1949-1981
          Date : 1948-1959

        • 1495200501 AR 484
          Titre : Avoir en or à l'étranger, solde des comptes or : correspondance, état, note 1951-1959
          Date : 1951-1959

        • 1495200501 AR 485
          Titre : Compte T (or) de la Banque de France à la Banque d'Angleterre, liste des barres rapatriées : registre [classement chronologique] 1953-1956
          Date : 1953-1956

        • 1495200501 AR 486
          Titre : Compte T (or) de la Banque de France à la Banque d'Angleterre, liste des barres rapatriées : registre [classement chronologique] 1957-1959
          Date : 1957-1959

        • 1495200501 AR 487
          Titre : Compte T (or) de la Banque de France à la Banque d'Angleterre, liste des barres rapatriées : registre [classement chronologique] 1957-1959
          Date : 1957-1959

        • 1495200501 AR 488
          Titre : Encaisse-or, mouvement d'or : procès-verbal du Conseil général, note, presse, communiqué, statistiques, télex, projet 1955-1965 Dépôt d'or à la Banque de France des banques baltes, historique : note 1981 Dépôt d'or à la Banque d'Angleterre de la Banque de France, conditions d'utilisation : correspondance, note 1989-1996 Dépôt d'or à la Banque de France de la Banque centrale de Lettonie, suivi des ventes d'or : correspondance, note, télex 1991-1993 Dépôt d'or à la Banque de France de la banque de Lituanie, mise en place d'un prêt ; relations avec le comptoir Lyon Alemand pour l'affinage de l'or pour le mettre aux normes internationales : note, correspondance, télex, presse, rapport 1991-1996 2.7.3.2. Opérations sur devises Avoirs en livres turques, réévaluation et emploi : correspondance, note, pièce d'écriture Avr.1948-juin 1961
          Date : 1948-1996

        • 1495200501 AR 489
          Titre : Placements en livres sterling chez les banques françaises à Londres, dépôts à terme fixe : correspondance, note, pièce comptable 1951-1955 Ratissage en dollars, reprise et fin : note, circulaire, tableau, correspondance, presse, statistiques 1951-1959
          Date : 1951-1959

        • 1495200501 AR 490
          Titre : Dépôts sur comptes provisoires en devises, réglementation : circulaire, instruction, correspondance, note 1954-1959
          Date : 1954-1959

        • 1495200501 AR 491
          Titre : Placements de la Banque de France, mise en report de dollars chez les Banques françaises et la BRI : note, rapport 1975 Placement en dollar et autres devises dans les banques, états : tableau 1975-1989 Dépôts de la Banque de France dans les banques françaises, situations : correspondance 1983-1987
          Date : 1975-1989

        • 1495200501 AR 492
          Titre : Opérations avec l'étranger, devises en report et dépôts chez les banques françaises, la Banque des Règlements Internationaux et les banques étrangères : correspondance, télégramme graphique, état 1983-1988 Dépôts clientèle, ouverture et gestion de compte client (Trésor Public, armement) : correspondance, note, fax, compte-rendu 1990-1993
          Date : 1983-1993

        • 1495200501 AR 493
          Titre : 2.7.3.3. Situation et engagement Disponibilité à vue, effets négociables et autres emplois à court terme à l'étranger, situation mensuelle [incomplet] juill. 1928-mars 1937 1938-1937
          Date : 1928-1937

        • 1495200501 AR 495
          Titre : Dette Publique Extérieure, situations : état, note, correspondance 1952-1977 Relevé des opérations sur comptes étrangers en francs de correspondants étrangers, situations mensuelles de nov. 1962 à déc.1966 : note, circulaire, statistique 1963-1966
          Date : 1952-1977

        • 1495200501 AR 496
          Titre : Situation hebdomadaire de la Banque de France, note explicative sur les divers postes, sept. 1968. 1968 Avoirs en devises convertibles, situations journalières : état 1973-1974
          Date : 1968-1974

        • 1495200501 AR 497
          Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
          Date : 1982-1985

        • 1495200501 AR 498
          Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
          Date : 1986-1987

        • 1495200501 AR 499
          Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
          Date : 1988-1988

        • 1495200501 AR 500
          Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
          Date : 1989-1990

        • 1495200501 AR 501
          Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
          Date : 1991-1991

        • 1495200501 AR 502
          Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
          Date : 1992-1992

        • 1495200501 AR 503
          Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
          Date : 1993-1993

        • 1495200501 AR 504
          Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
          Date : 1994-1994

        • 1495200501 AR 505
          Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
          Date : 1995-1995

        • 1495200501 AR 506
          Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
          Date : 1996-1996

        • 1495200501 AR 507
          Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
          Date : 1997-1997

        • 1495200501 AR 508
          Titre : 2.7.3.4. Avances entre la Banque de France et le FSC Prêt de l'encaisse-or au Fonds de Stabilisation des Changes, convention du 26 juin 1957 : note, extrait JO, communiqué, compte-rendu, décret-loi, convention, loi, presse, correspondance, 1947-1958 ; remboursement : pièce comptable, télégramme, note, correspondance, loi, presse, convention, 1959. 1947-1959 Avances de la Banque de France au Fonds de Stabilisation des Changes, convention du 27 juin 1949 : note, rapport, compte-rendu, bilan, correspondance, loi, pièce comptable 1949-1977 Transfert de 254 tonnes d'or du Fonds de Stabilisation des Changes à l'encaisse-or, renforcement de l'encaisse-or : note, projet, état, presse 1952-1956 Situation et engagement de la Banque de France et du Fonds de Stabilisation des Changes, bilan du Fonds de Stabilisation des Changes, état 1991
          Date : 1947-1991

        • 1495200501 AR 509
          Titre : 2.7.3.5. Ajustement monétaire Ajustement monétaire, opération de réévaluation des avoirs et engagement de la Banque de France et du FSC : note, télégramme, pièce comptable, circulaire, correspondance, loi, convention, communiqué, JO, procès verbal du conseil général, extrait JO, 1948-1970 ; réévaluation de l'encaisse-or de la Banque de l'Algérie et de la Tunisie : correspondance, pièce comptable, note, extrait JO, 1958-1960 ; ajustement trimestriel des dépôts de réserves de change au FECOM : télégramme, procès verbal du conseil général, note, projet de communiqué, 1979-1981.
          Date : 1948-1981

      • 1495200501 AR 510 à 512
        Titre : 2.7.4. Opérations effectuées pour le compte d’organismes internationaux
        Date : 1946/1997

        • 1495200501 AR 510
          Titre : 2.7.4. Opérations effectuées pour le compte d'organismes internationaux Crédit Suisse, dépôt à la banque de France : correspondance, note, pièce comptable, 1946 ; prêt de la banque de France : correspondance, note, pièce comptable 1956-1957 1946-1957 Banque des Règlements Internationaux, dépôts d'or à vue de la Banque de France : pièce comptable Av.1954-déc.1959 Compte « P » et « M » ouverts à la Banque de France pour le compte de l'Envoyé spécial du Ministère de la Défense israélienne, suivi des opérations : correspondance, pièces d'écritures 1956-1982
          Date : 1946-1982

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