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Banque de réescompte de la Sarre

Présentation des notices

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  • 1069200415 AR 9 à 60, 10692004015 AR 24
    Titre : 2 Administration générale
    Date : 1946/1960

    • 1069200415 AR 9 à 34, 10692004015 AR 24
      Titre : 2.1 Gestion courante
      Date : 1947/1959

      • 1069200415 AR 24 à 26
        Titre : 2.1.7 Relation avec les autorités politiques et administratives

        • 1069200415 AR 24
          Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.7. Relation avec les autorités politiques et administratives 2.1.7.1. Ministère des affaires étrangères - Commission économique Lorraine - Alsace - Sarre Esquisse annotée d'une étude sur les banques de Berlin et sur le bilan de la Banque centrale de Berlin et des organismes ayant précédé sa création par Georges GILLOT : rapport (Nov. 1949). Étude et projet de loi concernant la création d'une banque fédérale : rapport, projet (1950). 2.1.7.2. Autorités d'occupation de l'Allemagne 2.1.7.2.1. Commission alliée de la banque Esquisse annotée d'une étude sur les banques de Berlin et sur le bilan de la Banque centrale de Berlin et des organismes ayant précédé sa création par Georges GILLOT : rapport. (Nov. 1949). Étude et projet de loi concernant la création d'une banque fédérale : rapport, projet. (1950). 2.1.7.2.2. Autorités françaises en Sarre 2.1.7.2.2.1. Généralités Gilbert GRANDVAL Gouverneur militaire de la Sarre, mondanités adressées à P.-J. FAVRE-GILLY : correspondance. (1946 - 1947). Haut-commissariat de la République française en Sarre, correspondances passives et actives : correspondance, circulaire, note, imprimé [Classement du courrier expédié et reçu par services du Haut-commissariat]. (Janv. 1946 - déc. 1949).

        • 1069200415 AR 25
          Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.7. Relation avec les autorités politiques et administratives 2.1.7.2. Autorités d'occupation de l'Allemagne 2.1.7.2.2. Autorités françaises en Sarre 2.1.7.2.2.1. Généralités Mission diplomatique française en Sarre puis Délégation à Sarrebruck de l'ambassade de France en République fédérale d'Allemagne, relations : correspondance, rapport, J.O., état. (Nov. 1952 - avr. 1959). 2.1.7.2.2.2. Points particuliers Diffusion de l'information aux Français en Sarre le plus souvent sous le titre Bulletin d'information , organisation en lien avec le Haut-commissariat de la République en France puis Mission diplomatique française en Sarre : circulaire, arrêté, note, correspondance. (Oct. 1947 - déc. 1955). Change, relation avec la Mission financière du Gouvernement militaire de la Sarre : correspondance, instruction, circulaire, liste. (Nov. 1947 - janv. 1948). OFFISARRE (Office sarrois du commerce du Haut commissariat de la République française en Sarre), Fonctionnement comme chambre de compensation pour faciliter les échanges entre la Sarre et la R.F.A. durant la transition : rapport, état, correspondance. (Fév. 1948 - janv. 1951) ; Relevés par banques domiciliataires des effets arrivant à échéance acceptés : correspondance, liste, note. (Mars 1948 - avr. 1949). Mission financière [du Haut-commissariat de la république française en Sarre], rapport sur la Situation financière de la Sarre soumis à FAVRE-GILLY pour appréciation : rapport, note. (1949). Lettre du Haut-commissaire de la République française en Sarre au président du parti social-démocrate sarrois, transmission d'une copie par le Conseiller financier près du Haut-commissariat au directeur de la BRS : correspondance. (Mai 1951). Note à l' « Ambassadeur » [probablement au Délégué à Sarrebruck de l'ambassade de France en République fédérale d'Allemagne], notes présentant la BRS : rapport, état. (Oct. - nov. 1952). Débats au Conseil de l'Europe sur le statut européen de la Sarre, échange avec l'Attaché financier de la Mission diplomatique française en Sarre : note, compte-rendu des débats, Nov. 1953 - mars 1954
          Date : 1947-1959

        • 1069200415 AR 26
          Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.7. Relation avec les autorités politiques et administratives 2.1.7.2. Autorités d'occupation de l'Allemagne 2.1.7.2.2. Autorités françaises en Sarre 2.1.7.2.2.3. Discours du Haut-commissaire Conférence au Haut-commissariat de la république française en Sarre, ébauche de l'intervention de Paul FAVRE-GILLY : projet, discours. [1948]. Gilbert GRANDVAL Haut-commissaire de la République française en Sarre, allocution sur la Sarre : discours, presse. (Sept. 1950 - juin 1950). Haut-commissaire de la République française en Sarre, intervention au congrès des coopératives sarroises : discours. (Nov. 1951). 2.1.7.3. Gouvernement sarrois Commission financière du Haut - conseil pour la reconstruction de la Sarre, participation : note, correspondance, presse, arrêté, décret, loi, procès-verbal de réunion. (Avr. 1948 - nov. 1949). Administration des Postes sarroises, paiements internationaux effectués par la BRS : correspondance, note, état. (Janv. 1957 - juin 1959). La Sarre. Mémorandum du Gouvernement de la Sarre. (Sept. 1949). 2.1.7.4. Trésors publics Trésorerie générale de la Sarre, relation courante de travail : correspondance, pièce comptable. (Déc. 1947 - nov. 1950). Trésorerie générale de la Sarre, relation courante de travail : correspondance, pièce comptable. (Déc. 1947 - nov. 1950). Introductions monétaires, Destruction de billets de Reichsmark et de Saarmark : procès-verbal. (Oct. 1948 - janv. 1949). Chèques du Trésor sarrois en Tunisie, Algérie et Maroc, détermination des conditions d'encaissement : correspondance, note. (Oct. 1952 - déc. 1954)

      • 1069200415 AR 26 à 34
        Titre : 2.1.8 Relation avec la Banque de France
        Date : 1947/1959

        • 1069200415 AR 26
          Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.8. Relation avec la Banque de France 2.1.8.1. Correspondance Succursales de la Banque de France, relation : correspondance, pièce comptable [Classement par succursales]. (Janv. 1948 - déc. 1950).

        • 1069200415 AR 27
          Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.8. Relation avec la Banque de France 2.1.8.1. Correspondance Succursales de la Banque de France, relation : correspondance, pièce comptable [Classement par succursales] (Janv. 1950 - juin 1959). Tutelle de la Banque de France, relation avec les services centraux : correspondance, rapport, état, circulaire, pièce comptable [Classement par service au sein de chaque tranche chronologique] (Nov. 1947 - déc. 1949).
          Date : 1947-1959

        • 1069200415 AR 28
          Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.8. Relation avec la Banque de France 2.1.8.1. Correspondance Tutelle de la Banque de France, relation avec les services centraux : correspondance, rapport, état, circulaire, pièce comptable [Classement par service au sein de chaque tranche chronologique] (Nov. 1947 - juil. 1959).
          Date : 1947-1959

        • 1069200415 AR 29
          Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.8. Relation avec la Banque de France 2.1.8.1. Correspondance Tutelle de la Banque de France, relation avec les services centraux : correspondance, rapport, état, circulaire, pièce comptable [Classement par service au sein de chaque tranche chronologique] (Nov. 1948 - juin 1959). Devises étrangères, déclaration mensuelle à la Banque de France des devises acquises conservées pour la vente à la clientèle : correspondance, état (Oct. 1948 - nov. 1950). Fabrication de billet de banque en Deutsche mark par la Banque de France, étude de faisabilité par le service de la Fabrication des billets : correspondance, presse (Mai 1949). Condition d'exercice de la BRS, élaboration de lettres au Gouverneur de la Banque de France : correspondance, note, bilan (Juin - nov. 1949). Tutelle de la Banque de France, relation avec le Secrétariat général : correspondance (Sept. 1950 - nov. 1953). Déclaration annuelle (1951-1959) des réserves monétaires de la Banque de France au Fonds monétaire international, statistiques envoyées par la BRS au Service étranger de la Banque de France : correspondance, rapport, note (Mai 1951 - juin 1959) Mise en place du Conseil sarrois du crédit, relation avec la Direction générale des Études et Services Étrangers : correspondance (Juil. 1953).
          Date : 1948-1959

        • 1069200415 AR 30
          Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.8. Relation avec la Banque de France 2.1.8.2. Documentation reçue 2.1.8.2.1. Inspection Note sur la situation actuelle de l'inspection. Contribution à la recherche de débouchés pour l'inspection, par R. CRESPIN (Janv. - déc. 1953). 2.1.8.2.2. Direction générale des études et des services étrangers Résumé des rapports économiques des Directeurs de Succursales pour la période du 1 février au 15 mai 1954 [trois rapports] (Mars - mai 1954). 2.1.8.2.3. Direction des Études Résumé de la conférence faite au centre des hautes études administratives - Prévision dans le cadre de la CECA (Mai 1955). 2.1.8.2.4. Direction du Crédit Rapport sommaire , n°1-9 [manquent les numéros 48, 49, 62, 65, 76, 77, 79, 81] (Mai 1948 - janv. 1954).
          Date : 1948-1955

        • 1069200415 AR 31
          Titre : 2. ADMINISTRATION GENERALE 2.1. Gestion courante 2.1.8. Relation avec la Banque de France 2.1.8.2. Documentation reçue 2.1.8.2.4. Direction du Crédit Bulletin d'information n° 1-109 (Janv. - déc. 1952). Note pour monsieur le Directeur général n°1-31 (Janv. - mars. 1953). Note d'information, n°33-118 [lacunaire] (Déc. 1952 - mai 1954). Graphique mensuel (monnaie, crédit, prix, production, commerce extérieur, ..) (Déc. 1952 - juin 1954).
          Date : 1952-1954

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