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Secrétariat général, cabinet

Présentation des notices

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  • 1180200501 AR 125 à 569
    Titre : 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
    Date : 1800/1999

    • 1180200501 AR 125 à 532
      Titre : 3.1. Missions permanentes
      Date : 1800/1999

      • 1180200501 AR 363 à 478
        Titre : 3.1.4. Gestion du personnel et des relations sociales
        Date : 1821/1998

        • 1180200501 AR 363 à 413
          Titre : 3.1.4.1. Gestion du personnel
          Date : 1821/1998

          • 1180200501 AR 363
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Avis de décès, remise de distinctions et invitations à des cérémonies (août 1905 - oct. 1977), collectes pour des causes humanitaires effectuées auprès des agents (dec. 1948 - sept. 1967), ouverture de comptes à des agents de la Banque (mai 1934 - dec. 1951), correspondance active et passive du Secrétariat Général avec des services de la Banque et des organismes extérieurs concernant le personnel (juil. 1940 - nov. 1969), mesures disciplinaires prises à l'encontre d'agents déméritants (fev. 1974 - oct. 1977) : note, étude, JO, presse.
            Date : 1905-1977

          • 1180200501 AR 364
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Encadrement (fev. 1929 - mai 1962), correspondance active et passive du Secrétariat Général avec des agents de la Banque (août 1914 - oct. 1953), traitements et fiscalité (mai 1937 - oct. 1967) : note, étude, brochure, presse, statistiques.
            Date : 1914-1967

          • 1180200501 AR 365
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Propositions d'abonnement à des revues destinées aux agents de la Banque (juin 1953 - mai 1955), mesures concernant la gestion du courrier par des agents de la Banque (janv. 1954 - mars 1968), incidents et mesures disciplinaires concernant des agents de la Banque (janv. 1924 - dec. 1973), instructions relatives aux horaires de travail et au coût de transport d'agents de la Banque (oct. 1928 - oct. 1960), rapports entretenus par des agents de la Banque avec la Société Française des Analystes Financiers et le Centre des Hautes Etudes Administratives (fev. 1953 - mars 1962), interventions parlementaires concernant le personnel de la Banque (oct. 1922 - avr. 1929), mise à jour du Bottin administratif (sept. 1962 - mars 1966), articles de presse concernant le personnel de la Banque (août 1932 - nov. 1949), traitement du personnel et cumul d'emploi (sept. 1973 - oct. 1974) : note, étude, JO, presse, brochure.
            Date : 1922-1974

          • 1180200501 AR 366
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Direction du service immobilier, recrutement du personnel et agents du cadre latéral atteints par la limite d'âge (mai 1967 - juin 1979), recrutement, contrat de travail et rémunération des architectes (août 1941 - oct. 1989) : note, circulaire.
            Date : 1941-1989

          • 1180200501 AR 367
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Commission nationale des conditions de travail, études sur les styles de commandement et les rapports hiérarchiques : note, rapport, enquête , juin 1977 - oct. 1980
            Date : 1977-1980

          • 1180200501 AR 368
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Projet GPEC (Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences), études sur la gestion du personnel de la Banque : note, enquête , juil. 1987 - mars 1997
            Date : 1987-1997

          • 1180200501 AR 369
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Secrétariat Général et autres directions de la Banque, recrutement, licenciement et obtention de promotions (dec. 1988 - oct. 1990), attribution de véhicules (sept. 1988 - dec. 1990), règlement d'un contentieux opposant la Banque à une partie de ses agents suite à une grève survenue dans ses locaux en décembre 1987 (oct. 1988) : arrêt, note, compte rendu , sept. 1988 - dec. 1990 ; Direction Générale du Personnel, diffusion de notes et circulaires au sein de la Banque : règlement, compte rendu , janv. 1991 - janv. 1992
            Date : 1988-1992

          • 1180200501 AR 370
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Mission Management Stratégique des Ressources Humaines (observatoire social), enquête menée auprès du personnel du Secrétariat Général afin d'étudier ses attentes vis à vis de sa situation de travail : étude , mai 1996 - mars 1997 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Statuts - Personnel : Statuts et effectifs, études : note, règlement, JO , Oct. 1944 - juil. 1976
            Date : 1944-1997

          • 1180200501 AR 371
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Statuts - Personnel : Rémunération et statuts : JO, note, décret, étude , Juin 1965 - oct. 1967 ; Règlement , Juin 1984 ; Règlement , Août 1985
            Date : 1965-1985

          • 1180200501 AR 372
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Statuts - Personnel : Groupes professionnels représentés au sein de la Banque de France, projet d'analyse : note, étude , Mai 1987 - mars 1992
            Date : 1987-1992

          • 1180200501 AR 373
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Statuts - Concierges et agents de surveillance : Régime de travail des concierges des comptoirs de la Banque de France, enquête de l'Inspection : rapport, note, circulaire , avr. 1962 - janv. 1969 ; Agents de surveillance des comptoirs, négociations concernant les contrats de travail : circulaire, note, étude , janv. 1988 - nov. 1995 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Détermination : Service de l'Architecture, régime de traitement et de retraites des agents du cadre latéral (nov. 1937 - mai 1939), honoraires du Service d'Architecture (1914 - 1948) : note, étude, rapport ; Personnel, astreintes à domicile, augmentations de traitement et indemnités de décalage horaire : enquête, note , fev. 1976 - fev. 1988 ; Salaire des agents de la Banque de France, augmentation : bulletin, note, étude, circulaire , mars 1991 - mars 1993
            Date : 1914-1995

          • 1180200501 AR 374
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Réunions du Conseil de surveillance du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Procès-verbal , janv. 1989 - oct. 1991
            Date : 1989-1991

          • 1180200501 AR 375
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Réunions du Conseil de surveillance du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Procès-verbal , nov. 1991 - fev. 1993
            Date : 1991-1993

          • 1180200501 AR 376
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Réunions du Conseil de surveillance du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Procès-verbal , mars 1993 - janv. 1995
            Date : 1993-1995

          • 1180200501 AR 377
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Réunions du Conseil de surveillance du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Compte rendu, rapport, note.
            Date : 1989-1997

          • 1180200501 AR 378
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Réunions du Conseil de surveillance du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Compte rendu, note, étude, presse , oct. 1994 - dec. 1996
            Date : 1994-1996

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