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Secrétariat général, cabinet

Présentation des notices

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  • 1180200501 AR 125 à 569
    Titre : 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
    Date : 1800/1999

    • 1180200501 AR 125 à 532
      Titre : 3.1. Missions permanentes
      Date : 1800/1999

      • 1180200501 AR 482 à 500
        Titre : 3.1.6. Organisation et activités du réseau et projets de décentralisation
        Date : 1937/1994

        • 1180200501 AR 482
          Titre : Attention Ligeo Diffusion : Comptoirs - Modifications d'inscriptions au registre du commerce concernant des comptoirs de la Banque : Réglementation du registre du commerce et correspondance active et passive du Secrétariat Général avec les comptoirs de la Banque (mars 1919 - juil. 1978), modèles d'imprimés en usage dans la Banque portant mention du registre du commerce (1923 - 1957), changement de nom du tribunal de commerce de la Seine (dec. 1968) : circulaire, JO, note, étude. en 1180200501 AR 481.
          Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Modifications d'inscriptions au registre du commerce concernant des comptoirs de la Banque : Service Administratif du Secrétariat Général, correspondance active et passive avec des bureaux et succursales : note, circulaire , dec. 1946 - sept. 1974
          Date : 1946-1974

        • 1180200501 AR 483
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Création et suppression de comptoirs - Succursales de la Banque de France, révision de l'implantation : Importance économique et activité financière de chaque succursale, évaluation à partir d'indices statistiques : enquête, note, étude , janv. 1954 - oct. 1967
          Date : 1954-1967

        • 1180200501 AR 484
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Création et suppression de comptoirs - Succursales de la Banque de France, révision de l'implantation : Bureaux et succursales d'Aquitaine, de Basse-Normandie, de Rhône-Alpes, de Champagne-Ardennes, du Nord et du Pas-de-Calais, étude : note, enquête, carte, rapport , janv. 1955 - avr. 1972
          Date : 1955-1972

        • 1180200501 AR 485
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Création et suppression de comptoirs - Succursales de la Banque de France, révision de l'implantation : Importance économique et activité financière de chaque succursale, évaluation à partir d'indices statistiques : enquête, note, étude , fev. 1958 - juin 1971
          Date : 1958-1971

        • 1180200501 AR 486
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Création et suppression de comptoirs - Succursales de la Banque de France, révision de l'implantation : Fermeture de comptoirs et transformation de bureaux auxiliaires en succursales : note, étude, JO, presse, carte , sept. 1967 - janv. 1978
          Date : 1967-1978

        • 1180200501 AR 487
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Création et suppression de comptoirs - Succursales de la Banque de France, révision de l'implantation : Commission chargée d'élaborer le projet de réorganisation du réseau des comptoirs, réunions et travaux : étude, rapport, note, compte rendu, presse , janv. 1968 - juil. 1970
          Date : 1968-1970

        • 1180200501 AR 488
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Création et suppression de comptoirs - Succursales de la Banque de France, révision de l'implantation : Commission chargée d'élaborer le projet de réorganisation du réseau des comptoirs, réunions et travaux : étude, rapport, note , avr. 1968 - juin 1970
          Date : 1968-1970

        • 1180200501 AR 489
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Création et suppression de comptoirs - Succursales de la Banque de France, révision de l'implantation : Importance économique et activité financière de chaque succursale, évaluation à partir d'indices statistiques : note, enquête , sept. 1969 - mars 1970
          Date : 1969-1970

        • 1180200501 AR 490
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Création et suppression de comptoirs - Succursales de la Banque de France, révision de l'implantation : Bureaux et succursales de Picardie, de Lorraine, d'Alsace, de Franche-Comté, des Pays de la Loire, de Bretagne et du Limousin, études : note, enquête, carte , avr. 1970 - mai 1970
          Date : 1970-1970

        • 1180200501 AR 491
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Création et suppression de comptoirs - Succursales de la Banque de France, révision de l'implantation : Rapports d'inspection concernant des comptoirs de Bourgogne et Midi Pyrénées (avr. 1970 - mai 1970), rapport de la commission administrative chargée d'étudier la réimplantation de la Banque (oct. 1970), observations des représentants du personnel sur ce rapport (janv. 1971) : étude, note.
          Date : 1970-1971

        • 1180200501 AR 492
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Création et suppression de comptoirs - Succursales de la Banque de France, révision de l'implantation : Réseau des comptoirs, enquête : étude, note, rapport, carte , mai 1970
          Date : 1970-1970

        • 1180200501 AR 493
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Création et suppression de comptoirs - Succursales de la Banque de France, révision de l'implantation : Bureaux et succursales d'Auvergne, de Poitou-Charentes, des Alpes, du Rhône, du Languedoc-Roussillon, de Provence-Alpes-Côte d'Azur, étude : carte, note, enquête, compte rendu , mai 1970 - juin 1970
          Date : 1970-1970

        • 1180200501 AR 494
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Création et suppression de comptoirs - Succursales de la Banque de France, révision de l'implantation : Révision de l'implantation de la Banque en Province et fermeture de comptoirs : JO, brochure, correspondance, rapport , oct. 1970 - juil. 1971
          Date : 1970-1971

        • 1180200501 AR 495
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Création et suppression de comptoirs - Succursales de la Banque de France, révision de l'implantation : Projet d'ouverture d'un comptoir à Gonesse, étude concernant ses activités et son rayon d'action éventuels : carte, rapport, note, étude, brochure , mai 1975 - oct. 1987 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Traitement du surendettement : Indicateurs statistiques : note, étude , janv. 1991 - dec. 1994
          Date : 1975-1994

        • 1180200501 AR 496
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Traitement du surendettement : Enquête relative au traitement du surendettement par les succursales de la Banque, diffusion par le Secrétariat Général des résultats auprès de services concernés : note, étude, statistiques , mars 1991 - mars 1992 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Décentralisation : Construction d'un centre administratif pour la Banque de France à Marne la Vallée, projet : plan, étude, photographie , juin 1973 - janv. 1981 ; Implantation au Centre Administratif de Poitiers des Services de Titres et du Service Dépositaire, projet : plan, note, étude , juin 1974 - dec. 1983 [Photographies en Série 1Fi]
          Date : 1973-1992

        • 1180200501 AR 497
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Décentralisation : Etude relative aux possibilités de transfert de services hors du siège de la Banque (fev. 1976 - mars 1985), démarche effectuée auprès de l'Etat (oct. 1976 - mars 1982) : carte, projet, statistiques, note, correspondance.
          Date : 1976-1985

        • 1180200501 AR 498
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Décentralisation : Installation à Rennes et à Marne la Vallée de services auparavant implantés dans les locaux du siège de la Banque de France à Paris, projet : presse, correspondance, brochure, projet, étude, plan , mars 1977 - dec. 1981
          Date : 1977-1981

        • 1180200501 AR 499
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Décentralisation : Implantation à Rennes de services parisiens de la Banque, projet : note, étude, plan, brochure , nov. 1977 - sept. 1988
          Date : 1977-1988

        • 1180200501 AR 500
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Décentralisation : Futur centre administratif de la Banque de France à Marne-la-Vallée, propositions d'implantation : brochure. Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Représentation de la Banque de France dans des organismes extérieurs - Modalités des représentations : Activités du Gouvernement de la Banque, missions et représentations assumées par le Gouverneur et les Sous-Gouverneurs dans des organismes extérieurs à la Banque : note, correspondance , sept. 1937 - nov. 1960
          Date : 1937-1980