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Service de la zone franc

Présentation des notices

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  • 1466200601 AR 108 à 341
    Titre : 3 Participation et relations de la France avec les différentes institutions de la Zone Franc
    Date : 1941/2006

    • 1466200601 AR 165 à 337
      Titre : 3.2 Relations de la France avec les Instituts d’émission
      Date : 1941/2006

      • 1466200601 AR 211 à 263
        Titre : 3.2.3 Banque des États de l’Afrique Centrale
        Date : 1958/2006

      • 1466200601 AR 264 à 301
        Titre : 3.2.4 Institut d’émission des DOM et Institut d’émission des TOM
        Date : 1949/2006

        • 1466200601 AR 264 à 270
          Titre : 3.2.4.1 Organisation et gestion des DOM-TOM
          Date : 1949/1997

          • 1466200601 AR 264
            Titre : DOM-TOM, situation économique : extraits de presse, textes officiels et réglementaires, extraits de JO ; organisation politique et administrative : correspondance, textes officiels et réglementaires, extraits de JO ; budget et finances : extraits de presse, textes officiels et réglementaires ; réserves obligatoires : notes, correspondance, extraits de JO, texte réglementaire ; établissement de la balance des paiements des TOM : note. 1954-1997
            Date : 1954-1997

          • 1466200601 AR 265
            Titre : DOM-TOM, législation concernant les collectivités territoriales : textes officiels et réglementaires émanant de l'Assemblée Nationale et du Sénat. 1989-1993
            Date : 1989-1993

          • 1466200601 AR 266
            Titre : Mayotte et Saint-Pierre-et-Miquelon, législation concernant les collectivités territoriales : textes officiels et réglementaires émanant de l'Assemblée Nationale et du Sénat ; 1988-1992 Mayotte, introduction du franc métropolitain : extrait de JO ; 1976 Nouvelle-Calédonie, statut du territoire : rapports de l'Assemblée Nationale et du Sénat. 1987
            Date : 1976-1992

          • 1466200601 AR 267
            Titre : DOM-TOM, équipement et développement : extraits de JO, textes officiels et réglementaires, extraits de presse, études, notes 1960-1975 TOM, organisation politique et situation économique : extraits de presse, notes, extraits de JO, textes officiels et réglementaires, étude, correspondance. 1959-1992
            Date : 1959-1992

          • 1466200601 AR 268
            Titre : DOM, relations monétaires avec la France : notes ; 1952-1955 Pays d'Outre-Mer, transferts vers la métropole : notes, statistiques, correspondance ; 1949-1955 Comptes d'opérations au nom des instituts d'émission d'Outre-Mer de la Zone Franc, étude de leur éventuelle ouverture dans les écritures de la Banque de France et suivi du compte du Maroc : notes, comptes-rendus ; 1951-1957 DOM-TOM, émission : extraits de JO, correspondance, notes ; statuts et activité des Instituts d'émission : extraits de JO, textes réglementaires, notes, correspondance, rapports. 1949-1997
            Date : 1949-1997

          • 1466200601 AR 269
            Titre : Instituts d'émission des DOM-TOM, statuts et fonctionnement : extraits de JO, textes réglementaires, rapport, notes ; 1957-1976 Institut d'émission des TOM, création : notes, compte-rendu, statistiques, textes réglementaires ; 1961-1967 Institut d'émission d'Outre-Mer et des DOM, vérification des comptes et de la gestion : rapports demandés par la commission de vérification des comptes des entreprises publiques ; 1970-1972 Institut d'émission des DOM, rapport à la Cour des comptes du conseiller maître M. SANNER sur les comptes et la gestion de l'Institut : notes, statistiques, correspondance. 1978-1979
            Date : 1957-1979

          • 1466200601 AR 270
            Titre : Comité des DOM-TOM, organisation des réunions et fonctionnement : notes, textes réglementaires, PV, correspondance, étude ; 1961-1978 Le Système productif dans les DOM en 1999 et 2000 ; Le Bâtiment et les travaux publics, le commerce automobile, le commerce de détail, le commerce de gros dans les DOM en 1999 et 2000, études de l'Institut d'émission des DOM. s.d.
            Date : 1961-1978

        • 1466200601 AR 271 à 287
          Titre : 3.2.4.2 Conseil de surveillance de l’Institut d’émission des DOM
          Date : 1960/2006

          • 1466200601 AR 271
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunion d'ouverture du Conseil de surveillance du 14 mars 1960 et réunion du 18 juin 1975, présidée par Marcel THERON : ordres du jour, correspondance, statistiques, notes, extraits de JO. 1960-1975
            Date : 1960-1975

          • 1466200601 AR 272
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 5 décembre 1975 et 23 juin 1976 présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes, études. 1975-1976
            Date : 1975-1976

          • 1466200601 AR 273
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 9 décembre 1976 et 15 juin 1977 présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes, presse, études. 1976-1977
            Date : 1976-1977

          • 1466200601 AR 274
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 1er décembre 1977 et du 20 juin 1978, présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes. 1977-1978
            Date : 1977-1978

          • 1466200601 AR 275
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 21 novembre 1978 et 19 juin 1979 présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes. 1978-1979
            Date : 1978-1979

          • 1466200601 AR 276
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 14 décembre 1979 et 3 juin 1980 présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes, études. 1979-1980
            Date : 1979-1980

          • 1466200601 AR 277
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 6 novembre 1980 et 23 juin 1981 présidées par Gabriel LEFORT : ordres du jour, notes. 1980-1981
            Date : 1980-1981

          • 1466200601 AR 278
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 1er décembre 1981 et 28 mai 1982 présidées par Gabriel LEFORT : ordres du jour, notes. 1981-1982
            Date : 1981-1982

          • 1466200601 AR 279
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 1er décembre 1982, 22 juin et du 30 novembre 1983 présidées par Gabriel LEFORT : ordres du jour, notes. 1982-1983
            Date : 1982-1983

          • 1466200601 AR 280
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 27 juin et 27 novembre 1984 présidées par Gabriel LEFORT : ordre du jour, notes. 1984
            Date : 1984-2006

          • 1466200601 AR 281
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 25 juin et 13 décembre 1985 présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordre du jour, notes, études générales et économiques sur les DOM (notamment Saint-Pierre-et-Miquelon et la Guadeloupe). 1985
            Date : 1985-2006

          • 1466200601 AR 282
            Titre : Institut d'émission d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 20 juin et 25 novembre 1986, présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordres du jour, notes. 1986
            Date : 1986-2006

          • 1466200601 AR 283
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 25 juin et 24 novembre 1987 présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordre du jour, notes. 1987
            Date : 1987-2006

          • 1466200601 AR 284
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 23 juin et 22 novembre 1988, présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordre du jour, notes. 1988
            Date : 1988-2006

          • 1466200601 AR 285
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 22 juin et 21 novembre 1989, présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordres du jour, notes. 1989
            Date : 1989-2006

          • 1466200601 AR 286
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance : procès-verbaux. 1960-1971
            Date : 1960-1971

          • 1466200601 AR 287
            Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance : procès-verbaux. 1972-1983
            Date : 1972-1983

        • 1466200601 AR 288 à 298
          Titre : 3.2.4.3 Conseil de surveillance de l’Institut d’émission d’Outre-Mer
          Date : 1967/2006

        • 1466200601 AR 299 à 300
          Titre : 3.2.4.4 Rapports d’activité de l’Institut d’émission des Départements d’Outre-Mer
          Date : 1974/2006

        • 1466200601 AR 301
          Titre : 3.2.4.5 Rapports d’activité de l’Institut d’émission d’Outre-Mer
          Date : 1976/1977

          • 1466200601 AR 301
            Titre : Institut d'émission d'Outre-Mer, rapports d'activités (ensemble de l'Institut, Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Iles Saint-Pierre-et-Miquelon, Mayotte, Iles Wallis et Futuna, Nouvelles-Hébrides). 1976-1977
            Date : 1976-1977

      • 1466200601 AR 302 à 337
        Titre : 3.2.5 Banques centrales et nationales et Instituts d’émission nationaux
        Date : 1941/2006

        • 1466200601 AR 302 à 322
          Titre : 3.2.5.1 Mali
          Date : 1960/2006

          • 1466200601 AR 302
            Titre : Mali, réforme monétaire : notes, correspondance, extrait de presse, extraits de JO, PV, textes réglementaires ; entrée dans l'Union Monétaire Ouest Africaine : notes, correspondance, extraits de JO, extraits de presse ; accords franco-maliens : notes, correspondance, extraits de JO, textes réglementaires, extraits de presse ; 1960-1984 Mali, difficultés du Trésor et financement des activités de la Banque de développement : note, correspondance ; réglementation bancaire : notes, textes réglementaires ; situation financière : note ; réunion de la commission mixte franco-malienne des 22-26 septembre 1969 : PV. 1969
            Date : 1960-1984

          • 1466200601 AR 303
            Titre : Mali, mise en place de la Banque Centrale : correspondance, notes, statistiques, rapport ; réunions des commissions mixtes : PV, comptes-rendus ; réglementation des changes : correspondance, textes réglementaires, notes ; situation monétaire et financière depuis la dévaluation du franc malien : notes, statistiques, comptes-rendus, correspondance ; finances publiques : textes officiels et réglementaires, statistiques ; accord franco-malien du 15 février 1967 concernant les relations monétaires entre les deux Etats : extraits de JO, notes, statistiques ; dévaluation du franc malien et conséquences : correspondance, notes, textes réglementaires, extrait de JO, statistiques ; situation politique : extraits de presse, note ; accords financiers et monétaires franco-maliens du 15 décembre 1967 : notes, textes réglementaires ; mission financière de janvier 1970 : statistiques, notes, rapport. 1966-1970
            Date : 1966-1970

          • 1466200601 AR 304
            Titre : Banque centrale du Mali, administration, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de JO, rapports, notes, extrait de presse, statistiques ; création : notes, texte réglementaire ; travaux préparatoires au transfert de l'émission de la BCEAO à la Banque de la République du Mali : notes, textes officiels et réglementaires, statistiques, PV, comptes-rendus, correspondance, études ; mise en place et transfert du privilège de l'émission de la Banque de la République du Mali à la Banque Centrale : notes, rapport, extraits de JO. 1966-1981
            Date : 1966-1981

          • 1466200601 AR 305
            Titre : Banque Centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration des 23 mars, 8 mai, 18 juillet, 19 septembre et 4 décembre 1968 : ordres du jour, correspondance, PV, statistiques, compte-rendu, rapport, texte réglementaire. 1968
            Date : 1968-2006

          • 1466200601 AR 306
            Titre : Banque Centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration des 25 mars, 3 avril, 4 juin, 19, 26 septembre, 13 novembre et 12 décembre 1969 : ordres du jour, notes, correspondance, PV, statistiques, textes organiques. 1969
            Date : 1969-2006

          • 1466200601 AR 307
            Titre : Banque Centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration des 20 mars, 23 juin, 29 septembre 1970 : ordres du jour, correspondance, notes, PV, statistiques, textes réglementaires, rapport. 1970
            Date : 1970-2006

          • 1466200601 AR 308
            Titre : Banque Centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration des 12 mars, 25 juin, 20 septembre, 2 décembre 1971 : correspondance, ordres du jour, PV, notes, statistiques, rapport, comptes-rendus. 1971
            Date : 1971-2006

          • 1466200601 AR 309
            Titre : Banque Centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration des 3 mars, 21 juin, 18 septembre, 18 décembre 1972 : ordres du jour, correspondance, PV, notes, compte-rendu, statistiques, rapport. 1972
            Date : 1972-2006

          • 1466200601 AR 310
            Titre : Banque Centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration des 26 mars, 20 juin, 14 septembre, 18 décembre 1973 : correspondance, notes, ordres du jour, PV, statistiques, comptes-rendus, rapport. 1973
            Date : 1973-2006

          • 1466200601 AR 311
            Titre : Banque Centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration des 20 mars, 20 juin, 23 septembre, 19 décembre 1974 : correspondance, ordres du jour, PV, rapports, notes, statistiques, compte-rendu. 1974
            Date : 1974-2006

          • 1466200601 AR 312
            Titre : Banque Centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration des 17 mars, 25 juin, 10 septembre, 8 décembre 1975 : ordres du jour, correspondance, notes, statistiques, texte réglementaire, PV, rapport. 1975
            Date : 1975-2006

          • 1466200601 AR 313
            Titre : Banque Centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration des 1er mars, 22 juin 1976 : ordre du jour, correspondance, notes, PV, statistiques, comptes-rendus, rapports. 1976
            Date : 1976-2006

          • 1466200601 AR 314
            Titre : Banque Centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration des 16 septembre, 7 décembre 1976 : ordre du jour, correspondance, notes, PV, statistiques, comptes-rendus, rapports. 1976
            Date : 1976-2006

          • 1466200601 AR 315
            Titre : Banque Centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration des 14 mars et 16 juin 1977 : ordres du jour, notes, correspondance, statistiques, PV, rapport. 1977
            Date : 1977-2006

          • 1466200601 AR 316
            Titre : Banque Centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration des 16 septembre, 10 décembre 1977 et 17 mars 1978 : ordres du jour, notes, correspondance, statistiques, PV, rapport. 1977-1978
            Date : 1977-1978

          • 1466200601 AR 317
            Titre : Banque Centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration des 24 juin, 16 septembre, 18 décembre 1978 : ordres du jour, correspondance, notes, PV, statistiques, rapports. 1978
            Date : 1978-2006

          • 1466200601 AR 318
            Titre : Banque Centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration des 25 mars, 23 juin, 24 septembre, 10 décembre 1979 : ordres du jour, notes, statistiques, textes réglementaires, correspondance, comptes-rendus. 1979
            Date : 1979-2006

          • 1466200601 AR 319
            Titre : Banque centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration des 27 avril, 1er juillet, 23 septembre, 16 décembre 1980 : correspondance, PV, notes, rapports, statistiques, texte réglementaire, ordres du jour, comptes-rendus. 1980
            Date : 1980-2006

          • 1466200601 AR 320
            Titre : Banque Centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration des 13 mars, 10 juin, 21 septembre, décembre 1981, avril et juin 1982 : ordres du jour, correspondance, notes, rapports, statistiques, comptes-rendus. 1981-1982
            Date : 1981-1982

          • 1466200601 AR 321
            Titre : Banque Centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration d'octobre 1982, mars, 21 juin, 23 septembre, 10 décembre 1983, 17 mars, 31 mai, 13 septembre 1984 : PV, notes, rapports, statistiques, ordres du jour, comptes-rendus. 1983-1984
            Date : 1983-1984

          • 1466200601 AR 322
            Titre : Banque Centrale du Mali, réunions du Conseil d'administration : PV. 1968-1983
            Date : 1968-1983

        • 1466200601 AR 323 à 326
          Titre : 3.2.5.2 Etats associés
          Date : 1949/1970

          • 1466200601 AR 323
            Titre : Banque de l'Indochine, statuts et émission : extraits de JO, correspondance, notes, statistiques, textes réglementaires ; circulation fiduciaire : notes, statistiques ; concurrence faite par le crédit de l'Océanie et application de la réglementation bancaire au Crédit de l'Océanie : notes ; création de la filiale « Banque française de l'Asie » : correspondance ; 1949-1967 Banque de l'Indochine, réunions des assemblées générales ordinaires, extraordinaires et mixtes : rapports du conseil d'administration. 1951-1970
            Date : 1949-1970

          • 1466200601 AR 324
            Titre : Indochine, trafic de la piastre : extraits de presse, notes, correspondance, extraits de JO ; situation économique : extraits de presse, statistiques, études, notes ; 1952-1954 Institut d'émission des Etats associés, conséquences de la dévaluation de la piastre et transfert de l'émission aux Etats nationaux (Cambodge, Laos et Vietnam) : notes, extraits de presse, comptes-rendus, correspondance, rapports ; 1953-1954 Institut d'émission des Etats du Cambodge, Laos et Vietnam, Comptes-rendus des opérations (exercices 1952 et 1953). 1953-1954
            Date : 1952-1954

          • 1466200601 AR 325
            Titre : Institut d'émission des États du Cambodge, Laos et Vietnam, liquidation et transfert des institutions monétaires aux États du Cambodge, Laos et Vietnam et organisation des instituts d'émission nationaux : notes, correspondance, statistiques, comptes-rendus, rapports, extraits de JO. 1954-1960
            Date : 1954-1960

          • 1466200601 AR 326
            Titre : Institut d'émission des Etats du Cambodge, Laos et Vietnam, Etudes et documents, publication du service des études de l'Institut ; 1954 Banque nationale du Cambodge, rapports annuels ; balance des paiements entre le Cambodge et les pays étrangers. 1958-1966
            Date : 1954-1966

        • 1466200601 AR 327 à 331
          Titre : 3.2.5.3 Madagascar et Comores
          Date : 1941/2001

          • 1466200601 AR 327
            Titre : Banque de Madagascar et des Comores, assemblées générales ordinaires et extraordinaires : rapports ; Lois, décrets, conventions et statuts ; 1957-1972 Banque de Madagascar, Loi, conventions et statuts ; 1941 Banque centrale de la République malgache, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de JO, extraits de presse, notes ; 1973-1984 Banque Centrale de Madagascar, audit financier et organisationnel : rapports, note. 1992-1994
            Date : 1941-1994

          • 1466200601 AR 328
            Titre : Institut d'émission malgache, organisation et fonctionnement : notes, correspondance, extraits de JO, textes officiels et réglementaires, statistiques ; 1961-1972 Institut d'émission malgache, Recueil des décisions de principe du conseil d'administration ; fonctionnement interne et réunions du Conseil d'administration : notes, correspondance, PV, statistiques. 1968-1969
            Date : 1961-1972

          • 1466200601 AR 329
            Titre : Institut d'émission malgache, situations mensuelles : statistiques. 1970-1972
            Date : 1970-1972

          • 1466200601 AR 330
            Titre : Institut d'émission malgache, réunions du Conseil d'administration : PV ; 1962-1973 Banque Centrale des Comores, réunion du Conseil d'administration : PV ; (lacunes en 1983 et 1985). 1981-1989
            Date : 1962-1989

          • 1466200601 AR 331
            Titre : Banque Centrale des Comores, réunion du Conseil d'administration du 16 novembre 2001 : notes, PV, correspondance ; 2001 Institut d'émission des Comores, statuts et activité : extrait de JO ; 1975 Institut d'émission des Comores, réunion du Conseil d'administration : PV ; réunion du Conseil d'administration du 21 juin 1977 : ordre du jour, PV, rapport, notes, statistiques. 1975-1977
            Date : 1975-2001

        • 1466200601 AR 332 à 337
          Titre : 3.2.5.4 Autres Banques et Instituts d’émission
          Date : 1951/1987

          • 1466200601 AR 332
            Titre : Afrique équatoriale et Cameroun, régime monétaire et émission : ordonnance, conventions, statuts de l'Institut d'émission, extraits du journal officiel, décrets, projets de loi et de convention, notes, l'organisation monétaire et bancaire des États de l'Afrique équatoriale et du Cameroun, publication de la BCEAEC en 1964, JO de la République française de novembre 1960 ; gestion bancaire : notes, rapports, extraits de JO, correspondance ; documentation : presse, notifications du FMI, notes, correspondance ; 1955-1971 Institut d'émission AEF-Cameroun, composition du Conseil d'administration : notes, correspondance ; désignation des administrateurs : correspondance, extraits de journaux officiels ; composition du collège de censure : note ; 1959-1971 Institut d'émission AOF-Togo, organisation administrative et modalités des opérations : textes officiels et réglementaires, extraits de JO, notes, correspondance, rapport. 1955-1959
            Date : 1955-1971

          • 1466200601 AR 333
            Titre : Banque Centrale de Tunisie, création : extraits de JO, notes, correspondance, textes réglementaires, presse, comptes-rendus, statistiques. 1957-1958
            Date : 1957-1958

          • 1466200601 AR 334
            Titre : Banque de l'Algérie, transfert de l'émission à la Banque centrale de l'Algérie : notes, statistiques, comptes-rendus, texte réglementaire, correspondance ; 1962 Banque de l'Algérie et de Tunisie, relations monétaires avec la France : notes, texte réglementaire ; 1953-1954 Etats africains, législation bancaire antérieure à l'indépendance : extraits de JO, notes, correspondance, textes réglementaires, compte-rendu ; 1951-1960 Banque centrale d'Algérie, régime monétaire : extraits de JO, notes, statistiques. 1962-1981
            Date : 1951-1981

          • 1466200601 AR 335
            Titre : Banque du Bénin (remplacée par le Crédit National du Dahomey), Crédit de la Haute-Volta, Crédit du Niger, Crédit du Sénégal (transformée en société anonyme), Crédit du Soudan (sociétés de crédit transformées en Banques de développement), fonctionnement et législation : comptes-rendus, extraits de presse, notes, textes réglementaires, rapports, extraits de JO, correspondance. 1954-1963
            Date : 1954-1963

          • 1466200601 AR 336
            Titre : Crédit de la Guinée, fonctionnement et législation : correspondance, notes, statistiques, texte réglementaire, rapports, extrait de JO, extraits de presse ; 1954-1960 Guinée, fonctionnement de la Banque centrale et assistance technique : notes, statistiques, rapports, correspondance ; rapports du FMI : correspondance, notes, compte-rendu ; relations avec la Banque de France : correspondance, notes, comptes-rendus ; adoption du franc guinéen : articles de presse. 1985-1987
            Date : 1954-1987

          • 1466200601 AR 337
            Titre : Banque de la Guyane, organisation et fonctionnement : notes, correspondance, textes réglementaires, compte-rendu de l'assemblée générale du 23 mars 1963, statistiques ; 1962-1967 Mauritanie, organisation et fonctionnement de la Banque centrale : extraits de JO, extraits de presse, correspondance, textes officiels et réglementaires. 1973-1982
            Date : 1962-1982

    • 1466200601 AR 338 à 341
      Titre : 3.3 Relations entre l’État français et les États membres
      Date : 1953/1994

      • 1466200601 AR 338
        Titre : Cameroun, relations financières avec la France : textes réglementaires, correspondance, comptes-rendus, notes, PV, extraits de presse, rapports ; 1953-1962 Madagascar, Afrique du Nord, Afrique Noire, organisation et fonctionnement des « Trésors publics » et relations avec le Trésor français : extraits de JO, notes, étude, correspondance. 1954-1973
        Date : 1953-1973

      • 1466200601 AR 339
        Titre : Cameroun, négociations de l'indépendance avec la France : correspondance, notes, textes réglementaires, extraits de JO ; 1958-1960 Laos, relations avec la Zone Franc : extrait de JO ; 1960 Haute Volta, Gabon, Congo, Cameroun, relations financières avec la France : extraits de presse ; 1960-1968 Pays africains membres de la Zone Franc, comités monétaires et nationaux de crédit : notes. 1987-1993
        Date : 1958-1993

      • 1466200601 AR 340
        Titre : Pays africains membres de la Zone Franc, missions financières françaises : rapports et notes des conseillers financiers pour l'Afrique. 1989-1991
        Date : 1989-1991

      • 1466200601 AR 341
        Titre : Pays africains membres de la Zone Franc, missions financières françaises : rapports et notes des conseillers financiers pour l'Afrique ; 1991-1994 Afrique-France, relations économiques et financières : notes, rapport ; 1989-1991 Relations France-pays membres ou non membres de la Zone Franc (France, Algérie, Maroc, Tunisie, DOM-TOM, Nouvelles Hébrides, Cambodge, Guinée, Ile Maurice, Sahara, Zaïre), répertoire des textes officiels et réglementaires les régissant de 1962 à 1980 ; s.d. Relations France-pays de la Zone Franc (Bénin, Cameroun, Congo, Côte d'Ivoire, Empire Centrafricain, Gabon, Haute-Volta, Madagascar, Mali, Mauritanie, Niger, Sénégal, Tchad, Togo), répertoire des textes officiels et réglementaires les régissant de 1962 à 1980. s.d.
        Date : 1989-1994

  • 1466200601 AR 342 à 537
    Titre : 4 Études sur les pays et les activités
    Date : 1955/2006

    • 1466200601 AR 342 à 350
      Titre : 4.1 Notes d’études du service de la Zone Franc
      Date : 1978/2006

    • 1466200601 AR 351 à 424
      Titre : 4.2 Pays membres de la Zone Franc

      • 1466200601 AR 351
        Titre : Algérie, organisation et situation politique, économique et administrative : extraits de JO, notes, études, extraits de presse, comptes-rendus. 1955-1982
        Date : 1955-1982

      • 1466200601 AR 352
        Titre : Algérie, organisation et situation politique, économique et administrative : extraits de JO, notes, études, extraits de presse, comptes-rendus ; exploitation et politique pétrolière : note, extraits de presse, extraits de JO ; activité et production de pétrole et de gaz : extraits de presse, études, correspondance. 1959-1982
        Date : 1959-1982

      • 1466200601 AR 353
        Titre : Algérie, organisation économique, politique et bancaire : études, textes réglementaires, extraits de presse, extraits de JO ; 1962-1972 Maghreb, Sahara, organisation et situation politique, économique et administrative : extraits de JO, notes, études, extraits de presse, comptes-rendus. 1957-1970
        Date : 1957-1972

      • 1466200601 AR 354
        Titre : Bénin, situation économique : extraits de presse, études, statistiques, rapports ; aide et coopération française et extérieure : extraits de presse, extrait de JO, statistiques ; dette extérieure : extraits de presse, note ; productions agricoles, minières et énergétiques : extraits de presse, notes ; situation financière et monétaire : extraits de presse, notes ; transports et des infrastructures : extraits de presse. 1959-1998
        Date : 1959-1988

      • 1466200601 AR 355
        Titre : Bénin, industries et sociétés : extraits de presse, étude ; système bancaire : extraits de presse, notes ; structures politiques et administratives et problèmes sociaux et culturels : extraits de presse, notes, extraits de JO, texte officiel ; finances publiques et budget : extraits de presse, note, extraits de JO ; commentaires et réglementation des investissements et épargne : extraits de presse, texte officiel, extraits de JO, étude ; balance des paiements et commerce extérieur : rapport, notes, extraits de presse, statistiques ; plans de développement et ajustements structurels : extrait de presse, note, étude ; conséquences de la dévaluation du franc de la coopération financière en Afrique centrale (franc CFA) : extraits de presse ; réunion du Club de Paris du 21 juin 1993 : texte officiel et réglementaire, PV, statistiques, notes. 1959-1998
        Date : 1959-1998

      • 1466200601 AR 356
        Titre : Bénin, évolution politique, économique et monétaire : notes, rapports, études, extraits de presse, statistiques. 1998-2001
        Date : 1998-2001

      • 1466200601 AR 357
        Titre : Bénin, évolution politique, économique et monétaire : notes, extraits de presse, statistiques ; 2002-2004 Dahomey, situation monétaire : notes ; relations avec les organismes internationaux (FMI, BIRD, AID ) : notes, correspondance, statistiques ; organisation politique : extraits de presse. 1961-1978
        Date : 1961-2004

      • 1466200601 AR 358
        Titre : Burkina Faso, plans de développement : extraits de presse, étude ; productions minières et agricoles : extraits de presse, étude ; aide et coopération françaises et extérieures : extraits de presse, étude, note, textes officiels et réglementaires ; dette extérieure : extraits de presse ; structures politiques et administratives : extraits de presse, notes, texte officiel et réglementaire, extraits de JO ; industries et sociétés : extraits de presse, notes, étude ; infrastructures et transports : extraits de presse ; investissements et épargne : extraits de presse, extraits de JO, étude, notes ; conséquences de la dévaluation et réglementation des changes : extraits de presse, textes officiels et réglementaires, notes, rapports. 1959-1998
        Date : 1959-1998

      • 1466200601 AR 359
        Titre : Burkina Faso, commentaires sur les finances publiques : extraits de presse, notes, compte-rendu ; système bancaire et établissements financiers : extraits de presse, note ; commerce extérieur : notes, extraits de presse, statistiques ; situation économique : extraits de presse, notes, rapports, études. 1971-1998
        Date : 1971-1998

      • 1466200601 AR 360
        Titre : Burkina Faso, évolution politique, économique et monétaire : notes, statistiques, rapports, études, extraits de presse. 1998-2001
        Date : 1998-2001

      • 1466200601 AR 361
        Titre : Burkina Faso, évolution politique, économique et monétaire : notes, statistiques, rapport du FMI, études, extraits de presse. 2002-2004
        Date : 2002-2004

      • 1466200601 AR 362
        Titre : Haute-Volta, relations avec les organisations internationales : notes, rapports du FMI, correspondance, statistiques ; 1961-1977 Cameroun , organisation politique : extraits de presse, études, notes, extraits de JO, texte réglementaire ; réseau et système bancaires : extraits de presse, rapports. 1957-1998
        Date : 1957-1998

      • 1466200601 AR 363
        Titre : Cameroun, situation financière et monétaire : extraits de presse, notes, comptes-rendus, texte officiel et réglementaire, rapports, statistiques ; conséquences de la dévaluation du Franc CFA et du Franc comorien : extraits de presse, notes ; relations avec les organisations internationales (FMI, BIRD, SFI , AID, BAD) : notes, études, correspondance, statistiques ; réglementation des changes : études, note, extrait de presse, correspondance. 1963-1999
        Date : 1963-1999

      • 1466200601 AR 364
        Titre : Cameroun, situation économique, monétaire et financière : études, rapports, extraits de presse, notes, statistiques. 1987-1998
        Date : 1987-1998

      • 1466200601 AR 365
        Titre : Cameroun, évolution politique, économique et monétaire : extraits de presse, notes, rapports. 1997-1999
        Date : 1997-1999

      • 1466200601 AR 366
        Titre : Cameroun, évolution politique, économique et monétaire : extraits de presse, notes, rapports. 2000-2001
        Date : 2000-2001

      • 1466200601 AR 367
        Titre : Cameroun, évolution politique, économique et monétaire : extraits de presse, notes, rapports. 2002-2004
        Date : 2002-2004

      • 1466200601 AR 368
        Titre : Centrafrique, organisation politique, administrative : extraits de presse, rapports, extraits de JO ; situation économique : extraits de presse, rapports, notes, études ; productions (agricoles, minières, énergie) : extraits de presse ; dette extérieure : extraits de presse, PV, comptes-rendus ; balance des paiements : extraits de presse ; situation financière et monétaire : extraits de presse, correspondance, statistiques, notes, comptes-rendus ; relations avec la France : extraits de presse ; aide extérieure : extraits de presse ; infrastructures : extrait de presse. 1959-1998
        Date : 1959-1998

      • 1466200601 AR 369
        Titre : République Centrafricaine , relations avec les organisations internationales (FMI, BIRD, AID, Fonds africain de développement) : études, correspondance, statistiques, notes ; organisation de la parité monétaire : notes, études ; relations financière avec la France : extrait de JO ; évolution politique, économique et monétaire : extraits de presse, notes, rapports. 1961-2000
        Date : 1961-2000

      • 1466200601 AR 370
        Titre : Centrafrique, évolution politique, économique et monétaire : extraits de presse, notes, rapports. 2001-2004
        Date : 2001-2004

      • 1466200601 AR 371
        Titre : Comores, fixation d'un taux monétaire : notes, lettre ; relations avec les organisations internationales (FMI, BIRD, AID, SFI) : notes, correspondance ; organisation politique : notes, extraits de JO, extraits de presse ; aide et coopération française et extérieure : extraits de presse, note ; conséquences de la dévaluation : notes, extrait de presse, texte officiel et réglementaire ; système bancaire : rapports de mission, note ; missions d'évaluation financière française : rapports, notes. 1960-1998
        Date : 1960-1998

      • 1466200601 AR 372
        Titre : Comores, dette extérieure : extrait de presse ; situation économique : notes, extraits de presse ; situation politique et sociale : extraits de presse, notes ; relations avec le FMI : notes ; préparation du rapport annuel 1995 : statistiques ; création d'une Banque Centrale des Comores (1996) : note ; taux d'intérêts : notes ; développement économique et industriel (projet Forbes) : notes, extraits de presse ; législation, statuts et composition du Conseil d'administration de la Banque Centrale : notes, textes officiels et réglementaires, extraits de JO ; législation : textes officiels et réglementaires, extraits de JO. 1961-1998
        Date : 1961-1998

      • 1466200601 AR 373
        Titre : Comores, évolution politique, économique et monétaire : extraits de presse, notes. 1998-2003
        Date : 1998-2003

      • 1466200601 AR 374
        Titre : Madagascar, organisation politique : extraits de JO et de presse, notes ; situation politique, économique et monétaire : notes, statistiques, compte-rendu, études, extraits de presse ; relations monétaires avec l'extérieur : notes, rapport. 1954-1997
        Date : 1954-1997

      • 1466200601 AR 375
        Titre : Madagascar, évolution politique, économique et monétaire : extraits de presse, notes, correspondance ; relations avec le FMI : notes, rapports ; 1995-2004 Madagascar et Comores, législation financière et monétaire : extraits de JO, statistiques. 1959-1973
        Date : 1959-2004

      • 1466200601 AR 376
        Titre : Congo, relations extérieures : notes, correspondance ; relations avec les organisations internationales (FMI, BIRD, AID) : notes, correspondance, statistiques ; organisation et réglementation bancaire : extrait de presse, notes, correspondance ; situation monétaire : notes ; production et exploitation pétrolière : extraits de presse, étude ; productions agricole, minière et énergétique : extraits de presse, notes, étude, extrait de JO ; visite de M. MOUNGOUNGA N'KOMBO, Ministre des Finances et du Budget en France (26 janvier 1995) : compte-rendu, extrait de presse, statistiques ; conséquences de la dévaluation : notes, statistiques, extraits de presse ; législation : extraits de JO ; missions d'évaluation financière françaises : rapports. 1956-1998
        Date : 1956-1998

      • 1466200601 AR 377
        Titre : Congo, situation économique et politique : notes, extraits de presse, études, texte officiel et réglementaire, La République du Congo, publié par la Documentation Française en 1960. 1960-1998
        Date : 1960-1998

      • 1466200601 AR 378
        Titre : Congo, aide française et extérieure : extraits de presse, étude ; infrastructures, transports et tourisme : extraits de presse, note ; activités industrielles et agricoles : extraits de presse, notes ; investissements privés de l'Afrique du Sud : extrait de presse ; commerce extérieur avec la France : extraits de presse ; budget (commentaires et exercices 2000) : extraits de presse ; activités des entreprises privées et publiques : extraits de presse ; situation financière et monétaire : extraits de presse, notes ; système bancaire : extraits de presse, étude ; 9ème session de la grande commission mixte franco-congolaise : PV ; dette extérieure et ajustements structurels : extraits de presse, études, statistiques ; relations économiques et financières avec la France : rapport (réalisé dans la cadre de la réunion du Ministre de l'Economie et des Finances de la Zone Franc du 15 septembre 1994) ; constitution soumise au référendum du 16 février 1992. 1986-1998
        Date : 1986-1998

      • 1466200601 AR 379
        Titre : Congo, évolution politique, économique et monétaire : notes, rapports, extraits de presse, correspondance. 1997-2001
        Date : 1997-2001

      • 1466200601 AR 380
        Titre : Congo, évolution politique, économique et monétaire : études, notes, extraits de presse, texte réglementaire, statistiques. 2002-2004
        Date : 2002-2004

      • 1466200601 AR 381
        Titre : Côte d'Ivoire, structures politiques et administratives et problèmes sociaux et culturels : extraits de presse, note, étude ; aide et coopération extérieure et française : extraits de presse, notes, extrait de JO ; informations statistiques : comptes-rendus, notes, rapports, statistiques ; plans de développement : extraits de presse, étude, texte officiel ; infrastructures, transports, tourisme : extraits de presse ; entreprises et sociétés d'Etat : étude, extraits de presse et de JO ; relations avec les organisations internationales : rapports du FMI, statistiques, correspondance, notes ; réglementation des changes : notes, rapports du FMI, textes réglementaires ; organisation et réglementation bancaires : notes, PV, textes réglementaires, correspondance. 1961-1998
        Date : 1961-1998

      • 1466200601 AR 382
        Titre : Côte d'Ivoire, caisse autonome d'amortissement des emprunts : extraits de presse, compte-rendu, extraits de JO, textes organiques ; situation financière et monétaire : extraits de presse et de JO, texte officiel, compte-rendu, études, notes, statistiques, rapports ; dette extérieure : extraits de presse, notes ; système bancaire et établissements financiers : extraits de presse, notes ; échanges : extraits de presse, note ; productions : extraits de presse, extraits de JO. 1962-1998
        Date : 1962-1998

      • 1466200601 AR 383
        Titre : Côte d'Ivoire, industrialisation et exploitation : extraits de presse et de JO, texte officiel et réglementaire. 1982-1998
        Date : 1982-1998

      • 1466200601 AR 384
        Titre : République de Côte d'Ivoire, situation économique : extraits de presse, notes, rapport, statistiques, études, compte-rendu ; présentation du budget spécial d'investissement et d'équipement : rapport. 1986-1998
        Date : 1986-1998

      • 1466200601 AR 385
        Titre : Côte d'Ivoire, évolution politique, économique et monétaire : extraits de presse, notes, études, rapports, statistiques. 1997-1999
        Date : 1997-1999

      • 1466200601 AR 386
        Titre : Côte d'Ivoire, évolution politique, économique et monétaire : notes, statistiques, extraits de presse, études. 2000
        Date : 2000-2006

      • 1466200601 AR 387
        Titre : Côte d'Ivoire, évolution politique, économique et monétaire : extraits de presse, notes, statistiques, correspondance, études. 2000-2002
        Date : 2000-2002

      • 1466200601 AR 388
        Titre : Côte d'Ivoire, évolution politique, économique et monétaire : extraits de presse, notes, études. 2003-2004
        Date : 2003-2004

      • 1466200601 AR 389
        Titre : DOM-TOM, évolution politique, économique et monétaire : extraits de presse, correspondance, statistiques, rapport, extrait de JO, textes réglementaires ; 1958-2000 Laos, situation économique et monétaire : notes, rapport ; 1954 Vietnam, négociations de l'indépendance avec la France : texte réglementaire, note, correspondance, comptes-rendus ; 1956 Cambodge, situation économique et monétaire : rapport. 1958
        Date : 1954-2000

      • 1466200601 AR 390
        Titre : Gabon, statuts et fonctionnement de la caisse autonome d'amortissement : correspondance, notes, textes réglementaires, extrait de JO ; dette extérieure : extraits de presse, notes, PV, statistiques ; hydrocarbures : extraits de presse ; productions : extraits de presse et de JO ; infrastructures, transports, tourisme : extraits de presse ; commentaires sur les finances publiques et le budget : notes, extraits de presse ; aide française et extérieure : extraits de presse, texte réglementaire ; investissements : extraits de presse ; système et réseau bancaires : extraits de presse, notes ; activités des entreprises privées et publiques : extraits de presse, note ; commerce extérieur : extraits de presse ; relations avec les organisations internationales : notes, correspondance, rapports du FMI. 1960-1997
        Date : 1960-1999

      • 1466200601 AR 391
        Titre : Gabon, organisation et situation politique et sociale : extraits de presse, textes officiels et réglementaires, correspondance ; relations avec la France : correspondance, note ; réunions du comité monétaire national : notes ; commentaires sur la balance des paiements et situation financière : extraits de presse, notes, statistiques, rapports ; industrie et énergie : extraits de presse ; situation économique et financière : Bulletins d'informations économiques et commerciales, publié par le pôle d'expansion économique de Libreville (1995-1996), étude, Gabon, poste d'expansion économique à Libreville, publié par le Centre français du commerce extérieur en 1993. 1973-1998
        Date : 1973-1998

      • 1466200601 AR 392
        Titre : Gabon, situation économique : extraits de presse, notes, statistiques, rapport, études. 1978-1987
        Date : 1978-1987

      • 1466200601 AR 393
        Titre : Gabon, situation économique : extraits de presse, statistiques, rapport. 1988-1998
        Date : 1988-1998

      • 1466200601 AR 394
        Titre : Gabon, évolution politique, économique et monétaire : notes, extraits de presse, statistiques, études. 1999-2000
        Date : 1999-2000

      • 1466200601 AR 395
        Titre : Gabon, évolution politique, économique et monétaire : notes, extraits de presse, statistiques, études. (lacunes en 2002). 2001-2004
        Date : 2001-2004

      • 1466200601 AR 396
        Titre : Guinée Bissau, évolution politique, économique et monétaire : extraits de presse, notes, rapports. 1997-2004
        Date : 1997-2004

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