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Service de la zone franc

Présentation des notices

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  • 1466200601 AR 108 à 341
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    Titre : 3 Participation et relations de la France avec les différentes institutions de la Zone Franc
    Date : 1941/2006

    • 1466200601 AR 165 à 337
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      Titre : 3.2 Relations de la France avec les Instituts d’émission
      Date : 1941/2006

      • 1466200601 AR 211 à 263
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        Titre : 3.2.3 Banque des États de l’Afrique Centrale
        Date : 1958/2006

        • 1466200601 AR 211
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          Titre : 3.2.3.1 Organisation
          Date : 1973/1988

          • 1466200601 AR 211
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            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, textes constitutifs et dispositions organiques ; 1973 Banque des Etats de l'Afrique Centrale, convention de coopération monétaire entre les États membres et la France : extrait de JO ; réglementation des changes dans les États membres : note ; 1977-1980 Banque des Etats de l'Afrique Centrale, fonctions et obligations : Recueil des textes constitutifs, dispositions organiques, règles de procédure et de fonctionnement (1972-1985). 1988
            Date : 1973-1988