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Secrétariat général - 19ème siècle

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Présentation des notices

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  • 1060199601 AR 1 à 20
    Titre : 1. Organisation de la Banque et de ses services
    Date : 1805/1924

    • 1060199601 AR 1 à 2
      Titre : 1.1. Fonctionnement
      Date : 1805/1924

      • 1060199601 AR 1
        Titre : Banque centrale. Demande de statuts additionnels aux statuts de 1806 : rapports, s.d. ; dépenses d'administration : rapport, 1805-1838 ; caisse de dépense : rapport, 1808-1848 ; dépenses de fonctionnement et d'entretien, chauffage, mobilier, bâtiment, fourniture de bureau, uniforme des garçons de recette : lettres, rapports, factures, échantillon de tissu, 1807-1847 ; caisse centrale, proposition d'établissement : lettre, plan, 1847 ; circulaires émises entre 1859 et 1873 : répertoire, 1859-1873 ; projet du mémoire de Mr Billette à adresser au Ministre des Finances pour l'administration de la Banque : lettre, 1863 ; monnaie divisionnaire : avis au public, 28 octobre 1871 ; circulaire n° 207 à 339 (à noter nombreuses lacunes), 1882-1898 ; fonction et organisation du service des dépôts : circulaires, notes, rapports, 1871-1877 ; mémoire de M. Louis sur l'organisation du crédit adressé au Gouverneur : lettre, 17 octobre 1873. 1805-1898.
        Date : 1805-1898

      • 1060199601 AR 2
        Titre : Relations banque centrale-succursales. Vérification des comptes des succursales (Agen à Valencienne) : correspondance, procès-verbaux., 1866 ; succursale de Strasbourg, rapport sur l'activité de la banque suite à l'occupation prussienne : note, correspondance, 1871-1872 ; autorisation de délivrer des billets à ordre et des virements entre succursales : note, 29 juin 1876 ; perte de l'exercice 1876 : état récapitulatif, 12 février 1877 ; coût d'établissement des "nouvelles succursales établies depuis le 31 décembre 1873" : rapport, s.d. ; relations Secrétariat Général-succursales : notes, 1882-1924 ; économies obtenues par le transport bilatéral par chemin de fer des effets et bordereaux d'escompte entre les succursales et leurs bureaux auxiliaires : notes, lettres, rapports, 1885-1886 ; succursale de Saint-Denis, difficulté d'installation : lettre, 1886 ; versement de recette au crédit de la caisse des succursales réunies : récépissés, 1884. 1866-1924.
        Date : 1866-1924

    • 1060199601 AR 3 à 4
      Titre : 1.2. Billets
      Date : 1808/1890

      • 1060199601 AR 3
        Titre : Billets et espèces. circulation (à noter : nombreuses lacunes) : notes, tableaux, 1829-1846 ; Taux de la prime sur la délivrance des billets à ordre, réglementation : rapport, ordre, 1851-1860 ; opposition de paiement : dépêches télégraphiques, 1857-1860 ; Imprimerie Impériale : mémoire, 1858-1859 ; service des billets, comptabilité, versement, destruction, : note, rapport, correspondance, 1859-1866 ; billets à ordre égarés : lettres, dépêches télégraphiques, 1860-1861 ; billets dépareillés, demande de particuliers : correspondance , 1865 ; nouvelle fermeture de sacoches pour le transport des billets : lettres, statistiques, 1867 ; tri des monnaies allemandes recueillies par les succursales pendant les trois années d'occupation : statistique, 1869-1871 ; offre de service de Mr Simon, graveur : lettre, 12 décembre 1871 ; billets à ordre de succursale à succursale : rapport, note, avis, 1876 ; expédition de l'imprimerie de Biercy : note, 1881-1890 ; introduction de papier à billets dans Paris, autorisation de l'octroi : note, 1881-1890 ; coût de transport des billets : lettres, statistiques, 1883-1890 ; billets fractionnés, perdus ou volés : correspondance, 1885-1890. 1829-1890.
        Date : 1829-1890

      • 1060199601 AR 4
        Titre : Faux billets. Affaires en France et à l'étranger. SAINT-ANGE, usage de faux : correspondance, note, 1808 ; Duquay, filigraniste et faussaire à Boulogne-sur-Mer : enquête, deux essais, 1868-1883 ; dénonciation d'un trafic de faux billets en Angleterre : 1869-1871 ; Vidal et Blechnidt, faussaires en Espagne (Barcelone) : correspondance, 1869-1877 ; Bade, émission de faux billets de mille francs : notes, coupures de presse, 1870-1872 ; Schumanski,faussaire polonais arrêté en Suisse : correspondance, 1870-1873 ; Carvalho (Espagne) : correspondance, 30 septembre-30 décembre 1871 ; Rossier et Desvignes, faussaires à Lyon : correspondance, coupure de presse, 1871-1872 ; affaire à Marseille : correspondance, note, rapport d'expertise, 1871-1872.1808-1872. Diverses affaires en succursales, remises de spécimens et expertises. Affaire à Paris, expertise : rapport, note, 15 juin-6 juillet 1871 ; remises de faux billets en succursales : note, 21 juin-30 décembre 1871 ; mise en garde contre un individu suspecté de se renseigner sur la falsification de billets : note, 15 juillet 1871 ; demande d'expertise de quatre billets reçus à la Trésorerie générale de Haute-Saône à Vesoul : correspondance, 2 décembre 1871 ; demande d'expertise de billets à Langres et remboursement : correspondance,10-12 décembre 1871.15 juin 1871-30 décembre 1871. Mesures prises contre la falsification des billets : rapport, notes, correspondances, 1869-1881 ; dossier Montfraix, récompense pour dénonciation de trafic de faux-billets : correspondance, 1881.1808-1881.
        Date : 1808-1881

    • 1060199601 AR 5 à 11
      Titre : 1.3. Relations entre le Secrétariat Général, Mr le Contrôleur Général et le Gouverneur
      Date : 1830/1897

    • 1060199601 AR 12 à 20
      Titre : 1.4. Situation générale de la Banque
      Date : 1805/1914

      • 1060199601 AR 12
        Titre : Réserve de la banque. Achat de matière d'or : note, rapport, lettre, 1805-1846 ; excédant de recette, accusé de réception : note, octobre 1871 ; portefeuille de la caisse de réserve : rapport, 1883-1892 ; état des réserves disponibles : rapport, 1872-1893 ; versement de recette à la caisse d'arrérages de rentes : récépissé d'encaissement, 1884-1894 ; recettes non classées : récépissé d'encaissement, 1884-1894 ; recette répartie entre plusieurs caisse : récépissé d'encaissement, 1884-1889 ; conversion des rentes 4 et 4,5 % en 3 % : note, 1887-1888 ; rapport à Mr le Gouverneur sur les placements d'arrérages : note, 1888-1890.1805-1890.
        Date : 1805-1890

      • 1060199601 AR 13
        Titre : Situation générale des comptes (banque centrale et succursale). Résultats des opérations de la banque centrale (actif-passif, espèce encaisse) : statistiques, 1809-1847, 1873-1878 ; résultats des opérations réalisées par les succursales (actif-passif) : statistique, 1840-1848, 1879-1883, 1892-1893 ; inventaire des opérations bancaires réalisées à Alès : statistique, 1846 ; établissement des comptes : rapports, notes, correspondance, 1878 ; rapport de Mr Davilliers sur le budget 1881 : note, 23 décembre 1880 ; excédant de compte : note, 1883.1809-1883. Mouvement des griffes : registres, 1876-1914.1809-1914. Inventaire du Comptoir national d'Alais, Alès, 1846
        Date : 1809-1914

      • 1060199601 AR 14
        Titre : Dépôt. Valeurs enfermées dans la serre : registres, 1839-1845.
        Date : 1839-1845

      • 1060199601 AR 15
        Titre : Dépôt. Valeurs enfermées dans la serre : registre, 1845-1861.
        Date : 1845-1851

      • 1060199601 AR 16
        Titre : Dépôt. Valeurs enfermées dans la serre : registres, 1851-1857.
        Date : 1851-1857

      • 1060199601 AR 17
        Titre : Dépôt. Valeurs enfermées dans la serre : registre, 1857-1880.
        Date : 1857-1880

      • 1060199601 AR 18
        Titre : Dépôt. Valeurs enfermées dans la serre : registres, 1880-1902.
        Date : 1880-1902

      • 1060199601 AR 19
        Titre : Dépôt .Livres des armoires de fer : registre, 1852-1855.
        Date : 1852-1855

      • 1060199601 AR 20
        Titre : Dépôt. Livres de armoires de fer: registre, 1855-1857. Dépôt, entrée et sortie de toute valeur déposée à la serre du Secrétariat Général : registre, 1857-1858.1855-1858.
        Date : 1855-1858

  • 1060199601 AR 21 à 26
    Titre : 2. Relations avec le Trésor public
    Date : 1800/1892

    • 1060199601 AR 21
      Titre : Relations avec le Trésor Public. Dépôt de mandat de paiement en obligation, 1800-1803 ; ouverture d'un compte d'avance : accord, 31 mars 1848 ; accords divers passés entre le Trésor et la Banque de France : correspondance, 1857-1875 ; mouvement de recette et de dépenses, 1871 ; versement de fonds: brouillon de lettre, 1875-1876 ; essai de fabrication de timbre-poste : note, coupure de presse, mars 1876.1800-1876.
      Date : 1800-1876

    • 1060199601 AR 22
      Titre : Ouverture de crédits pour les Trésoriers-Payeurs Généraux, demandes émanant de la Direction du Mouvement Général des Fonds : correspondance, 1880-1882.
      Date : 1880-1882

    • 1060199601 AR 23
      Titre : Ouverture de crédits pour les Trésoriers-Payeurs Généraux, demandes émanant de la Direction du Mouvement Général des Fonds : correspondance, 1883-1885.
      Date : 1883-1885

    • 1060199601 AR 24
      Titre : Ouverture de crédits pour les Trésoriers-Payeurs Généraux, demandes émanant de la Direction du Mouvement Général des Fonds : correspondance, 1886.
      Date : 1886-1886

    • 1060199601 AR 25
      Titre : Ouverture de crédits pour les Trésoriers-Payeurs Généraux, demandes émanant de la Direction du Mouvement Général des Fonds : correspondance, 1887-1889.
      Date : 1887-1889

    • 1060199601 AR 26
      Titre : Ouverture de crédits pour les Trésoriers-Payeurs Généraux, demandes émanant de la Direction du Mouvement Général des Fonds : correspondance, 1890-1892.
      Date : 1890-1892

  • 1060199601 AR 27 à 37
    Titre : 3. Relations avec l'étranger
    Date : 1846/1896

    • 1060199601 AR 27
      Titre : Dépôts de valeurs effectués par des résidents étrangers. Refus pour absence de comptes courants, de résidence à l'étranger ou de demande d'opération bancaire ou de bourse : correspondance, 1882-1896 ; dérogations accordées à certains étrangers sur ces principes contraires aux statuts de la Banque de France : correspondance, 1882-1893 ; dépôts sur comptes courants existants : correspondance, 1888-1896.1882-1896.
      Date : 1882-1896

    • 1060199601 AR 28
      Titre : Demande de renseignements de particuliers sur transactions financières: correspondance, 1880-1893.
      Date : 1880-1893

    • 1060199601 AR 29
      Titre : Emprunt de Londres 1846-1847, relation entre Mr le Gouverneur, la Banque d'Angleterre et la banque Baring Frères : correspondance active et passive, registres, 1846-1847. Ventes de rentes à la Russie : copie de correspondance,registre, 1847-1848.
      Date : 1846-1885

    • 1060199601 AR 30
      Titre : Emprunt turc à la maison anglaise Baron Goldsmith et Palmer, dépôt du dossier à la Banque de France : traité , 1854-1855. -Emprunt d'Haïti, dépôt de plein pouvoir à la Banque de France : 1856. -Traites envoyées à régulariser par la Banque de Londres : lettre, 1861. -Bordereaux des envois faits à la Banque d'Angleterre pour le compte du gouvernement égyptien : statistiques, 1863, 1871, 1879. -Achats d'effets sur l'Inde, traites pour le commerce du coton : lettre, 24 novembre 1863. -Demande de sir Henry Ellis (société des antiquaires de Londres) sur la répartition or-argent de l'encaisse métallique de la Banque de France : lettre, 1 juin 1869. -Refus de paiement d'effets prorogés par des endosseurs étrangers : 1871-1872. -Demande de Mr Siegfried, écrivain financier à Königsberg : lettre, 1875 -Invitations au congrès international de droit commercial d'Anvers : lettre, 1885.
      Date : 1854-1885

    • 1060199601 AR 31
      Titre : Congrès monétaire international de Paris de 1889, invitation,nominations des délégués étrangers, fonctionnement, rapport sur la situation monétaire aux Pays-Bas en 1883 : rapports , notes Extrait du rapport de Mr W.Windom, secrétaire du Trésor des Etats- Unis au président de la chambre des représentant : rapport, 1 décembre 1890. Proposition de participation à l'exposition italo-américaine de Sèvres : lettre, 1892.
      Date : 1889-1892

    • 1060199601 AR 32
      Titre : Echange et rapatriement des monnaie italiennes - Préliminaires du retrait : correspondance, 1879 - incidents de Bordeaux : 1879 - tableau et état : statistique, 1880-1882 - relation le trésor Public : 1880 - échange de monnaies grecques : 1880 - premier envoi : rapport, 1880 - 2 ème phase des envois : rapport, 1880-1881 - remboursement du prix des sacs et des sacoches de monnaies belges renvoyés à l'Italie : correspondance, 1880 - envoi de monnaie à l'Italie : rapport, octobre 1881-mai 1882 - envoi des bordereaux d'expédition au ministre et accusés de réception de Mr Mambro : correspondance, avril-mai 1882 - envoi de monnaie : rapport, juin-juillet 1882 ; règlement des livraisons de monnaies divisionnaires : rapport, 1882 - décompte des frais de transport : rapport, 1882 - réclamations au sujet des sacs et des sacoches : 1880-1882 - règlement des indemnités accordées : 1883 - gratification au personnel à l'occasion des travaux nécessités par le retrait des monnaies italiennes : note, 1883 ; solde des opérations de retrait : rapport, 1883 - règlement des derniers envois de monnaies italiennes : rapport, novembre 1883 notes analytiques : statistique, 1883.1879-1883.
      Date : 1879-1883

    • 1060199601 AR 33
      Titre : Echange et rapatriement des monnaies italiennes : procès verbaux des vérifications, 1880-1882.
      Date : 1880-1882

    • 1060199601 AR 34
      Titre : Echange et rapatriement des monnaies italiennes. - Type de monnaie italienne : tableau, correspondance, note, 1894 - cisaillement des pièces d'argent étrangère : correspondance, note, 1877-1894 - envoi de monnaies italiennes : avis,copies des procès verbaux des vérifications, 1894-1895.1877-1895.
      Date : 1877-1895

    • 1060199601 AR 35
      Titre : Echange et rapatriement des monnaies italiennes. Correspondance avec le trésor italien, 1894 ; contentieux, incidents particuliers, monnaies frappées avec de faux coins, déficit constatés dans un envoi de la succursale de Bordeaux, réclamations de Mr le Payeur du Trésor à Philippeville au sujet des pièces italiennes rejetées par la succursales : correspondance, 1894.1894.
      Date : 1894-1894

    • 1060199601 AR 36
      Titre : Echange et rapatriement des monnaies italiennes. dem ; retrait de la circulation et conséquences : correspondance, 1880-1894 ; relation avec le Ministère des Finances françaises : correspondance, 1894 ; déficits constatés par l'Italie dans certain envoi : correspondance, 1894 ; règlement des rejets : correspondance,affaires en cours et non terminées : correspondance, 1894 ; frais de retour de sacoche : correspondance, 1895, frais de télégramme à réclamer au trésor français : correspondance, 1894 ; crédits, retour de petits sacs : notes, 1894 ; situation de la monnaie italienne : statistique, 1894 ; décompte des intérêts dus à la Banque de France, arrangement du 15 novembre 1893 : notes, correspondances, 1893 ; historique de l'opération de retrait des monnaies italiennes : rapport, 1894-1895.1894-1895.
      Date : 1894-1895

    • 1060199601 AR 37
      Titre : Echange et rapatriement des monnaies italiennes. Lettres de voiture à remettre au Trésor, frais de retour de sacoches : coupons , avis, rapport, 1894.
      Date : 1894-1894

  • 1060199601 AR 38 à 54
    Titre : 4. Opérations avec la clientèle
    Date : 1799/1897

    • 1060199601 AR 38
      Titre : Opérations bancaires, demandes de renseignements de particuliers : correspondance, 1880-1882.
      Date : 1880-1882

    • 1060199601 AR 39
      Titre : Opérations bancaires, demandes de renseignements de particuliers .1883-1886.
      Date : 1883-1886

    • 1060199601 AR 40
      Titre : Opérations bancaires, demandes de renseignements de particuliers : CORRESPONDANCE, 1887-1893.
      Date : 1887-1893

    • 1060199601 AR 41
      Titre : Actions. Dividendes : notes, rapports, 1825-1842, 1857-1860; réserves : notes, rapports, 1799-1834 ; achats et ventes réalisées par Maitre Roland-Gosselin (agent de change) pour le compte de la Banque ou de ses comptes-courants : avis, bons d'opérations, 1871-1878 ; dividendes aux actionnaires, fixation des taux : notes, 1809-1897.1799-1897. Avances. Avance sur dépôt d'or et d'argent : note, rapport, tableaux, 1818-1840 ; autorisation de prêt sur garanties mobilières et immobilières aux sous-comptoirs des entrepreneurs : traité, 2 août 1848 ; dossier Bourdon (sucrerie de ) : note, correspondance, 1859 ; ordre de service relatif aux titres déposés en garantie d'avances, 1867 ; avances sur titre : correspondance, 1871-1872, 1880-1890 ; avances sur effets publics : registre, extrait de registre de délibérations, notes, rapports, correspondance, 1834-1871.1818-1890.1799-1899.
      Date : 1799-1897

    • 1060199601 AR 42
      Titre : Caisses. Paiement réalisés en espèces : statistiques, 1808-1848 ; billets à ordre, chèques, récépissés à vue, virement : correspondance, note, 1857-1890. 1808-1890. Comptes-courants. Réglementation : note, rapport, 1818-1840 ; effets encaissés : note, avis, correspondance, 1808-1838 ; demande d'ouverture de compte : correspondance, 1808, 1872 ; signification de paiement par lettre de change : minute, 1813-1814 ; opérations de compte courant: récépissés, rapport, 1880-1889.1808-1890.
      Date : 1808-1890

    • 1060199601 AR 43
      Titre : Crédit, ouverture et prorogation. Allegri-Gaillard: grosse, correspondance, suivi du remboursement, 1848 ; Baumann : grosse, correspondance, 1848 ; Barré de Saint-venant : grosse, inscription à l'hypothèque, 1849; Benet et Cie (La Ciotat)-Maigre et Morstadt (Paris) : correspondance, 1850 ; Blacque-Certain-Drouillard : grosse, rapport, remboursement, correspondance, 1844-1852 ; Blanzy (compagnie des mines de) : grosse, inscription à l'hypothèque, correspondance, 1848-1849 ; Boigues et Cie : grosse, inscription à l'hypothèque, 1848-1849.1848-1852.
      Date : 1848-1852

    • 1060199601 AR 44
      Titre : Crédit, ouverture et prorogation. Caisse des Dépôts et Consignations : correspondance, 1848 ; Camoreit (Rennes) : correspondance, 1887 ; Couvreux (forges de Châtillon-sur-Seine): bordereau d'inscription à l'hypothèque, 1852 ; Châtillon et Commentry (société des forges de) : grosse, inscription à l'hypothèque, correspondance, 1848-1850 ; Cohin et Cie (société) : grosse, inscription à l'hypothèque, 1848 ; Delabeuf : affectation hypothécaire, grosse, 23 janvier 1849.1848-1852.
      Date : 1848-1852

    • 1060199601 AR 45
      Titre : Crédits, ouverture et prorogation. Delamare, Leroy, de Chabrol et Cie : grosse, correspondance, 1848 ; Durand et Fils (Montpellier) : Correspondance, extrait des gazettes des tribunaux, contrats de crédit, 1848-1850 ; Grand'Combe (société des mines de la) et des chemins de fer du Gard : grosse, inscription à l'hypothèque, correspondance , 1847-1851.1847-1851.
      Date : 1847-1851

    • 1060199601 AR 46
      Titre : Crédit, ouverture et prorogation. Grandin (veuve), à Elbeuf : Correspondance, grosse, 1848-1849 ; Hütter et Jackson : correspondance, 1848-1849 ; Köechlin Nicolas et frères : minute, octobre 1848 ; Larrieu père et fils : correspondance, 1848-1851 ; Laveissière et fils-David aîné et Cie : grosse, bordereau d'inscription, signification aux assurances, correspondance, 1848-1850 ; Leclerc : inscription à l'hypothèque , fevrier-mars 1849 ; Lemarchand : livret de crédit, correspondance, bordereau d'inscription à l'hypothèque, 1848-1849 ; Leroy-Raulin : grosse, correspondance, 1848-1849.18448-1850.
      Date : 1848-1850

    • 1060199601 AR 47
      Titre : Crédits, ouverture et prorogation. Maês, Delabrosse, Richard, Bouché : minute, mars 1849 ; Masson Mtre (avocat à Paris) : correspondance, verdict de tribunal, état d'hypothèque, coupure de presse, 1854-1855 ; Masurel : inscription à l'hypothèque, mars 1850 ; Mel-Saint-Céran (Vannes) : extrait de registre de tribunal de commerce, correspondance, 1799 ; Montluçon (société des hauts fourneaux de) : grosse, correspondance, 1848-1851 ; Paris, accord entre la ville de Paris et la Banque de France : traité, juillet 1851.1799-1855.
      Date : 1799-1855

    • 1060199601 AR 48
      Titre : Crédits, ouverture et prorogation. Peccais (salins du) dans l'Hérault : correspondance, procès verbal, minute notariale, feuilles de comptes, 1848-1850 ; Rambourg frères-forges de Commentry : grosse, inscription à l'hypothèque, correspondance, 1848-1849 ; Schneider (Le Creusot) : grosse, bordereau d'inscription à l'hypothèque, correspondance, 1844-1849 ; Sénat, caisse de retraite des employés du Sénat : note, correspondance, 1877-1879 ; Wendel (veuve) : grosse, inscription à l'hypothèque, rapport , Correspondance, 1847-1851 ;Yvoys de Mazières, Bigny, Forgeneneuves (forges de) : correspondance, 1844-1851.1844-1879.
      Date : 1844-1879

    • 1060199601 AR 49
      Titre : Dépôt de valeur. Réglementation du dépôt libre, du dépôt de titre en garantie d'avance, de la saisie arrêt : rapport, 1869 ; dépôt de particuliers : correspondance, 1880-1886. 1869-1886.
      Date : 1800-1886

    • 1060199601 AR 50
      Titre : Effets. Créances tombées en souffrance et non soldées : liste nominatives des cédants, montant primitif des créances, 1800-1859 ; effets escomptés, garantie donnée à M.M.Coulon-Frères et E.Lemaire par Mr Lemaire : lettre, 1849 ; effets en souffrance : correspondance, 1861-1880 ; effets en souffrance, compte de Mr Ebert fils, banquier à Paris : coupon d'agent de change et tableau récapitulatif, 1864 ; mouvements des effets prorogés : tableau statistique, 1870 ; effets prorogés, règlementation : extrait de loi, 1871 ; ; échéancier des effets exigibles par catégories, 1871; calendrier des échéances primitives et reportées, 1871 ; portefeuille des effets prorogés et des effets prorogés à protester, 1871 ; statistiques, 1871 ; remboursement et situation du portefeuille : fiche statistique, 1871.1800-1871.1800-1886.
      Date : 1800-1882

    • 1060199601 AR 51
      Titre : Escompte. Arrêtés du Conseil Général, état statistique des opérations d'escompte : notes, rapport, tableaux, 1808-1840 ; accusé de réception de virement : récépissés, 1858 ; fixation des taux d'escompte et d'avances : avis, 1861-1882 ; proposition du sous-comptoir de commerce et de l'industrie, bordereau des effets sur Paris : lettre, 1878-1879.1808-1882.
      Date : 1880-1889

    • 1060199601 AR 52
      Titre : Escompte. Admission à l'escompte du papier domicilié dans d'autres localités que le siège de la succursale : réponse des succursales à la circulaire 170 du 31 mars 1880, 1880 ; organisation du Service de l'Escompte : note, 8 février 1880 ; activité du Service d'Escompte : correspondance, rapport, 1883-1889.
      Date : 1858-1890

    • 1060199601 AR 53
      Titre : Obligations. Placement d'obligations du Syndicat des Compagnies de Chemin de Fer : note, correspondance, 1858 ; accusés de réception de versement : notes, lettres, 1860-1861 ; obligations de la ville de Paris, emprunt 1869, droit de mutation pour la conversion en titre nominatif : lettres, 23 mai 1872. 1858-1872. Paiement de traites. Traite de 10 millions du Crédit Mobilier : correspondance, 10 juin 1870 ; traites de coupes de bois du Ministère de la Maison de l'Empereur et des Beaux-Arts : correspondance, 22 juillet 1870 ; acquittement de traite : 1890. 1870-1890. Paiement refusé pour absence de fonds : récépissé, correspondance, 1881-1887.
      Date : 1858-1890

    • 1060199601 AR 54
      Titre : Rentes. Dépôt de rentes : notes, lettres, 1847-1861 ; achats et ventes réalisés par Mr Roland-Gosselin (agent de change) pour le compte de la Banque ou de ses comptes courants : avis, bons d'opérations, 1871-1879, 1883-1886, 1890. Warrants : extrait de loi, dispositions arrêtées par le Conseil général, 1860-1866.
      Date : 1847-1890

  • 1060199601 AR 55 à 67
    Titre : 5. Contentieux
    Date : 1798/1920

    • 1060199601 AR 55
      Titre : Contentieux. Etats des acomptes payés au contentieux : feuillets nominatifs des payeurs, total des sommes et noms des cédants, 1871-1872.
      Date : 1871-1872

    • 1060199601 AR 56
      Titre : Contentieux. Etat des acomptes payés au contentieux : feuillets nominatifs des payeurs, total des sommes et noms des cédants, 1873-1874.
      Date : 1871-1872

    • 1060199601 AR 57
      Titre : Contentieux. Etat des acomptes payés au contentieux : feuillets nominatifs des payeurs, total des sommes et noms des cédants, 1875-1876.
      Date : 1873-1874

    • 1060199601 AR 58
      Titre : Contentieux. Etat des acomptes payés au contentieux: feuillets nominatifs des payeurs, total des sommes et noms des cédants, 1877-1878.
      Date : 1875-1876

    • 1060199601 AR 59
      Titre : Contentieux. Etat des acomptes payés au contentieux : feuillets nominatifs , total des sommes et noms des cédants, 1879-1880.
      Date : 1877-1878

    • 1060199601 AR 60
      Titre : Contentieux. Etat des acomptes payés au contentieux : feuillets nominatifs, total des sommes et noms des cédants
      Date : 1879-1880

    • 1060199601 AR 61
      Titre : Contentieux. Amelin-Vanrobais et Cie, règlement de dettes : correspondance, extrait de registre de délibérations du Conseil Général de Régence de la Banque de France, 1799-1801 ; Balloffé-Buffé, supposé non-paiement de mandat : copie de jugement, extrait de registre de greffe, note, correspondance, 1807-1808 ; affaire Baron et Heulin, condamnation pour escroquerie, remboursement de dettes : correspondance, 1807-1808 ; Barrère, paiement d'un billet à ordre refusé : correspondance, 1881 ; Bazin Dupré : note, bordereau de rentes déposées, 1875 ; Bellaigne, honoraires dus par la Banque suite à l'affaire l'opposant au Ministre des Finances : correspondance, 1876-1877 ; Bertaux, erreur d'encaissement : lettre, juin 1865 ; Bocquet (serrurier), dette suite à la rénovation de l'hôtel Toulouse : correspondance, mémoire, note, 1809-1815 ; Boisselle, mise aux enchères d'immeubles pour paiement de dettes : extrait de registre des délibérations du Conseil Général, 24 novembre 1808 ; Boudard (avoué de la Banque de France à la Cour d'appel), réclamation contre une nomination concurrentielle : correspondance , sentence, 1814-1816 ; Blot Olympe : rapport, copie de bordereaux d'actions, 1869 ; Brumerie (de la), demande de renseignement refusé : correspondance, 1859 ; Buquet (ancien huissier de la Banque de France), désignation de successeur refusé : lettres, 1871 ; Buissonnet, nom mal écrit : lettre, mai 1872 ; Crédit Agricole et Populaire, opposition à l'établissement de l'institution : correspondance, 1892 ; Christofilis, Batabano (Cuba) : correspondance, télégramme, table de comptes, 1897-1898 ; Decroos et Gilbert, détournement par falsification de lettres : correspondance, 1888 ; Delebecque, demande d'intervention contre une réclusion abusive : correspondance, 1882 ; Demolon, phosphate de chaux fossile : rapport, note, projet, minute , correspondance, mémoire, 1858-1860 ; Dubray (garçon de recette), détournement de fonds : correspondance, 1806 ; Ducatel , refus de secours en récompense d'actes : correspondance, extrait de registre de délibérations du Conseil Général, 1871-1882 ; Dufour (Sens), erreur d'opération bancaire : correspondance, 1889 ; Employés du Chemin de fer français (association fraternelle des ), virement refusé à un correspondant de l'association : correspondance, 1882 ; Fougassié aîné (Castres), opposition à la création d'une banque privée : correspondance, 1886 ; Garnier et Ranson (La Rochelle), détournement de fonds : correspondance, 1814 ; Germain, opposition de tiers sur ses actions : note, correspondance, 1801 ; Gilet (marbrier), dommages et intérêts à payer pour surfacturation de travaux à l'Hôtel de Toulouse : rapport, 1810.
      Date : 1798-1875

    • 1060199601 AR 62
      Titre : Contentieux. Gimoux de Fermon : rapport , bordereau d'obligation, 1875 ; dossier Girardot-vicomtesse de Puthod, reprise de faillite : résumé, correspondance, rapport, 1798-1836.
      Date : 1798-1836

    • 1060199601 AR 63
      Titre : Contentieux. Gruau : notes, copies des actions du chemin de fer de l'est, 1875 ; Guérand-Gasnier : correspondance, note, septembre 1828 ; Guérin, détournement de fonds : reçus, quittances d'appointements, télégrammes, 1869-1876 ; Guyard (huissier), inconduite envers client : rapport, 23 septembre 1808 ; Hedde et fils (Le Puy), remboursement de dettes après faillite : rapport, correspondance, 1800 ; Hürrel, receveur de la loterie nationale à Verneuil (Eure), paiement dû pour solde de tirage : lettre, 1803-1806 ; Juge, avoué au tribunal de première instance, dette à la Banque : lettre, 4 mai 1808 ; Kergall et Ducreux, remise de sommes d'argent au comité de défense des actionnaires de la Nouvelle Union : correspondance, comptes des caisses de recette, 1884-1888 ; Larchevêque, erreur d'envoi : lettre, 1875 ; Lemaire, retard de paiement d'intérêt : correspondance, 1865 ; Lerch, veuve Meindre, emprunts à la Banque de 1866 à 1873, soldés : note, bordereau, 1875 ; Lévy-Bing-Leclairc (banque), traites tirées sous de faux noms : correspondance, note, rapport, 1873-1877 ; Marchand et Pouillot, règlement de dettes : correspondance, 1808-1813 ; Martre Delalande, refus d'échange de billets contre de la monnaie divisionnaire : correspondance, 1891 ; Muller, détournement de fonds : correspondance, 1888 ; Ollivier, contestation de valeur portée sur bordereau de versement : rapport, 1804 ; Orléans (chemin de fer d') relativement au transport des billets de banque : extrait des registres de délibérations, notes, sentences de tribunal, rapport, 1854 ; Panama: correspondance, s.d. ; Paraf-Javal frères et Cie, traites échues impayées : correspondance, 1864 ; Remy, abus de confiance : correspondance, 1879 ; Riondel : rapport, bordereaux d'actions, 1875.
      Date : 1800-1883

    • 1060199601 AR 64
      Titre : Contentieux. Salesse, refus de paiement de traite : lettre, 1873 ; Sarreau, inculpation de faux et de banqueroute : correspondance, 1882-1884 ; réclamations diverses : lettres, 1858-1879 ; Souplet et Cie : rapport, 1807 ; Taveau, perte de 10 000 francs : correspondance, 1871 ; Tronchon, fausse signature : correspondance, note, 1859 ; Turquois, (dossier précieux, exemplaire de ce qui servait de chèque début XIX) demande de restitution de valeurs retirées frauduleusement par une tierce personne : extrait de procuration , copie de comptes, reçus (mandats sur les comptes courants de 1836 à 1842, bordereau d'effets escomptés de 1840 à 1842, déclaration du dépôt, note, correspondance, factures, rapports, spécimen de signature de Turquois de 1818, 1843-1844 ; Veytard, usage de faux : rapport, 1803 ; dossier Villiers, recours contre l'Administration des Messageries suite à un vol : correspondance, 1805-1808 ; Wadoux, remise de 5 500 livres par la banque d'Angleterre : correspondance, 1848.
      Date : 1805-1884

    • 1060199601 AR 65
      Titre : Contentieux. Opposition : greffe, 1798-1806 ; dossier d'oppositions nominatives (Balavoine à Hwass) : opposition, mainlevée, signification, assignation, 1800-1826
      Date : 1798-1826

    • 1060199601 AR 66
      Titre : Contentieux. Assignation à comparaître devant les tribunaux : minutes, 1798-1811 ; recours contre l'état et le Ministère des finances : décision du conseil d'état, section du contentieux, 1876.1798-1876. Liquidations financières. Saint-Pierre : sentence, 1810 ; Touzé (société) : lettre, 1863 ; Bizemont : rapport, 1875 ; Callaghan Luc et Cie : note, correspondance, 1875-1879 ; Devaux : correspondance, 1885. Oppositions et lettres de convocation : lettres, minutes, jugements, assignations, 1801-1820 et 1831-1840.
      Date : 1798-1879

    • 1060199601 AR 67
      Titre : Plaintes et réclamations : correspondance, 1858-1887 Lettres anonymes, propositions et théories par des particuliers, 1872-1920.
      Date : 1858-1920

  • 1060199601 AR 68 à 71
    Titre : 6. Relations publiques
    Date : 1855/1895

    • 1060199601 AR 68 à 69
      Titre : 6.1. Demandes de renseignements émanant de particuliers
      Date : 1859/1895

      • 1060199601 AR 68
        Titre : Solvabilité de maison de commerce, demandes de renseignements demandés par des particuliers (à noter : nombreuses lacunes) : correspondance, 1875,1881-1895. Dépôts de clients décédés, demandes de renseignements d'officiers ministériels (notaires, huissiers) ou d'héritiers : correspondance, 1859-1889.1859-1895.
        Date : 1859-1895

      • 1060199601 AR 69
        Titre : Renseignements demandés par des particuliers sur l'activité des opérations bancaires : correspondance 1862-1890.
        Date : 1862-1890

    • 1060199601 AR 70
      Titre : 6.2. Relations avec la presse et autres organismes de crédit - documentation
      Date : 1855/1881

      • 1060199601 AR 70
        Titre : Relation avec la presse : note, avis, 1871-1875 ; bordereau des sommes engagées dans la publicité : note, 1865-1866. Relation avec les autres organismes de crédit (Société Générale, Caisse Commerciale de Dieppe, Société Française financière, Société française de Banque, Caisse de dépôts et de comptes courants, Société parisienne de Banque, Crédit Lyonnais, Bowles Drever et Cie) : lettres, 1855-1881. Présentation à la banque de France de la société des salines nationales de l'Est : actes de fondation, octobre 1848.1855-1881.
        Date : 1855-1881

    • 1060199601 AR 71
      Titre : 6.3. Secours
      Date : 1859/1890

      • 1060199601 AR 71
        Titre : Actes de bienfaisance. Souscription en l'honneur des blessés de l'armée d'Italie : note, tableaux, 1859 ; souscription en faveur des ouvriers de l'industrie cotonnière dans la Seine Inférieure : lettre, rapport, note, 1863 ; dette envers la Prusse, souscription patriotique de la colonie française de Valpâraiso : correspondance, 1872-1873 ; souscription nationale de la presse française pour venir en aide aux populations algériennes : lettre, 1881 ; don "mis à disposition de la municipalité de Boulogne-sur-Mer pour les victimes de la tempête du 14 octobre dernier" : lettre, (s.d.).Remises d'argent à divers organismes de bienfaisance : correspondance,1860-1890.1859-1890.
        Date : 1859-1890

  • 1060199601 AR 72 à 75
    Titre : 7. Gestion du personnel
    Date : 1805/1893

    • 1060199601 AR 72
      Titre : Gestion du personnel : fonctionnement, modification : note, Correspondance, 1869-1878 ; carrière, état du personnel, nomination : note, lettre, statistique, 1871-1883 ; personnel du bureau des actions : fiches de présentation individuelles, 1857 ; personnel du bureau des dépôts libres : fiche de renseignement, (s.d.) ; directeurs et caissiers des succursales : listes d'attribution et carrière, 1871 ; cautionnement pour garantie de gestion : note, correspondance, juin 1857.1857-1883.
      Date : 1857-1883

    • 1060199601 AR 73
      Titre : Postes à pourvoir, vacances, offres de candidature, recommandations : 1869-1870 ; suppression de postes : 1876-1878 ; retraite : note, correspondance, (1870-1879) ; demandes de congés : notes, rapport, 1872-1875 ; salaire, demande d'augmentation de salaire : notes, 1866-1886.1866-1886.
      Date : 1866-1886

    • 1060199601 AR 74
      Titre : Oppositions à augmentation de traitement : état récapitulatif, 15 avril 1881 Pensions : relevé statistique, 1805-1837 ; relevé des pensionnaires assimilés aux septuagénaires et retraités : statistique, 1841-1877. 1805-1877. Caisse de réserve du personnel : statistique, 1871-1879 ; versement à la caisse de réserve des employés et caisse de retraite des ouvrières : récépissé d'encaissement, 1884-1893.1871-1893. Employés réquisitionnés pendant le conflit de 1870 : correspondance, 1872-1873 Contentieux entre personnel et sanctions disciplinaires : notes, correspondance, 1869-1892 Gratification. Diplôme de remerciement offert aux employés pour leur comportement sous le régime de la Commune : brevet, 11 juin 1871 ; numismatique, médailles commémoratives des luttes soutenues par la Banque de France en 1870-1871 : lettre, 1872 ; don de 1400 jetons à certains employés de la Banque de France fait par la chambre syndicale des agents de change : note, lettre, 1872.1870-1872.
      Date : 1805-1893

    • 1060199601 AR 75
      Titre : Condition sociale ouvrière. Demandes d'emploi à la Banque: , 1871-1877 ; demandes et distribution de secours pour les ouvriers nécessiteux : notes, 1864-1869.
      Date : 1864-1877