Imprimer cette page

Secrétariat général, archives versées par le service administratif issues des unités en charge de la gestion des moyens de paiement

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 1060200106 AR 1 à 32
    Titre : 1. Monnaie fiduciaire
    Date : 1803/1947

    • 1060200106 AR 1 à 16
      Titre : 1.1. Monnaies françaises
      Date : 1803/1947

      • 1060200106 AR 1
        Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie fiduciaire - Monnaie de nickel, . statistiques hebdomadaires concernant les pièces de 5 francs de type provisoire : note, oct. 1933-déc. 1935 ; . statistiques hebdomadaires concernant les pièces de 5 francs de type définitif : note, nov. 1934-déc. 1935. - Monnaie de nickel, . statistiques mensuelles concernant les pièces de 5 francs de type provisoire : état, août 1934-déc. 1938 ; . statistiques hebdomadaires concernant les pièces de 5 francs de type définitif : état, nov. 1934-déc. 1938. - Mouvements de monnaie de 5 francs en nickel, relations avec le Ministre des Finances : état, correspondance, déc. 1933-déc. 1937.
        Date : 1933-1938

      • 1060200106 AR 2
        Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie fiduciaire - Valeur nominale des monnaies en bronze d'aluminium délivrées à la Banque, versements sur le compte du Trésor public, relations avec le Ministre des Finances : correspondance, juil. 1934-déc. 1938. - Mouvements de monnaies de bronze, d'aluminium et de zinc, relations avec le Ministre des Finances : correspondance, note, juil. 1941-avr. 1943. - Monnaie de bronze, conservation dans les succursales : correspondance, note, mars-nov. 1892 ; . prélèvements de monnaies de bronze effectués dans les succursales par les Trésoriers payeurs généraux : correspondance, état, mai 1893-janv. 1894 ; . demandes de casiers vides pouvant accueillir de la monnaie de bronze à Paris et dans les succursales : note, janv. 1894.
        Date : 1892-1943

      • 1060200106 AR 3
        Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie fiduciaire - Livraisons de nouvelles monnaies d'argent, relations avec l'administration de la Monnaie, le ministère des Finances et la Caisse autonome d'amortissement : note, correspondance, janv. 1933-janv. 1934. - Mouvements de monnaies d'argent, relations avec le Ministère des Finances : correspondance, note, juin 1940-nov. 1943.
        Date : 1933-1943

      • 1060200106 AR 4
        Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT - Mouvements de monnaies d'aluminium, relations avec le Ministère des Finances : correspondance, note, janv.-déc. 1943. - Approvisionnement en monnaie d'aluminium, relations avec le Ministère des Finances : correspondance, note, déc. 1943-janv. 1946.
        Date : 1943-1946

      • 1060200106 AR 5
        Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie fiduciaire - Écus français, . concentration à Paris des écus antérieurs à Louis-Philippe pour le compte du Trésor : note, correspondance, mai 1899-mai 1902 ; . écus destinés à la frappe de monnaies divisionnaires : correspondance, nov. 1897-juin 1900 ; . écus faux concernant les succursales de Lyon et de Marseille : note, correspondance, état, télégramme, presse, nov. 1893-mai 1901. - Écus français, . autorisation à la succursale de Nice d'effectuer le versement du montant d'un emprunt sur titres en pièces de 5 francs argent : note, correspondance, janv. 1919 ; . demandes d'écus par la Banque de l'Afrique occidentale : note, correspondance, état, brochure, nov. 1915-sept. 1917 ; . expéditions d'écus aux colonies et à l'étranger : note, correspondance, oct. 1916-sept. 1919 ; . instructions des succursales sur le renforcement de l'encaisse écus : note, correspondance, presse, rapport, état, circulaire, déc. 1916-juin 1919 ; . demandes d'écus de la Banque d'Angleterre pour la Bank of British West Africa : correspondance, août 1916-sept. 1919 ; . demandes d'écus pour la refonte : correspondance, mars 1915-nov. 1919 ; . demande de monnaies d'argent de l'ambassade britannique à Paris pour le gouvernement anglais : correspondance, note, oct.-nov. 1919. - Mouvements de jetons des chambres de commerce, relations avec le Ministre des Finances : correspondance, note, janv. 1940-mai 1942.
        Date : 1893-1942

      • 1060200106 AR 6
        Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie fiduciaire - Monnaies divisionnaires françaises, . relations avec divers interlocuteurs : note, correspondance, état, mars-avr. 1870 ; . monnaies divisionnaires à 900/1000 : note, déc. 1876-mai 1886 ; . affaires diverses : note, presse, juin 1880-déc. 1902 ; .lingots d'argent livrés par le Comptoir d'escompte et destinés à la frappe de monnaies divisionnaires : note, mars-mai 1881 ; . vérification des 100.000 francs de monnaies divisionnaires expédiées par la succursale de Bourg à celle de Saint-Etienne : note, correspondance, avr. 1888-déc. 1894 ; . achat pour le compte du Trésor du Portugal de deux millions de francs en pièces d'un franc : note, correspondance, juil. 1891 ; . triage des monnaies françaises dans les succursales : note, correspondance, fév. 1899 ; . refonte des monnaies divisionnaires en 1902 : presse, note, circulaire, nov. 1901-sept. 1909 ; pièces de 0,20 francs : note-circulaire, note, déc. 1903-janv. 1908 ; . réapprovisionnement en monnaies divisionnaires : note, état, oct. 1906-mars 1907 ; monnaies de billon et de nickel : presse, note, JO, rapport, correspondance, janv. 1915-mars 1938.
        Date : 1870-1938

      • 1060200106 AR 7
        Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie fiduciaire -Envoi de monnaies dans les différentes succursales par l'administration des Monnaies et Médailles, relations avec le ministère des Finances : note, correspondance, mars-déc. 1942. - Approvisionnement en monnaie, relations avec le ministère des Finances : correspondance, janv. 1946-janv. 1947.
        Date : 1942-1947

      • 1060200106 AR 8
        Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie fiduciaire - Billets de banque, .enquête, lancée par le Gouverneur, relative à la réduction de la circulation de la monnaie fiduciaire dans les succursales : enquête, s.d. ; . réponses des succursales indiquant les mesures prises pour réduire la circulation de la monnaie fiduciaire [classement par ordre alphabétique des succursales] : correspondance, note, affiche, déc. 1924-mars 1925.
        Date : 1924-1925

      • 1060200106 AR 9
        Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie fiduciaire - Billets de la Banque de France, demandes de renseignements : correspondance, fév. 1905-avr. 1919. - Papier à billets, . affaire Boisard : note, mai 1879-mars 1906 ; .dossier Delarue Compagnie de Londres : note, août 1872-nov. 1875 ; .spécimens pour les expositions : correspondance, oct. 1879-nov. 1889. - Fabrication et impression, . proposition d'utilisation du papier à billets de 50 francs pour les billets de 100 francs : note, 1880 ; . accords pour des travaux de gravure : note, juil. 1893 ; informations communiquées au Contrôleur général : note, état, déc. 1878-mai 1880 ; . documents relatifs à la reprise de la fabrication des billets de 100 francs : note, état, avr.-juin 1878 ; . propositions pour éviter les contrefaçons : correspondance, juil. 1878-juil. 1895 ; . fourniture de toiles filigranées : état, note, oct. 1904 ; . abaissement des prix d'impression des billets de 100 francs de la Banque de l'Algérie et d'enfonçage des toiles filigranées de la Banque nouvelle de Belgique : note, nov. 1907-déc. 1908 ; . affaires concernant l'imprimeur topographe M. A. Heuer : texte officiel, presse, nov. 1887. - Modification des billets de banque, propositions et réalisation : correspondance, rapport, mai 1862-fév. 1863. - Billets de 100 francs, émission : note, correspondance, nov. 1909-août 1913 ; presse française, janv. 1900-nov. 1910 ; presse étrangère, nov. 1909-mars 1910.
        Date : 1862-1919

      • 1060200106 AR 10
        Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie fiduciaire - Emission de petites coupures, . relations avec le ministère des Finances : correspondance, avr. 1915-sept. 1917 ; . renseignements sur les différents types de billets de 5 francs et de 20 francs et sur leur remplacement éventuel : presse, note, correspondance, août 1914-fév. 1916 ; . contacts avec les succursales : correspondance, note, juil. 1914-août 1917. - Transport des billets par chemin de fer, . informations générales : correspondance, carte, brochure, nov. 1908-mars 1920 ; . relations avec la Compagnie d'Orléans : correspondance, sept. 1914-mai 1916 ; . relations avec la Compagnie du Nord : correspondance, août 1914-oct. 1915 ; . relations avec la Compagnie du Midi : correspondance, oct. 1914 ; . relations avec la Compagnie P.L.M. (chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée) : correspondance, oct. 1914-déc. 1918. - Billets de 20 francs type 1916, . envois aux succursales, 1916-1919 ; .presse, sept. 1917-mai 1918. - Billets, transport par camions : note, déc. 1922-sept. 1924. - Machine à chiffrer pour les billets de banque, proposition de M. Bodel : correspondance, note, nov. 1878-fév. 1879.
        Date : 1878-1924

      • 1060200106 AR 11
        Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie fiduciaire - Comptabilité des billets, . succursale de Lille : note, juin-juil. 1888 ; . réserve de billets neufs dans les succursales : note, déc. 1895-janv. 1896 ; . annotations sur les billets de la Banque par le percepteur de Saint-Contest : correspondance, note, oct.-nov. 1884 ; . projet de transport des billets de 20 francs à la serre des dépôts : note, mars 1884 ; . émission des billets aux types des succursales : note, nov. 1876 ; . réserves des billets de 5 francs : procès-verbal, août 1874-avr. 1887 ; . nouveau type du billet de 20 francs : note, nov. 1873-mai 1874 ; . création d'une nouvelle vignette : extrait du registre de délibération du Conseil général, procès-verbal du Conseil général, contrat, déc. 1870 ; . destruction de billets de 50 francs type 1864 n'ayant pas été mis en circulation : correspondance, janv.-juil. 1885 ; . demandes de renseignements : correspondance, note, août 1873-nov. 1914. - Demande de versement à la Caisse principale, constat de M. Simon, commis principal : note, mars-déc. 1879. - Comptabilité des billets, modifications au sein du service : texte officiel, mars 1882. - Billets de 10 francs type 1915, établissement d'un relevé le 16/06/1916 sur la période du 22/05/1916 au 14/06/1916 : état, juin 1916 ; presse, janv.-juin 1916.
        Date : 1870-1916

      • 1060200106 AR 12
        Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie fiduciaire - Rentrées de billets, enquête [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : note, état, juin 1922.
        Date : 1922-1922

      • 1060200106 AR 13
        Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie fiduciaire - Billets, statistiques des approvisionnements : état, juil. 1933-déc. 1937. - Echange de billets, affaire G. Vaucher : correspondance, déc. 1895-janv. 1896. - Billets brûlés, demandes de remboursement : correspondance, 1803-nov. 1915. - Billets détériorés, demandes de remboursement : correspondance, 1826-août 1895.
        Date : 1803-1937

      • 1060200106 AR 14
        Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie fiduciaire - Billets perdus ou détruits, demandes de remboursement : correspondance, mai 1831-nov. 1921. - Billets défectueux, remboursement : correspondance, mai 1883-mars 1915. - Billets manquants dans les liasses, remboursement : correspondance, fév. 1915-sept. 1919. - Billets annulés et fautés, incinération dans les centres de triage : correspondance, juil.-déc. 1926.
        Date : 1831-1926

      • 1060200106 AR 15
        Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie fiduciaire - Billets annulés et fautés, destruction : état, mars 1930-déc. 1934. - Billets, destruction par incinération : procès-verbal, janv. 1930-déc. 1931. - Billets, destruction par incinération : correspondance, note, procès-verbal, déc. 1931-janv. 1933.
        Date : 1930-1934

      • 1060200106 AR 16
        Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie fiduciaire - Billets, destruction par incinération : procès-verbal, déc. 1932-déc. 1933. - Billets, destruction par incinération : procès-verbal, déc. 1935-nov. 1939. - Billets, destruction par broyage ou lessivage : procès-verbal, janv. 1940-nov. 1944. - Billets, . annulations : note, correspondance, état, juil. 1873-nov. 1881 ; . griffage : état, note, nov. 1885-juin 1887 ; émission, circulation et comptabilité : note, état, correspondance, mai 1882-avr. 1886 ; . destruction par carbonisation : correspondance, sept. 1909-mai 1910.
        Date : 1873-1944

    • 1060200106 AR 17 à 32
      Titre : 1.2. Monnaies étrangères
      Date : 1873/1939

      • 1060200106 AR 17
        Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie fiduciaire - Retrait des écus du gouvernement belge, . relations avec le ministère des Finances : correspondance, note, affiche, janv. 1925-mars 1926 ; . relations avec les comptoirs : note, circulaire, presse, nov. 1924-mars 1926 ; . relations avec la Banque nationale de Belgique : correspondance, note, affiche, août 1924-avr. 1926 ; . statistique de l'argent belge reçu dans les comptoirs voisins de la frontière belge : note, nov. 1924-juin 1927. - Écus étrangers, . relations entre le Gouverneur et un journaliste de " la Libre Parole " : correspondance, juil. 1892 ; . écus italiens antérieurs à 1848 : note, correspondance, texte officiel, oct. 1899-mai 1905 ; . prélèvements par le Trésor d'écus italiens : note, correspondance, état, nov. 1882-avr. 1909 ; .circulation des écus à la frontière suisse : note, correspondance, état, janv.-fév. 1909 ; . admission des écus étrangers dans les caisses de la Banque de France : note, déc. 1902 ; . écus de l'ancien royaume d'Italie à l'effigie de Napoléon Ier : note, correspondance, imprimé, état, janv. 1884-juil. 1896 ; . instructions à la succursale de Chambéry : note, correspondance, état, août 1889-juil. 1903.
        Date : 1882-1927

      • 1060200106 AR 18
        Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie fiduciaire - Monnaies étrangères, . modalités des échanges : correspondance, JO, avr. 1917-mai 1928 ; . instructions : circulaire, juil. 1914-avr. 1920 ; échanges de monnaies des armées américaines et britanniques : correspondance, note, sept. 1918-juil. 1920 ; . frappe et échanges de monnaies allemandes et autrichiennes : correspondance, note, rapport, JO, août 1915-août 1919 ; . frappe et échange de monnaies anglaises : correspondance, note, presse, août 1914-nov. 1915 ; . échanges de monnaies belges : correspondance, note, oct. 1914-juil. 1919 ; . échanges de monnaies diverses : correspondance, note, sept. 1914-juil. 1915 ; . admission dans les caisses de pièces d'or russes et espagnoles : correspondance, note, circulaire, oct. 1887-fév. 1891 ; . échanges de monnaies italiennes aux contingents italiens en France : correspondance, note, JO, plan, déc. 1917-déc. 1918 ; . échanges de monnaies canadiennes : correspondance, note, avr.-sept. 1918 ; . échanges de bankenotes anglaises : correspondance, note, juin 1917-juil. 1918 ; . échanges de monnaies américaines : correspondance, note, circulaire, août 1917-avr. 1920.
        Date : 1887-1928

      • 1060200106 AR 19
        Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie fiduciaire - Monnaies divisionnaires grecques, . conditions d'application de la convention du 4 novembre 1908 : correspondance, note, affiche, nov. 1908-avr. 1910 ; . situation hebdomadaire du mouvement des monnaies divisionnaires grecques retirées de la circulation et détenues par la Banque : correspondance, état, mai 1909-juin 1910 ; . expéditions de monnaies grecques de Marseille à Athènes : correspondance, note, avr.-juin 1910 ; . situation hebdomadaire des monnaies divisionnaires grecques détenues par les succursales : état, mai 1909.
        Date : 1908-1910

      • 1060200106 AR 20
        Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie fiduciaire - Prélèvements de monnaies divisionnaires italiennes et de pièces de 5 lires avant leur envoi de Chambéry à Turin, . concours prêté par la Banque au Trésor français pour le retrait des monnaies divisionnaires italiennes : registre, 1894 ; . prélèvements de pièces de 5 lires pour l'année 1890 : correspondance, état, fév.-oct. 1890 ; . prélèvements de pièces de 5 lires pour l'année 1891 : correspondance, état, fév.-oct. 1891 ; . prélèvements de monnaies divisionnaires italiennes et de pièces de 5 lires pour l'année 1892 et remboursement des frais d'envoi et de centralisation de la monnaie à Chambéry : correspondance, bordereau, note, état, fév.-déc. 1892 ; . prélèvements de monnaies divisionnaires italiennes et de pièces de 5 lires pour l'année 1893 et remboursement des frais d'envoi et de centralisation de la monnaie à Chambéry : correspondance, bordereau, note, janv. 1893-juil. 1894 ; . prélèvements de pièces de 5 lires pour l'année 1894 : correspondance, janv.-déc. 1894 ; prélèvements de pièces de 5 lires pour l'année 1895 : correspondance, janv.-déc. 1895. - Echanges de monnaie avec la Suisse et la Belgique, . rapatriements de monnaies divisionnaires suisses adressées à la caisse fédérale de Berne : correspondance, état, mars 1888-nov. 1916 ; . rapatriement de monnaies divisionnaires belges à la Banque nationale de Belgique : correspondance, avr. 1891-janv. 1909.
        Date : 1888-1916

      • 1060200106 AR 21
        Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie fiduciaire - Agence Centrale des banques coloniales (Guadeloupe-Guyane-Martinique-Réunion), fabrication de billets : correspondance, fév. 1919-avr. 1929. - Billets de la Banque de l'Algérie, échange par les succursales de Marseille et de Nîmes : correspondance, janv. 1917-avr. 1923.
        Date : 1917-1929

      • 1060200106 AR 22
        Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie fiduciaire - Billets de la Banque de l'Algérie, échange par les succursales de Marseille et de Nîmes : correspondance, note, mai 1923-nov. 1934. - Emission de billets, commandes de papier filigrané à la Banque de France par la Banque de l'Indochine : correspondance, janv. 1913-déc. 1926.
        Date : 1913-1934

      • 1060200106 AR 23
        Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie fiduciaire - Banque de l'Indochine, . commandes de billets : correspondance, fév. 1913-oct. 1919 ; . remboursement des frais de commissariat et de fabrication de billets : correspondance, mars 1927-juil. 1929 ; . envoi des procès-verbaux d'expédition de papier : correspondance, janv. 1927-sept. 1929 ; . relations avec divers interlocuteurs : correspondance, presse, juin 1889-mars 1921.
        Date : 1889-1929

      • 1060200106 AR 24
        Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie fiduciaire - Billets de la Banque de France circulant à Madagascar, . rapatriement : correspondance, note, mai 1926-janv. 1929 ; . versements au trésorier-payeur : correspondance, note, avr. 1926-sept. 1928.
        Date : 1926-1929

      • 1060200106 AR 25
        Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie fiduciaire - Billets de la Banque d'état du Maroc, fabrication : correspondance, avr. 1910-nov. 1929. - Billets de la Banque d'état du Maroc, envoi par la succursale de Bordeaux à l'agence de Casablanca : correspondance, avr. 1921-déc. 1924. - Billets de la Banque d'état du Maroc, échange par la succursale de Bordeaux : correspondance, janv. 1925-déc. 1930. - Billets de la Banque d'état du Maroc, échanges : note, janv. 1931-déc. 1935.
        Date : 1910-1935

      • 1060200106 AR 26
        Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie fiduciaire - Fabrication de billets, mission de Vienne et consortium avec l'état austro-hongrois : correspondance, mai-août 1888. - Emission de billets de banque, commandes de papier filigrané à la Banque de France par la Banque nationale de Belgique : correspondance, mai 1912-déc. 1926.
        Date : 1888-1926

      • 1060200106 AR 27
        Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie fiduciaire - Circulation et échange des billets belges pendant la guerre 1914-1918, . accord avec la Banque nationale de Belgique : correspondance, note, presse, état, nov. 1918-nov. 1919 ; . importation de billets belges en Angleterre : correspondance, note, imprimé, texte officiel, mai-sept. 1915 ; .trafic de billets belges : correspondance, presse, nov. 1915-juil. 1916 ; . échange de billets belges à des réfugiés français revenus de captivité : correspondance, note, presse, juil. 1915-juil. 1917 ; . délégation de la chambre de commerce française de Belgique : correspondance, circulaire, août 1915-janv. 1916 ; . relations avec divers interlocuteurs : correspondance, août 1914-fév. 1919 ; . mesures restrictives d'échange des billets belges dans le département du Nord : correspondance, note, août 1914-janv. 1917 ; . mesures restrictives d'échange des billets belges dans le département de la Seine : correspondance, note, avr.-oct. 1915 ; . mesures restrictives d'échange de billets belges dans les comptoirs voisins de la frontière suisse : correspondance, note, juin-juil. 1915 ; . renseignements divers sur le trafic illicite des billets belges : correspondance, note, fév.-juil. 1915.
        Date : 1914-1919

      • 1060200106 AR 28
        Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie fiduciaire - Echange de billets belges pendant la guerre 1914-1918, . relations avec la Banque nationale de Belgique : note, correspondance, presse, août 1914-oct. 1920 ; réglementation : circulaire, imprimé, oct. 1915 ; . relations avec le ministère des Finances et le ministère des Affaires étrangères : note, correspondance, août 1914-avr. 1918 ; . relations avec les comptoirs [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : note, correspondance, août 1914-avr. 1919.
        Date : 1914-1920

      • 1060200106 AR 29
        Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie fiduciaire - Fabrication de billets pour le Trésor brésilien, relations avec la légation des Etats-Unis du Brésil et le ministère des Affaires étrangères : correspondance, août 1889-janv. 1908. - Billets de la Banque néerlandaise, contribution à l'étude de l'émission de billets en petites coupures : rapport, s.d. - Billets du Monténégro, transfert de billets et de bons du Trésor monténégrins : correspondance, note, oct. 1916-fév. 1919 ; avances sur comptes faites au gouvernement monténégrin : correspondance, juin 1916-mai 1919 ; mouvements de comptes : correspondance, nov. 1916-juin 1917.
        Date : 1889-1919

      • 1060200106 AR 30
        Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie fiduciaire - Papier à billets pour la Banque nationale de Roumanie, . fabrication de papier filigrané : correspondance, nov. 1891-déc. 1916 ; . relevés des dépenses faites pour le compte de la Banque nationale de Roumanie : correspondance, état, mars 1888-janv. 1899 ; . sommes dues à la Banque de France pour frais de fabrication de billets : correspondance, état, fév. 1921-nov. 1924 ; . commandes de papier à billet : correspondance, sept. 1890-fév. 1892 ; fournitures d'encre : correspondance, état, janv. 1890-nov. 1912.
        Date : 1888-1924

      • 1060200106 AR 31
        Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie fiduciaire - Billets de la Banque de Roumanie, fabrication : correspondance, note, avr. 1889-nov. 1928. - Emission de billets, commandes de papier filigrané à la Banque de France par la Banque nationale du royaume des Serbes, Croates et Slovènes : correspondance, janv. 1913-nov. 1926.
        Date : 1889-1928

      • 1060200106 AR 32
        Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie fiduciaire - Travaux pour le compte d'établissements étrangers, . travaux exécutés par le service de la Fabrication des billets pour le compte d'établissements étrangers : note, correspondance, état, déc. 1922-mai 1939 ; . renseignements demandés par les banques étrangères : état, note, août 1873-fév. 1934 ; . réglementation concernant la fabrication de billets pour les banques étrangères : note, état, juil. 1879-fév. 1881 ; . frais de vérification des billets des banques étrangères par le service de la Comptabilité des billets : note, janv. 1928. - Banques étrangères, destructions de clichés et de toiles filigranées : procès-verbal, mai 1899-déc. 1916.
        Date : 1873-1939

  • 1060200106 AR 33 à 86
    Titre : 2. Monnaie scripturale
    Date : 1844/1944

    • 1060200106 AR 33
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Effets présentés à la compensation dans les succursales, statistiques : état, note, presse, déc. 1919-janv. 1928.
      Date : 1919-1928

    • 1060200106 AR 34
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Effets présentés à la compensation dans les succursales, statistiques : état, 1929. - Effets au comptant, . régime antérieur à 1908 : note, correspondance, fév. 1872-nov. 1906 ; . réglementation de 1908 : note, correspondance, état, imprimé, janv. 1873-oct. 1908 ; . perceptions de commissions à l'encaissement : correspondance, note, état, avr. 1914-janv. 1939 ; . délais de crédit : correspondance, note, imprimé, nov. 1923-mars 1937 ; . encaissement de titres sur l'Algérie, la Tunisie et Monaco : état, note, nov. 1930-mars 1936 ; . délais d'encaissement et de retour pour non-paiement : correspondance, note, sept. 1930 ; . encaissement de bons du Trésor : note, correspondance, fév. 1914-août 1934 ; . délais d'admission des remises : note, état, 1903-déc. 1926 ; . encaissement des chèques au porteur : correspondance, note, janv.-fév. 1923.
      Date : 1872-1939

    • 1060200106 AR 35
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Effets au comptant, . acquis et endos signés à la griffe : note, correspondance, nov. 1922-déc. 1936 ; .remises de reçus à l'encaissement : note, juil. 1911-mai 1936 ; affaires diverses : note, correspondance, mars 1905-mars 1936. - Effets de campagne, renouvellement : note, mai 1931-oct. 1932. - Effets, . enquêtes relatives à l'admission à l'escompte des effets non bancables : correspondance, rapport, nov. 1877-mars 1880 ; . enquêtes relatives à l'admission à l'escompte du papier déplacé : correspondance, note, rapport, mars 1880-juin 1899.
      Date : 1877-1932

    • 1060200106 AR 36
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Effets, . enquête de 1901 relative aux effets bancables et non bancables : correspondance, note, état, plan, août 1901-mai 1902 ; . enquête sur les effets déplacés provenant de la maison Piganeau [classement par ordre alphabétique des succursales] : correspondance, note, état, août-oct. 1901.
      Date : 1901-1902

    • 1060200106 AR 37
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Effets, . essais d'encaissement du papier déplacé dans la banlieue proche du département de la Seine : correspondance, note, août 1882-mai 1911 ; .essais exceptionnels d'encaissement du papier déplacé dans les succursales [classement par ordre alphabétique des succursales] : correspondance, note, fév. 1909-fév. 1915.
      Date : 1882-1915

    • 1060200106 AR 38
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Effets, . enquêtes relatives à l'encaissement du papier déplacé et des effets bancables : correspondance, note, rapport, janv. 1902-mai 1911 ; . tarifs d'encaissement de différentes banques : correspondance, état, nov. 1908-nov. 1909.
      Date : 1902-1911

    • 1060200106 AR 39
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Effets non bancables, ristournes de commissions accordées à l'occasion de présentations à l'escompte [classement par ordre alphabétique des comptoirs d'Agen à Puteaux] : note, état, fév. 1933-fév.1939.
      Date : 1933-1939

    • 1060200106 AR 40
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Effets non bancables, ristournes de commissions accordées à l'occasion de présentations à l'escompte [classement par ordre alphabétique des comptoirs de Rennes à Vitré] : note, état, fév. 1933-fév.1938.
      Date : 1933-1938

    • 1060200106 AR 41
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Effets non bancables, . rétrocessions sur le montant des commissions d'encaissement : état, s.d. ; . présentation par la Banque de l'Union parisienne : note, mai 1933-avr. 1936 ; . présentation par la Banque du Dauphiné : note, correspondance, janv. 1936-juin 1937 ; . présentation par la Banque de l'Isère : note, fév. 1936-déc. 1938 ; . présentation par la Banque nationale pour le Commerce et l'Industrie : note, correspondance, avr. 1934-déc. 1938 ; . présentation par la Banque de Saumur : note, déc. 1937 ; . présentation par le Crédit Lyonnais : note, oct. 1937 ; . présentation par le Crédit de l'Ouest : état, note, oct. 1935-déc. 1938 ; . présentation par le Crédit du Nord : note, correspondance, janv. 1936-déc. 1938.
      Date : 1933-1938

    • 1060200106 AR 42
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Chèques payables sur les localités non bancables, encaissements : note, oct.-nov. 1935. - Intérêts moratoires sur effets prorogés, réglementation : texte officiel, note, correspondance, extrait de publication, juil. 1914-août 1917.
      Date : 1914-1935

    • 1060200106 AR 43
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Intérêts moratoires sur effets prorogés, réglementation : JO, texte officiel, note, correspondance, circulaire, rapport, sept. 1914-mars 1921.
      Date : 1914-1921

    • 1060200106 AR 44
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Perception des intérêts moratoires, . réglementation : circulaire, nov. 1914 ; informations diverses : publication, note, correspondance, discours, texte officiel, déc. 1914-nov. 1924 ; . régime appliqué à Paris : note, correspondance, presse, sept. 1914-juin 1915 ; . régime appliqué dans les comptoirs des régions envahies : correspondance, discours, note, procès-verbal, mai 1915-mai 1919 ; . restitution d'agio sur effets prorogés : note, correspondance, presse, oct. 1914-mars 1918 ; . intervention des sociétés de crédit : note, correspondance, oct.-déc. 1914 ; . compensation entre les soldes créditeurs des titulaires de comptes et le montant des effets prorogés : note, correspondance, déc. 1914-oct. 1916 ; . autorisation d'accepter des versements d'acomptes : note, mars-juin 1915 ; demande de dégrèvement : correspondance, état, janv.-fév. 1924.
      Date : 1914-1924

    • 1060200106 AR 45
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Moratoire des valeurs négociables, liquidation : note, correspondance, JO, extrait de publication, août 1914-fév. 1930.
      Date : 1914-1930

    • 1060200106 AR 46
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Effets de commerce et protêts, . relations avec les comptoirs : note, janv. 1933-mars 1938 ; . prorogations non admises et création : note, presse, avr. 1918-mai 1932 ; . prorogations : note, oct. 1911-fév. 1937 ; . protêt de perquisition : note, correspondance, mars-mai 1844 ; . protêt portant la mention " au besoin " : correspondance, note, sept. 1887 ; . délais des protêts : note, texte officiel, mai 1909-nov. 1928 ; . majoration du coût des protêts : état, note, presse, fév. 1909-juil. 1930 ; . apposition de la griffe " sans protêt " : note, mai 1889-avr. 1929 ; . protêt d'un chèque irrégulier : note, mai-juil. 1923.
      Date : 1844-1938

    • 1060200106 AR 47
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Protêts, . frais de préparation : note, mai 1922-sept. 1936 ; .affaires diverses : note, presse, oct. 1884-oct. 1937 ; . relations avec la clientèle : correspondance, note, presse, juin 1892-mars 1938 ; . relations avec les succursales : note, correspondance, mars 1921-juil. 1938.
      Date : 1884-1938

    • 1060200106 AR 48
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Comptabilité des effets en souffrance, . instructions générales : état, note, mars 1874-déc. 1884 ; . relations avec différents interlocuteurs : note, correspondance, état, juil. 1889-sept. 1935. - Effets en souffrance, . plainte de M. Grasset contre certains agents de la succursale de Gap : note, correspondance, état, juil. 1901-fév. 1902 ; . liquidation de la société Flers-Exportation : correspondance, note, fév. 1885-sept. 1898. - Effets en souffrance, soldes et recouvrements : état, juin 1900-juin 1933.
      Date : 1874-1935

    • 1060200106 AR 49
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Effets en souffrance et en recouvrement, situation : note, rapport, état, juin 1932-déc. 1936.
      Date : 1932-1936

    • 1060200106 AR 50
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Effets restés impayés ou protestés, statistiques [classement mensuel et par ordre alphabétique des succursales] : note, circulaire, juil.-sept. 1928.
      Date : 1928-1928

    • 1060200106 AR 51
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Effets restés impayés ou protestés, statistiques [classement mensuel et par ordre alphabétique des succursales] : note, oct.-déc. 1928.
      Date : 1928-1928

    • 1060200106 AR 52
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Effets restés impayés ou protestés, statistiques [classement mensuel et par ordre alphabétique des succursales] : note, janv.-mars 1929.
      Date : 1929-1929

    • 1060200106 AR 53
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Effets restés impayés ou protestés, statistiques [classement mensuel et par ordre alphabétique des succursales] : note, avr.-juil. 1929. - Effets impayés, enquête concernant l'heure de réception des effets impayés les lendemains de fin de mois : état, mai 1927.
      Date : 1927-1929

    • 1060200106 AR 54
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Effets impayés, relations avec la clientèle : correspondance, note, nov. 1888-janv. 1939. - Banque nationale de Belgique, gestion d'un portefeuille d'effets prorogés déposés à la Banque de France : correspondance, état, janv. 1915-sept. 1919.
      Date : 1888-1939

    • 1060200106 AR 55
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Banque nationale de Belgique, gestion d'un portefeuille d'effets prorogés déposés à la Banque de France : correspondance, état, oct. 1919-janv. 1926.
      Date : 1919-1926

    • 1060200106 AR 56
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Devises étrangères traitées par la Banque de France, situation des devises étrangères détenues par le Service bancaire étranger : état, note, sept. 1941-juil. 1943 ; cours : état, note, juil.-sept. 1941. - Disponibilités à vue à l'étranger et effets escomptés sur l'étranger, situation hebdomadaire : état, note, août 1941-déc. 1944. - Répartition géographique des effets escomptés sur l'étranger, évolution : note, sept. 1943-août 1944.
      Date : 1941-1944

    • 1060200106 AR 57
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Chambre de compensation, . organisation et opérations : presse, juil. 1916-mars 1919 ; .règlements par compensation : note, fév. 1918 ; . essais de règlements des échéances par écritures : note, état, correspondance, déc. 1910-déc. 1911 ; . présentations d'effets : état, janv.-déc. 1938 ; . rejets d'effets : correspondance, état, janv.-fév. 1937 ; . mise en place dans différentes villes : note, correspondance, janv. 1933 ; . pouvoirs des directeurs et des gérants : note, juil. 1926. - Chambre de compensation des banquiers de Paris, relations : correspondance, note, janv. 1872-avr. 1932. - Chambre de compensation des banquiers de Paris, opérations : compte-rendu, brochure, janv. 1918-janv. 1934. - Chambres de compensation, relations avec les succursales : correspondance, janv. 1920-janv. 1921.
      Date : 1872-1938

    • 1060200106 AR 58
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Chambre de compensation, relations avec les comptoirs [classement par ordre alphabétique des comptoirs d'Agen à Coulommiers]: note, juil. 1911-juil. 1935.
      Date : 1911-1935

    • 1060200106 AR 59
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Chambre de compensation, relations avec les comptoirs [classement par ordre alphabétique des comptoirs de Dax à Mulhouse] : note, juil. 1911-déc. 1933.
      Date : 1911-1933

    • 1060200106 AR 60
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Chambre de compensation, relations avec les comptoirs [classement par ordre alphabétique des comptoirs de Nancy à Voiron] : note, juil. 1911-janv. 1935.
      Date : 1911-1935

    • 1060200106 AR 61
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Chambre de compensation, . montants des règlements effectués en décembre 1919 : note, déc. 1919-déc. 1920 ; . montant des règlements mensuels depuis leur création : note, relevé, oct. 1919-déc. 1920. - Chambre de compensation, . opérations traitées de août 1917 à décembre 1919 [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : état, août 1917-déc. 1919 ; . opérations traitées de janvier à décembre 1921 [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : état, janv. 1921-janv. 1922.
      Date : 1917-1922

    • 1060200106 AR 62
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Chambre de compensation, opérations traitées de janvier à novembre 1922 [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : note, fév.-déc. 1922.
      Date : 1922-1922

    • 1060200106 AR 63
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Chambre de compensation, opérations traitées de décembre 1922 à juin 1923 [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : état, janv.-juil. 1923. - Chambre de compensation, opérations traitées de août à octobre 1923 [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : état, sept.-nov. 1923.
      Date : 1923-1923

    • 1060200106 AR 64
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Chambre de compensation, opérations traitées de juillet 1923 à février 1924 [classement par ordre alphabétique des succursales] : état, juil. 1923-fév. 1924.
      Date : 1923-1924

    • 1060200106 AR 65
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Chambre de compensation, opérations traitées de mars à août 1924 [classement par ordre alphabétique des succursales] : état, mars-sept. 1924.
      Date : 1924-1924

    • 1060200106 AR 66
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Chambre de compensation, opérations traitées de septembre à novembre 1924 [classement par ordre alphabétique des succursales] : état, sept.-déc. 1924. - Chambre de compensation, opérations traitées pour décembre 1924 [classement par ordre alphabétique des succursales] : état, déc. 1924. - Chambre de compensation, opérations traitées de janvier à avril 1925 [classement par ordre alphabétique des succursales] : état, janv.-avr. 1925.
      Date : 1924-1925

    • 1060200106 AR 67
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scrpturale - Chambre de compensation, opérations traitées de mai à novembre 1925 [classement par ordre alphabétique des succursales] : état, mai-nov. 1925.
      Date : 1925-1925

    • 1060200106 AR 68
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Chambre de compensation, opérations traitées de décembre 1925 à mai 1926 [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : état, déc. 1925-juin 1926.
      Date : 1925-1926

    • 1060200106 AR 69
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Chambre de compensation, opérations traitées d'août à octobre 1927 [classement par ordre alphabétique des succursales] : état, sept.-nov. 1927.
      Date : 1927-1927

    • 1060200106 AR 70
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Chambre de compensation, opérations traitées de novembre 1927 à février 1928 [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : état, déc. 1927-mars 1928.
      Date : 1927-1928

    • 1060200106 AR 71
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Chambre de compensation, opérations traitées de mars à juin 1928 [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : état, avr.-juil. 1928.
      Date : 1928-1928

    • 1060200106 AR 72
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Chambre de compensation, opérations traitées de juillet à novembre 1928 [classement par ordre alphabétique des succursales] : état, août-déc. 1928.
      Date : 1928-1928

    • 1060200106 AR 73
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Chambre de compensation, opérations traitées de décembre 1927 à novembre 1928 [1 registre] : état, déc. 1927-nov. 1928. - Chambre de compensation, opérations traitées [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : état, janv.-juin 1929.
      Date : 1927-1929

    • 1060200106 AR 74
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Chambre de compensation, opérations traitées de juillet à décembre 1929 [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : état, juil.-déc. 1929.
      Date : 1929-1929

    • 1060200106 AR 75
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Chambre de compensation, opérations traitées de janvier à juin 1930 [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : état, janv.-juil. 1930.
      Date : 1930-1930

    • 1060200106 AR 76
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Chambre de compensation, opérations traitées de juillet à décembre 1930 [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : état, août 1930-janv. 1931.
      Date : 1930-1931

    • 1060200106 AR 77
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Chambre de compensation, opérations traitées de janvier à juin 1931 [classement par ordre alphabétique des succursales] : état, janv.-juil. 1931.
      Date : 1931-1931

    • 1060200106 AR 78
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Chambre de compensation, opérations traitées de juillet à décembre 1931 [classement par ordre alphabétique des succursales] : état, juil. 1931-août 1932.
      Date : 1931-1932

    • 1060200106 AR 79
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Chambre de compensation, opérations traitées de janvier à juin 1932 [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : état, fév.-juil. 1932.
      Date : 1932-1932

    • 1060200106 AR 80
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Chambre de compensation, opérations traitées de juillet à décembre 1932 [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : état, août 1932-janv. 1933.
      Date : 1932-1933

    • 1060200106 AR 81
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Chambre de compensation, opérations traitées de janvier à juin 1933 [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : état, fév.-juil. 1933.
      Date : 1933-1933

    • 1060200106 AR 82
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Chambre de compensation, opérations traitées de juillet à décembre 1933 [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : état, août 1933-janv.1934.
      Date : 1933-1934

    • 1060200106 AR 83
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Chambre de compensation, opérations traitées de janvier à juin 1934 [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : état, fév.-juil. 1934.
      Date : 1934-1934

    • 1060200106 AR 84
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Chambre de compensation, opérations traitées de juillet à décembre 1934 [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : état, août 1934-janv. 1935.
      Date : 1934-1935

    • 1060200106 AR 85
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Chambre de compensation, opérations traitées de janvier à juin 1935 [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : état, janv.-juin 1935.
      Date : 1935-1935

    • 1060200106 AR 86
      Titre : GESTION DES MOYENS DE PAIEMENT Monnaie scripturale - Chambre de compensation, opérations traitées de juillet à novembre 1935 [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : état, juil.-nov. 1935.
      Date : 1935-1935