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Secrétariat général, archives versées par le service administratif issues des unités en charge en charge de la réglementation interne, de la gestion des comptes et des relations avec le réseau des succursales

Présentation des notices

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  • 1060200103 AR 76 à 132
    Titre : 5. Réseaux
    Date : 1836/1940

    • 1060200103 AR 76 à 98
      Titre : 5.1. Fonctionnement du réseau
      Date : 1836/1940

      • 1060200103 AR 76
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Bureaux auxiliaires, réglementation : note, règlement, correspondance, juin 1882-1893. - Bureaux auxiliaires, autonomie : état, règlement, note, correspondance, janv. 1882-août 1901.
        Date : 1882-1901

      • 1060200103 AR 77
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Règlement général des succursales relatif aux dépôts, préparation : étude, déc. 1920-juin 1921. - Règlement général des succursales relatif aux effets prorogés, préparation : étude, août 1914-fév. 1923.
        Date : 1914-1923

      • 1060200103 AR 78
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Règlement général des succursales relatif aux avances, ordres de bourse et coupons de coffres-forts, préparation : étude, avr. 1918-oct. 1921.
        Date : 1918-1921

      • 1060200103 AR 79
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Règlement général des succursales relatif au régime intérieur (personnel et dépenses d'administration) et aux actions, préparation : étude, déc. 1919-sept. 1922.
        Date : 1919-1922

      • 1060200103 AR 80
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Règlement général des succursales relatif aux relations avec le Trésor, préparation : étude, 1918-1923.
        Date : 1918-1923

      • 1060200103 AR 81
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Règlement général des succursales relatif à l'escompte et aux effets au comptant, préparation : étude, sept. 1920-sept. 1922.
        Date : 1920-1922

      • 1060200103 AR 82
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Règlement général des succursales relatif à la comptabilité, aux comptes courants postaux, aux mandats ordonnancés, aux comptes courants, aux villes rattachées et aux bureaux auxiliaires, préparation : étude, juin 1920-mai 1921.
        Date : 1920-1921

      • 1060200103 AR 83
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Règlement général des succursales relatif aux dépôts, aux caisses, aux ordres de bourse et aux coffres-forts, préparation et modifications proposées par divers services : étude, juil. 1909-nov. 1923.
        Date : 1909-1923

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