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Secrétariat général, cabinet

Présentation des notices

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  • 1180200501 AR 125 à 569
    Titre : 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
    Date : 1800/1999

    • 1180200501 AR 125 à 532
      Titre : 3.1. Missions permanentes
      Date : 1800/1999

      • 1180200501 AR 479 à 481
        Titre : 3.1.5. Inspection
        Date : 1848/1988

        • 1180200501 AR 479
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Inspection - Inspection des succursales : Circulaires, collection : registre , mai 1848 - mars 1875 ; Service et frais de tournée des inspecteurs, organisation et remboursement : note, JO, règlement, circulaire , mars 1973 - janv. 1988
          Date : 1848-1988

        • 1180200501 AR 480
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Inspection - Contrôle des Portefeuilles des Comptoirs : Organisation : statistiques, note, étude, rapport, plan, carte , nov. 1941 - sept. 1972
          Date : 1941-1972

        • 1180200501 AR 481
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Inspection - Annexe de Saint-Ouen : Rapport de l'Inspecteur Général, M. Cornu : étude, enquête, note , juil. 1973 - sept. 1973 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Modifications d'inscriptions au registre du commerce concernant des comptoirs de la Banque : Réglementation du registre du commerce et correspondance active et passive du Secrétariat Général avec les comptoirs de la Banque (mars 1919 - juil. 1978), modèles d'imprimés en usage dans la Banque portant mention du registre du commerce (1923 - 1957), changement de nom du tribunal de commerce de la Seine (dec. 1968) : circulaire, JO, note, étude.
          Date : 1919-1978