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Gouvernement de la Banque, papiers des Gouverneurs Robineau, Fournier, Monick, Baumgartner, Brunet, Wormser et Clappier

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Présentation des notices

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  • 1035200250 AR 1, 5, 7, 10 à 18
    Titre : 1. Activités et fonctions au niveau international
    Date : 1933/1992

    • 1035200250 AR 1
      Titre : Archives des gouverneurs. - Traitement et conservation, préconisations : notes manuscrites, récolement, listes nominatives des gouverneurs (1992). Conférence de Londres, stabilisation entre la Banque de France, la Banque de réserve fédérale de New York et la Banque d'Angleterre : accord technique, schéma de l'opération, correspondance (1933). Cinquième assemblée des gouverneurs, réunion : statuts de la Banque Internationale pour la Reconstruction et le développement [BIRD], listes nominatives des délégués et des invitations, annuaires, correspondance, accords de Bretton Woods constitutifs du Fonds monétaire international [FMI], tables des valeurs monétaires, décrets, réglements et instructions du FMI, articles de presse, programmes de visites de la Banque de France (6-14 septembre 1950). Fonds monétaire international, ensemble avec la Banque Internationale pour la reconstruction et le développement, la corporation internationale de finance. Assemblée annuelle des conseils des Gouverneurs, à Paris du 6 au 14 septembre 1950, listes des délégations participantes, statuts du Fonds Monétaire International et de la Banque Mondiale, annuaire téléphonique des participants, organisation de la conférence et des événements de société (dont la visite de la Banque de France), revue de presse : listes, brochures, correspondance, notes, coupures de presse. 1950
      Date : 1933-1992

    • 1035200250 AR 5
      Titre : Réforme du Système monétaire international, problèmes monétaires internationaux, rapports et textes de banques nationales étrangères, de la BRI et du Fonds Monétaire International, rapport au Conseil et à la Commission concernant la réalisation par étapes de l'Union économique et monétaire de la Communauté (1970) : documentation étrangère, rapports, Coupures de presse, correspondance. 1970 - 1973
      Date : 1966-1973

    • 1035200250 AR 7
      Titre : Comité des 20 Gouverneurs pour la réforme du système monétaire international dans le cadre du Fonds Monétaire International, création, réunions et travaux : correspondance, rapports, procès-verbaux. 1972 - 1973 Conférence Monétaire Internationale du 5 au 8 juin 1973 à Paris, programme, invitations : correspondance, magazine. 1973 Fonds monétaire international, Assemblée annuelle des conseils des Gouverneurs à Nairobi, du 23 au 27 septembre 1973, études préparatoires établies par direction des relations avec l'Etranger pour le Gouverneur : classeur avec études, organigrammes. 1973
      Date : 1972-1973

    • 1035200250 AR 10
      Titre : Comité monétaire de la Communauté économique européenne, réunions, travaux, rapports et avis au Conseil, rapport d'activité (1965), dossier spécial sur la situation économique et monétaire de l'Italie (1964), Budget économique préliminaire pour 1965 : rapports, études, correspondance, comptes rendus, brochure. 1964 - 1965
      Date : 1964-1965

    • 1035200250 AR 11
      Titre : Conseil et Commission des Communautés européennes, Comité monétaire, réunions et études, rapports d'activité, évolution budgétaire dans les pays de la CEE, politique conjoncturelle, indicateurs économiques, préparation de la communauté monétaire : comptes-rendus, rapports, correspondance. 1966 - mars 1973
      Date : 1966-1973

    • 1035200250 AR 12
      Titre : Comité monétaire de la communauté économique européenne, information et invitation à un dîner lors de la réunion des ministres de finances de la CEE : correspondance, carton d'invitation. 1966 Comité des Gouverneurs des Banques Centrales des Etats membres de la Communauté Economique Européenne, organisation du voyage, invitations, programme des réunions : notes, correspondance. 1968 - 1969 Conférence des ministres des Finances et des Gouverneurs des Banques centrales de la Communauté Economique Européenne, Mons, 21 avril 1969, documentation préparatoire (le mouvement de hausse des taux d'intérêt, plan Schiller de compensation des afflux de capitaux de caractère spéculatif par recours aux marchés monétaires, mémorandum de la commission des communautés européennes sur la coordination des politiques économiques et la coopération monétaire entre les six, etc.), programme : correspondance, rapports, textes. 1969 Banque des règlements internationaux et Comité des Gouverneurs de banques centrales des Etats membres de la communauté économique européenne, assemblées générales et séances à Bâle, 7- 9 juin 1969, 5-7 juillet, 6 8 septembre 1969 : procès-verbaux, rapports, études, graphiques, correspondance, factures, notes, photographies. [Photographies en Série 1Fi]
      Date : 1966-1969

    • 1035200250 AR 13
      Titre : Banque des règlements internationaux et Comité des Gouverneurs de banques centrales des Etats membres de la communauté économique européenne, assemblées générales et séances à Bâle : procès-verbaux, rapports, études, graphiques, correspondance, factures, notes. Nov. 1969 - juin 1970
      Date : 1969-1970

    • 1035200250 AR 14
      Titre : Participation aux travaux de différentes entités de la Communauté économique européenne, comités consultatifs économiques et financiers, conseil des communautés européennes, comité de politique conjoncturelle, Comité d'action pour les Etats-Unis d'Europe, dossier concernant le problème de la Livre Sterling dans la perspective de l'adhésion du Royaume-Uni au Marché Commun, réunion des ministres des Finances (juillet 1971), documents sur la politique monétaire et agricole, sur le projet de fusion de la CECA et de la CEE et sur les perspectives de la coopération européenne : correspondance, notes, rapports, procès-verbaux, brochures. 1969 - 1972
      Date : 1969-1972

    • 1035200250 AR 15
      Titre : Conseil d'administration de la Banque des règlements internationaux et comité des Gouverneurs des Banques centrales de la CEE, réunions à Bâle : correspondance, procés-verbaux, rapports, notes, photographies. 1970 - 1971 [Photographies en Série 1Fi]
      Date : 1970-1971

    • 1035200250 AR 16
      Titre : Banque des règlements internationaux, assemblées générales et réunions mensuelles à Bâle : correspondance, ordres du jour, rapports, notes. (De La Genière, Clappier) jan. 1971 - fév. 1975 Conseil et Commission des Communautés européennes, Comité monétaire, réunions et études, rapports d'activité, évolution budgétaire dans les pays de la CEE, politique conjoncturelle, indicateurs économiques, préparation de la communauté monétaire : comptes-rendus, rapports, correspondance. 1973
      Date : 1971-1975

    • 1035200250 AR 17
      Titre : Banque des règlements internationaux, nomination aux postes, statuts de la BRI (1969), établissement du fonds monétaire européen allocutions « Or et stabilité de la monnaie » (1973) : correspondance, brochures, rapports. 1969 - 1980 Banque des règlements internationaux, assemblées générales et réunions mensuelles à Bâle : correspondance, ordres du jour, rapports, notes. jan. 1979 - nov. 1984 Liste des membres du groupe « Union économique et monétaire 80 » 1974 Instances internationales, organisation des voyages et séjours, rapports synthétiques, programmes : correspondance, brochures, rapports. Groupe des dix 1983 - 1984 Comité des Gouverneurs de la Communauté économique européenne. 1983 Commission des Communautés européennes, conseil informel des ministres de l'économie et des finances de la Communauté européenne à Rambouillet (1984). 1982 - 1984
      Date : 1969-1984

    • 1035200250 AR 18
      Titre : Revue de presse sur les pays d'Outre-Mer de la zone franc : revues et coupures de presse. Sept 1956 - déc. 1957 Conférences des ministres des Finances de la zone franc, convocations, programmes, réunions : comptes rendus, correspondance. 1971 - 1976 Banque des pays de l'Europe centrale : rapport. 1945
      Date : 1945-1976

  • 1035200250 AR 19 à 52
    Titre : 2. Activités et fonctions au niveau national
    Date : 1924/1981

    • 1035200250 AR 19
      Titre : Aide au commerce, à l'industrie et à l'exportation, projet de loi, discussion du projet de loi et amendement de la loi pour l'Algérie et les colonies d'outre-mer, concernant l'organisation du crédit au petit et moyen commerce ; à la petite et moyenne industrie : textes, coupures de presse. 1936 Office des changes, instructions concernant les modalités de change et de transfert de capitaux envers les institutions et établissements bancaires : circulaires, notes, instructions, correspondance, textes législatifs. 1939 - 1950 Note sur l'organisation et le fonctionnement du service français de liquidation de soldes créé au consulat général de France à Londres en juillet 1940, modalités de rémunération des militaires réfugiés en Royaume Uni : textes. 1940 Approvisionnement et importations destinées à l'économie française à la Libération, communiqué du service d'information américain, rapport de la commission des Importations du ministère de l'Economie nationale, intervention de M. Mendès-France, ministre de l'Economie nationale du 20 novembre 1944, carte de France et rapport « French program of supplies for a period of six months beginning with the landing of the liberating armies » (1943) : rapports, carte, textes. 1943 - 1945
      Date : 1936-1950

    • 1035200250 AR 20
      Titre : Publications et études d'André Istel, conseiller technique du ministère des Finances, recommandations pour l'échange des billets, « Pourquoi il faut dès maintenant dresser un plan de cinq ans », « essai de détermination des bases de calcul du taux de change », « essai d'étude de l'incidence du taux de change futur sur certains des principaux facteurs de l'économie française », lettres adressées à M. Mendès-France (février 1944) : tableaux d'indices, textes, correspondance. 1944 Considérations sur le programme économique et social du Conseil national de la Résistance française (20 septembre 1944), Note de l'Attaché financier de l'ambassadeur en Suisse (15 décembre 1944) sur les relations économiques et financières entre la France et la Suisse, texte récapitulant la politique des Alliés envers l'économie allemande après la conférence de Potsdam et en préparation de la conférence à Moscou : textes. (dossier « Manet ») 1944 - 1945 Déclaration des avoirs en or et des avoirs en monnaie étrangère ou à l'étranger : ordonnance, arrêté. 1945 O.N.U., organigramme et portrait de Robert Marjolin, Secrétaire général, coupure de presse. Après Deuxième Guerre mondiale Réquisition des valeurs en dollars américains, compte-rendu de la mission d'étude aux USA du directeur du cabinet du Gouverneur au ministre des Finances. 1946 Rapport sur le marché monétaire et les conditions du crédit, rédigé sous la direction du Gouverneur Wormser, envoi et réactions, article « La rémunération des comptes créditeurs dans les banques ' Liberté ou réglementation ? » de Henri Fournier : brochures, textes, correspondance. 1969
      Date : 1944-1969

    • 1035200250 AR 21
      Titre : Gouvernements, cabinets, ministères et assemblées, compositions et nominations, coupures de presse, journal officiel, listes. 1944 - 1949
      Date : 1944-1949

    • 1035200250 AR 22
      Titre : Gouvernements, cabinets, ministères et assemblées, compositions et nominations, coupures de presse, journal officiel, listes. 1949 - 1954
      Date : 1949-1954

    • 1035200250 AR 23
      Titre : Allocutions et conférences de presse de Georges Pompidou, textes du service de presse de l'Elysée et articles de presse. 1971 - 1973 Allocution du 25 janvier 1971 lors du dîner en l'honneur de Willy Brandt, chancelier de la R.F.A. Déclaration « Ouverture conférence européenne au sommet », 20 octobre 1972 Conférence de presse du 23 septembre 1971, du 18 mars 1972, du 21 septembre 1972, du 9 janvier 1973, du 27 septembre 1973 Débats sur l'investiture et présentation du programme et de la politique du cabinet du président du conseil désigné à l'Assemblée nationale, exemplaires du Journal officiel. Paul Reynaud, 27 mai 1953 Pierre Mendès-France, 3 et 4 juin 1953 Georges Bidault, 10 juin 1953 André Marie, 18 juin 1953 Réaction de la presse aux programmes des présidents du conseil désignés, dossiers par nom (Pinay, Reynaud, Mendès-France, Bidault, Marie), coupures et exemplaires de journaux, textes d'allocutions. 1953
      Date : 1953-1973

    • 1035200250 AR 24
      Titre : Gouvernements, cabinets, ministères et assemblées, compositions et nominations, coupures de presse, journal officiel, listes. 1955 - 1957
      Date : 1957-1966

    • 1035200250 AR 25
      Titre : Gouvernements, cabinets, ministères et assemblées, compositions et nominations, coupures de presse, journal officiel, listes. 1957 - 1966
      Date : 1955-1957

    • 1035200250 AR 26
      Titre : Gouvernements, cabinets et ministères, compositions et nominations, coupures de presse, journal officiel, listes. 1967 - 1969 Chambre de compensation des plis de coupons et de titres (1936), réunion avec la Banque des Pays-Bas ; divers renseignements de la direction du Contentieux au Gouverneur : correspondance, compte-rendu. 1936 - 1937 Comité permanent d'organisation bancaire, assemblée générale sur les risques sur encaissements « écarts » : textes, brochure. 1937 Union syndicale des Banquiers de Paris et de la Province, dissolution et application des instructions de l'administration militaire allemande, reprise des fonctions par l'Association professionnelle des Banque et par le Comité permanent d'organisation professionnelle des Banques, Entreprises et Etablissements financiers, rapport, comptes-rendus, correspondance. 1941 Association professionnelle des Banques, Activités pendant l'Occupation, Liste des banques, instructions, « rapport du commissaire du gouvernement » (10 novembre 1941) sur le comité permanent d'organisation professionnelle des banques, entreprises et établissements financiers, loi du 14 juin 1941 relative à la réglementation et à l'organisation des professions se rattachant à la profession de banquier, loi du 13 juin 1941 relative à la réglementation et à l'organisation de la profession bancaire, correspondance autour d'un projet d'arrêté organisant la procédure devant la commission de contrôle des banques en matière disciplinaire : correspondance, rapports, textes. 1941 - 1942 Communication d'instructions du Gouverneur, invitation à des activités de l'association, rapport de 1973 : correspondance, rapport, cartons d'invitation. 1952 - 1973 Comité d'études techniques et de normalisation bancaire : comptes rendus, correspondance. 1969, 1974, 1975, 1978
      Date : 1936-1978

    • 1035200250 AR 27
      Titre : Note sur l'Administration provisoire (9 novembre 1940 - 6 mai 1941) de la Banque Transatlantique par M. de Flers, rapport d'activités de la Banque de l'Indochine entre 1940 et 1944 : textes. 1944 ? Projet de création d'une banque franco-marocaine, lettre de l'ambassadeur de France commissaire résident général de la République française au Maroc au commissaire aux affaires étrangères. 1944 « Risques d'une nationalisation des banques privées », rédaction et version finale de la note du 23 novembre 1945. 1945 Comité d'Etudes techniques et de normalisation bancaire, réunions, compte-rendu (1947) : procès-verbaux, compte rendu, revue (« Revue Banque et Bourse » n°s 45 - 47). 1948 - 1949 Comité d'études techniques et de normalisation bancaire de l'Association professionnelle des banques : comptes rendus. 1963, 1964, 1966 Commission de contrôle des Banques, règlement, notes pour le Gouverneur : rapports, instructions, circulaires. 1969 - 1981
      Date : 1944-1981

    • 1035200250 AR 28
      Titre : Elaboration de loi pour les établissements de crédit, études. 1973 Réforme de la réglementation bancaire, travaux en réunion et études, dossier « Harmonisation du droit bancaire dans les pays de la CEE », recueil de lois bancaires : comptes rendus, études, correspondance. 1973 Mission d'enquête et d'étude de sous-Gouverneur Clappier concernant la situation et la modernisation des industries de l'aluminium, grands produits intermédiaires de la chimie, gros matériel d'équipement mécanique, mandat (1964) et rapports finaux (1965) : correspondance, rapports. 1964 - 1965 Marine marchande, envoi de documentation : plan, correspondance, bulletins annuels, annuaire (1976). 1972 - 1976 Charbonnages de France, mission d'étude confiée à de La Genière sur « La situation financière des charbonnages de France 1971 à 1977 », analyses financières : bilans, tableaux, rapports, correspondance, notes. 1971 - 1977
      Date : 1964-1977

    • 1035200250 AR 29
      Titre : R.A.T.P, projet de loi sur les transports en région Ile-de-France, préparations pour le conseil des ministres consacré aux entreprises publiques, comité interministériel sur les transport s urbains, analyses financières, plan d'entreprise (1977) et programmes d'investissement, : notes, brochure, rapports, tableaux comptables. 1973 - 1977 S.N.C.F., commission des Comptes sur la situation financière : graphiques, note, tableaux statistiques. 1977 Construction navale, commission d'enquête sur l'aide et programme d'urgence, réunions interministérielles : notes, rapports, comptes rendus, tableaux, notes. 1976 Direction des ports maritimes et des voies navigables du Ministère de l'Equipement, éléments de réponses aux questions de la commission de M. de la Genière sur les actions économiques de l'Etat : notes, correspondance, rapports. 1975 - 1977 Direction des routes et de la circulation routière du Ministère de l'Equipement, avenants à la convention pour l'entreprise d'exploitation suivant le choc pétrolier, études sur les concessionnaires des autoroutes : rapports (1971 - 1976) ; Financement des autoroutes : bilans, brochure, tableaux (1977) ; Etude interministérielle RCB sur la politique d'équipement routière du territoire suite au choc pétrolier (1975 - 1976) : notes, rapports, tableaux. 1975 - 1977
      Date : 1973-1977

    • 1035200250 AR 30
      Titre : Commissariat à l'énergie atomique, information sur la situation financière avec bilans, plans de financements, rapport annuel (1975), projet de budgets (1977) et démonstrations graphiques : tableaux, graphiques, correspondance, brochures. 1975 - 1977 E.D.F., évolution et perspectives du secteur énergétique, étude du CEA « Energie, croissance et énergie atomique. Perspectives et réalités françaises et mondiales » : rapports, tableaux. 1976 - 1977 Secteur de l'énergie, récapitulation des investissements et des besoins de financement : rapports. 1976
      Date : 1975-1977

    • 1035200250 AR 31
      Titre : Programme Nucléaire d'EDF, mission d'étude des coûts et des délais du programme, commandée en 1979 : études, rapports, tableaux, correspondance, notes, plans, documentation. 1975 - 1979
      Date : 1975-1979

    • 1035200250 AR 32
      Titre : Programme Nucléaire d'EDF, mission d'étude des coûts et des délais du programme, commandée en 1979 : études, rapports, tableaux, correspondance, notes, plans, documentation. 1975 - 1979
      Date : 1975-1979

    • 1035200250 AR 33
      Titre : Programme Nucléaire d'EDF, mission d'étude des coûts et des délais du programme, commandée en 1979 : études, rapports, tableaux, correspondance, notes, plans, documentation. 1975 - 1979
      Date : 1975-1979

    • 1035200250 AR 34
      Titre : Secteur postes et télécommunications, orientation et projets d'investissements, VIIème plan, financement et établissement des budgets, rapports d'activité : rapports, textes, tableaux, correspondance. 1975 - 1977 SNCF, politique d'investissements, établissement du budget d'exploitation (pour 1977), construction du TGV Paris-Lyon (1977), rapport annuel (1975), comparaison des activités des principaux réseaux ferroviaires européens, VIIème plan pour la SNCF : rapports, correspondance, tableaux. 1975 - 1977
      Date : 1975-1977

    • 1035200250 AR 35
      Titre : Interventions économiques de l'Etat, mission d'étude confiée à M. de la Genière par le Commissariat général du plan (pour mars 1977), travaux des groupes de travail, financement des entreprises publiques et aides à l'industrie privée, aides à l'agriculture, aides à l'industrie, bonifications d'intérêts, orientations du plan, débudgétisation, la reconversion des exploitations obsolescentes, chimie d'Etat, Marine marchande : études, rapports, tableaux, notes, correspondance. 1975 - 1977
      Date : 1975-1977

    • 1035200250 AR 36
      Titre : Sidérurgie, étude sur l'évolution des structures de la sidérurgie française, perspectives financières de la sidérurgie française, excédents d'effectifs de la sidérurgie française : rapports. 1976 Secteur maritime, bilans et vérification des comptes de la Compagnie Générale Maritime, fusion de la Compagnie des Messageries Maritimes à la Compagnie Générale Maritime, comptes et orientation de la Société nationale Corse-Méditerranée : rapports, tableaux. 1976 - 1977
      Date : 1976-1977

    • 1035200250 AR 37
      Titre : Interventions économiques financées par le budget d'Etat, travaux et rapports du groupe de travail créé par le Premier Ministre, études sur des entreprises nationalisées : rapports, correspondance. 1976 - 1978
      Date : 1976-1978

    • 1035200250 AR 38
      Titre : Gaz de France, prévisions de budget (1977) et rapports annuels : brochures, correspondance. 1971 - 1976 Industrie chimique (Entreprise Minière et Chimique, CDF Chimie, Elf Aquitaine, etc.), documentation, rapports annuels et études : correspondance, brochures, tableaux. 1975 - 1977 Ports maritimes, éléments de réponse sur les aides et résultats d'exploitation : tableaux, notes, rapports. 1977
      Date : 1971-1977

    • 1035200250 AR 39
      Titre : Politique industrielle et entreprises publiques : Commission d'étude sur l'avenir des transports terrestres, rapport, premier ministre, janvier 1978 Statistiques et études financières, « Les flux financiers entre l'Etat et l'industrie de 1962 à 1972 » (1974), « Transferts Etat-industrie et efficacité des moyens de la politique industrielle » (1974), études sur le financement du secteur public (1972 - 1976) « Rapport de la commission des transports et des communications, Annexe VI : Le financement des transports, de la poste et des télécommunications » (1976) Commissariat Général du Plan, rédaction des rapports sur les interventions économiques et sur le renforcement de la politique d'aménagement du territoire (1977) Notes sur les responsabilités locales (1974, 1976)
      Date : 1962-1978

    • 1035200250 AR 40
      Titre : SNCF, M. Fournier en tant que Gouverneur membre du Conseil d'Administration et puis Administrateur, informations, correspondance concernant les événements propres à la société : correspondance, coupures de presse. 1924 - 1937 Commission plénière de la Caisse Nationale de Crédit Agricole, convocations aux réunions, rapports du Conseil d'Administration : rapports, procès-verbaux, correspondance. 1929 - 1937 Commission spéciale du Crédit pour les Industries d'Art, participation de M. Guérin, inspecteur de la Banque de France : coupures de presse. 1933 Loterie Nationale, règlement et participation d'agents de la Banque de France au comité d'organisation : correspondance, coupures de presse. 1933 - 1934 Commission administrative d'études pour la réforme de la fiscalité, décret de création et de nomination. 1934 Union Française des Industries Exportatrices, commission financière et économique : correspondance. 1937 Caisse autonome de Gestion des Bons de la Défense nationale et d'Amortissement de la Dette publique, convocations aux réunions du comité financier, rapports, bilans, études sur l'importation et la vente du tabac (1941 - 1942) : correspondance, rapports. 1938 - 1944 Caisse nationale des marchés de l'Etat, convocations aux réunions, recommandations pour postes à la Caisse, textes législatifs, bilans : correspondance, coupures et exemplaires de J.O. 1938 - 1939 Caisse des dépôts et consignations, convocations aux réunions : correspondance, tableaux. 1939 - 1943
      Date : 1924-1944

    • 1035200250 AR 41
      Titre : Chambre de commerce internationale 1951 - 1973 Chambre de commerce américaine en France 1966 - 1970 Chambre de commerce et d'industrie de Paris 1936 - 1973 Collège libre de sciences sociales et économiques 1951 - 1966 Comité central de la France d'Outre-Mer 1952 - 1961 Comité central de la laine 1951 - 1967 Comité d'action et d'expansion économique, réunion avec la Chambre de Commerce International : correspondance. 1967 Comité parlementaire français du commerce 1950 - 1967 Commission des autoroutes 1955 Commission consultative pour la production d'électricité d'origine nucléaire, « rapport du groupe de travail sur les perspectives de développement des centrales nucléaires en France » ,1964, Photographies de la centrale nucléaire de Chinon, 1960. 1960 - 1964 [Photographies en Série 1Fi]
      Date : 1936-1973

    • 1035200250 AR 42
      Titre : Commissariat général du Plan d'équipement et de la productivité, séances de groupes de travail (fiscalité, aménagement industriel, etc.), études (« Calculs effectués pour la détermination du premier type de structure des placements», « Les problèmes des circuits financiers en 1965 ») : procès-verbaux, comptes rendus, coupures de presse, correspondance. 1960 - 1964
      Date : 1960-1964

    • 1035200250 AR 43
      Titre : Commissariat général du Plan d'Equipement et de la Productivité, travaux et réunions du Conseil supérieur et des commissions et groupes de travail dont la Banque de France fait partie, commission de l'Economie générale et du financement du IVe plan (1961), rapports sur l'exécution du IVe plan, désignations de représentants de la Banque de France pour la préparation du Vie plan (1968) : rapports, correspondance. 1961 - 1968
      Date : 1961-1968

    • 1035200250 AR 44
      Titre : Conseil de direction du fonds de développement économique et social, convocations. 1964 - 1969 Comité consultatif pour donner des avis sur des demandes de transaction formées en matière d'infraction de change : convocation, correspondance. 1966 Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne : correspondance. 1966, 1969 Comité chargé d'examiner les problèmes de caractère général relatifs à l'établissement de la balance des paiements, convocation à réunion. 1967 Société centrale d'aide au développement de collectivités, création et convocation : correspondance. 1967 Réunion de rentrée chez le Ministre des Finances, convocation : correspondance. 1967 Comité interministériel des Investissements étrangers, convocation aux réunions : correspondance. 1967 - 1975 Commissariat général du plan d'équipement et de la productivité, séance de la commission nationale de l'Aménagement du Territoire : compte rendu. 1969 Conseil économique et social, nominations et invitation : coupures de presse, carton d'invitation. 1969 - 1974 Marché du pétrole, informations de la Compagnie Française des Pétroles, négociations des accords de Genève, étude du Ministère de l'Economie et des Finances sur « Le pétrole au Moyen-Orient de 1970 à 1975, production et revenus », avances de la Banque de France à l'Algérie : documentation, études, rapports, correspondance. 1970 - 1973 Commission de vérification des comptes des entreprises publiques, arrêté de nomination. 1973 Mission d'étude économique dans les pays du Moyen-Orient et au Japon tendant à l'amélioration de la coopération économique, financière et industrielle de la France avec ces pays, confiée à l'ambassadeur Hervé Alphand, convention de coopération avec la Banque de France et d'autres institutions et entreprises, rapports et réunions de travail : notes, procès-verbaux, correspondance, rapports. 1973 - 1974
      Date : 1964-1975

    • 1035200250 AR 45
      Titre : Commission « Informatique et Libertés », création et travaux, programme de travail, inventaire des fichiers des départements ministériels, rapport du Conseil d'Etat sur les réformes d'ordre législatif, réglementaire ou administratif (1969 - 1970), rapports de la direction des Affaires civiles et du Sceau sur « la protection de la vie privée face au traitement des informations individuelles » (1972) et sur « les libertés individuelles et le traitement de l'information » (1972, 1973), résolution du Conseil de l'Europe (1974), dossier sur la législation suédoise sur l'informatique (1973), Colloque de Pavie « Informatique et droit » (1972), document d'information du Conseil d'Europe « Comité sur la protection de la vie privée vis-à-vis des banques de données électroniques » (1973), « The impact of computer-based information systems on citizen liberties in the advanced industrial relation », rapports, correspondance. 1973 - 1974
      Date : 1973-1974

    • 1035200250 AR 46
      Titre : Banque de l'Algérie, conseils d'administration (1947 - 1948) ; résultats et budgets (1945 - 1947), correspondance et rapport au Gouverneur de la Banque de France et au Ministre (de ?) : procès-verbaux, correspondance, rapport. 1945 - 1948 Banque de l'Algérie, derniers travaux et rapports du Conseil d'Administration, remerciements pour la médaille commémorative lors de la dissolution de la Banque de l'Algérie, proposition à la Légion d'honneur et à l'honorariat d'anciens cadres de la Banque de l'Algérie : comptes rendus, rapports, tableaux, correspondance. 1962 - 1964
      Date : 1945-1964

    • 1035200250 AR 47
      Titre : Commission des comptes et des budgets économiques de la Nation, sessions, projets de loi, rapport financier 1961 - 1962 : procès-verbaux, brochure de texte législatif, correspondance. 1962 - 1963
      Date : 1962-1963

    • 1035200250 AR 48
      Titre : Commission de vérification des comptes des entreprises publiques, rapports sur les comptes et la gestion de la Banque de France (1966 - 1971), rapports d'ensemble (1967 - 1971) : rapports, correspondance. 1964 - 1972
      Date : 1964-1972

    • 1035200250 AR 49
      Titre : Commission des comptes et des budgets économiques de la Nation, sessions, projet de loi des finances pour 1968, rapport financier 1967 : procès-verbaux, brochures, correspondance. 1965 - 1968
      Date : 1965-1968

    • 1035200250 AR 50
      Titre : Commission des comptes et des budgets économiques de la Nation, sessions, études de la direction des Etudes de la Banque de France et de la direction de la Prévision du ministère des Finances, rapport d'information du Sénat sur la situation économique et financière au printemps 1973, rapport sur les budgets économiques de 1972 et 1973 : procès-verbaux, rapports, correspondance. 1969 - 1972
      Date : 1969-1972

    • 1035200250 AR 51
      Titre : Commission des comptes et des budgets économiques de la Nation, sessions, rapport sur les budgets économiques de 1972 et 1973 : procès-verbaux, rapports, correspondance. 1972 - 1977
      Date : 1972-1977

    • 1035200250 AR 52
      Titre : Projets de loi de finances (1975, 1977) L'évolution du budget de l'Etat de 1947 à 1974 (1976) Bilans d'entreprises nationales (1976) Dossier « Perspectives 1977 » (1976) « L'exécution du budget à la fin août 1976 » (1976) Commission des comptes et budgets économiques de la nation, tableaux et notes de commentaires (1976) Dossier « Documents relatifs à la construction navale, à l'armement naval, au risque économique, aux entreprise nationales » (1973 - 1976)
      Date : 1973-1977

  • 1035200250 AR 53 à 61
    Titre : 3. Organisation de la Banque de France
    Date : 1800/1984

    • 1035200250 AR 53
      Titre : Comité des transactions invisibles, rapports. 1963, 1964 Projet de rapport du conseil d'administration pour l'exercice 1967. (« Monsieur le Gouverneur de Lattre ») 1968 Conseil consultatif de la Banque de France, allocution de déjeuner, textes. 1973 Réunions régionales de la Banque de France, planning des présences et interventions des Gouverneurs : comptes rendus, procès-verbaux, notes correspondance, rapports. 1975 - 1976
      Date : 1963-1976

    • 1035200250 AR 54
      Titre : Compte rendu annuel des opérations de la Banque de France des exercices 1980 à 1983, élaboration, discussion et approbation de la version finale, envoi, remise au Président de la République, magazine « Banque » (n° 440, juin 1984) : versions de texte, listes, correspondance, notes. 1981 - 1984 L'influence de l'Etat sur la Banque de France, textes historiques traitant de ce sujet, discours de ministres et députés, rapports d'administrations différentes, correspondance et textes législatifs et statuaires. (dossier « Pièces remises par le Cabinet de M. le Gouverneur le 27/09/1935 - Discours - notes - projets de réforme ») 1800 - 1943
      Date : 1800-1984

    • 1035200250 AR 55
      Titre : Commission mixte permanente pour étudier les problèmes posés par l'évolution des activités de la Banque et ses groupes de travail, séances et travaux, information pour le Gouverneur : Comptes-rendus, rapports, correspondance. 1968 - 1979 Groupes de travail : « Monnaie scripturale », « Contrôle du Crédit » (rapport de 1974), « Fabrication des billets », « Monnaie fiduciaire », « Electronique », « Clientèle directe », « Restructuration des catégories » (rapport de 1975) Commission d'études de problèmes posés par l'administration et la gestion du personnel, Commission du personnel Commission nationale des conditions de travail, notes d'information de la commission et des comités d'établissement de la Banque de France : rapport, bulletin. 1975 - 1980 Commission des études, notes d'information sur les réunions. 1977, 1980
      Date : 1968-1980

    • 1035200250 AR 56
      Titre : Organisation interne de la Banque de France, travaux de réforme de l'inspection : correspondance, rapports. 1969 Formation interne de la Banque de France, travaux du conseil de perfectionnement pour la création de l'Ecole des cadres, programmes des cours, étude d'un stagiaire de l'école suivant son voyage d'études aux USA « Peut-on diriger le changement » (1973) : correspondance, rapports, étude. 1971 - 1973 Réforme des statuts de la Banque de France, projets de texte et observations, prise de position du syndicat : bulletin d'information, projets de texte. 1972 Avenir de la Banque de France, « Rapport sur les activités, les moyens, les structures de la Banque de France » (1975) du groupe de synthèse de la Commission mixte permanente, lettres du Gouverneur en réponse au rapport, reprise des travaux par le CCE sous l'angle de « l'organisation de la concertation sur l'avenir de la Banque de France dans la prochaine décennie » (1979), rapports, correspondance. 1975, 1979
      Date : 1971-1979

    • 1035200250 AR 57
      Titre : Mouvements syndicaux à la Banque de France, grève et occupation du siège pour des revendications salariales (1974), travaux et négociation concernant la réforme de la branche d'activité de la clientèle directe (1973 - 1974), travaux des groupes de travail concernant la fermeture de comptoirs et la restructuration de la Banque (1970 - 1976) : bulletins syndicaux, rapports, comptes rendus, coupures de presse, tableaux. 1970 - 1976
      Date : 1970-1976

    • 1035200250 AR 58
      Titre : Statuts du personnel, fascicules. 1937, 1948, 1952, 1964 Règlements concernant le recrutement, l'avancement et la discipline des dames employées titulaires. Règlements concernant le recrutement, l'avancement et la discipline du personnel titulaire masculin des bureaux. Régime des retraites des agents titulaires de la Banque de France. 1950 Comité consultatif juridique, décisions de nomination concernant les MM. Peuch et Lussigny lors de sa création : correspondance. 1937 Grève des clercs d'huissiers, réclamation des effets de la Banque de France dans les mains des grévistes : correspondance. 1937 Association nationale des anciens combattants, prisonniers, veuves et orphelins de guerre de la Banque de France, lettres de remerciement, bulletins d'information. 1944 - 1962 Commission des opérations de bourse, création, détachement du personnel de l'ancien comité des Bourses de Valeurs de la Banque de France, demandes d'information entre les deux, correspondance, bulletin. 1967 - 1972 Accident mortel du travail survenu à la papeterie de la Banque de France, auditions et travaux du comité d'Hygiène et de Sécurité, instructions et législation, rapports, correspondance, comptes rendus. 1978
      Date : 1937-1978

    • 1035200250 AR 59
      Titre : Carte de voeux officielle de la Banque de France : exemplaires vierges. 1948 150ème anniversaire de la Banque de France. 1950 Fêtes organisées en succursales et au siège, lettres du Gouverneur et des directeurs de succursales. Inauguration du nouvel immeuble de la Banque de France le 6 septembre 1950, gestion des invitations, textes des allocutions de MM. Maurice-Petsche, Baumgartner et Vincent Auriol, historique de la Banque de France en 1800, documents pour la réalisation d'une plaquette commémorant le 150ème anniversaire : historique et photographies [Photographies en Série 1Fi]. Dîner du 6 septembre 1950 avec la participation de Gouverneurs étrangers lors de la 5ème réunion annuelle du Fonds Monétaire International à Paris, gestion des invitations et des compositions de tables. Coupures de presse traitant de l'anniversaire.
      Date : 1948-1950

    • 1035200250 AR 60
      Titre : Médaille commémorative à l'occasion du 150ème anniversaire de la Banque de France, envoi et pointage des réponses : lettres d'envoi, listes. 1952 - 1955 Remerciements pour l'envoi de la médaille commémorative à l'occasion du 150ème anniversaire de la Banque de France : correspondance. 1952 - 1953
      Date : 1952-1955

    • 1035200250 AR 61
      Titre : Collections d'oeuvres d'art de la Banque de France, cartes de voeux officielles de la Banque de France avec motifs des collections, descriptif muséologique de fresques de l'antichambre du cabinet du Gouverneur : cartes, texte. 1962 - 1978 Réponses aux cartes de voeux de fin d'année, listes d'adresses. 1969 - 1972 Mariages des Mlles Clappier, gestion des invitations, listes. 1979, 1981 Mariages de la fille de M. Wormser, invitation. 1979 Légion d'honneur, informations sur le règlement et la législation des nominations et promotions, statistique des employés de la Banque de France, Crédit National, Crédit Foncier, Office des Changes, listes de parrainages accordés par les Gouverneurs Monick et Baumgartner, texte (de discours ?) « La Légion d'Honneur et les Finances » : coupures de presse, listes, documentation. 1957 Légion d'honneur, décrets de promotion de cadres de la Banque de France. 1970, 1977 Ordre National du Mérite, nominations dans le journal officiel : exemplaires du journal officiel. 1964 - 1965 Remise de l'épée d'académicien à M. BAUMGARTNER le 3 novembre 1967, revue de presse, organisation de la cérémonie et de la réception, engagement et règlement du traiteur, gestion des invitations : coupures de presse, correspondances, listes, cartons d'invitation. 1967 Décoration pour des directeurs généraux et des directeurs, propositions de candidats par le Gouverneur et remises de décorations de l'Ordre National de la Légion d'Honneur et de l'Ordre National du Mérite, correspondance, formulaires, cartons d'invitation. 1980 - 1984
      Date : 1962-1984

  • 1035200250 AR 62 à 69
    Titre : 4. Documents relatifs aux Gouverneurs
    Date : 1920/1985

    • 1035200250 AR 62
      Titre : Renseignements concernant les anciens Gouverneurs : Location meublée de M. de Lattre, correspondance administrative, 1968 Récolement d'archives, remises à M. Baumgartner, 1965 Photographies extraites de Gouverneurs : Tannery, Monick [Photographies en Série 1Fi] Coupure de presse concernant le départ de M. Brunet, 1969 Liste des Gouverneurs depuis 1845, 1968 Décret de nomination de Clappier en 1er sous-Gouverneur et De Lattre en second sous-Gouverneur, 1966 Coupures de presse concernant la nomination de Brunet comme Gouverneur, 1960 Lettres de prise de fonction et de départ au personnel de MM. Monick, Baumgartner et Brunet, lettre de départ de M. Bletterie 1949 - 1960 Correspondance entre le ministre des Finances et le Gouverneur concernant des achats de bons du Trésor, 1953 CVs de Bletterie, Villard, Monick, Clavet, Baumgartner, 1941 - 1958 Fonctions extérieures à la Banque, participation dans des Comités etc, appartenance à des associations de MM. Bletterie, Boisanger et Baumgartner, 1943 - 1955 Nomination à leurs fonctions de MM. Guiraud, Labeyrie, Fournier, Bletterie, Rueff, Saltes, décrets et correspondance, 1934 - 1949 Décrets de Démissions de MM. Guiraud, Rist, Farnier, Rueff, 1929 - 1941 Discours de départ des et pour les sous - Gouverneurs Leclerc, Rist, Farnier, Guiraud et du Gouverneur Monick, 1928 - 1949 Candidature du Sous-Gouverneur Rueff à l'Académie des sciences morales et politiques, 1936 Hommage à M. Robineau par Victor Hugo, extraits de textes littéraires de M. Robineau, 1929 CV de et hommages au Gouverneur Pallain, demande de nomination de rue parisienne selon lui, 1920 - 1930 Dépenses du fond personnel du Gouverneur, 1934 - 1950 Articles de presse sur M. Baumgartner et la Banque de France (1952 - 1953), décrets (1945) Composition du Conseil général et du Conseil d'escompte, listes d'adresses des membres, 1940 - 1952, dossier de rémunération du chef cuisinier du buffet du Conseil Général, 1969 - 1970 Réunion des ministres des Finances de la zone franc, projets de communiqué de presse, notes, synthèses, 1969
      Date : 1920-1970

    • 1035200250 AR 63
      Titre : Demandes d'interview, de photos, de déclarations, d'informations et d'articles, réception de journaux ou d'extraits de journaux et magazines pour information, adhésion et rapport d'activité du « Cercle de l'opinion », listes de bottins et de journaux nationaux et internationaux, demandes d'abonnement, listing qualitatif des journalistes en finance et économie, renseignements sur négociants (demande de capitaux pour un programme de lancement de tourisme aux Antilles 1957) et sur des journalistes demandant des interviews ou des informations, tirages et envoi de photographies de portrait du Gouverneur Brunet (1967), textes établis en vertu du droit de réponse, relations avec divers journaux, bulletins et magazines, exemplaires de présentation, photographies, exemplaires entiers et extraits de journaux, coupures de presse, correspondance. [Photographies en Série 1Fi] 1948 - 1967
      Date : 1948-1967

    • 1035200250 AR 64
      Titre : Textes de Wilfrid Baumgartner : Notice sur la vie et les travaux de Charles Malégarie, Académie des sciences morales et politiques, 1967 Communication à l'Académie des sciences morales et politiques, lundi, 3 février 1969 Bulletins et rapports d'associations : Comité de coordination des associations d'échanges internationaux, 1967 Bulletin du syndicat des trésoriers généraux et receveurs des finances, avril 1964 Société d'entraide des membres de la légion d'honneur, décembre 1965 Mutuelle des aides à la recette et agents de service de la Banque de France, rapport annuel, 1964 Brochures diverses : Défense de la langue française, avril 1959 Discours prononcé le 9 octobre 1970 à la séance d'installation du Tribunal de commerce de Paris, Paul Paclot, président du Tribunal Les problèmes monétaires internationaux, cycle de conférences, 1965 A symposium on international monetary problems, New York, 1969 Textes de M. Clappier : Conclusion d'une étude sur l'économie française entre 1944 et 1958 Texte d'un « appendice » « La Banque et l'Etat-actionnaire », ? Communiqué de la réunion du sommet à Londres, mai 1977 Texte de l'exposé donné à Genève sur le Système Monétaire Européen en janvier 1980 ? « La politique monétaire française : un essai de réponse aux dérèglements actuels », Conférence à Zurich à la Société Zurichoise d'Economie, mercredi 17 janvier 1979 Réponse à une demande de témoignage par le journal Il Mondo sur le travail du Gouverneur Baffi de la Banque d'Italie, 1979 Divers brochures : Léon Constantin, « La négociabilité des actions d'apport », 1964 H. Cabannes, « La magneto-dynamique des fluides », Conférence polytechnicienne, 8 mars 1966 Henry Payret, « La Russie et l'Europe », 1966 Louis Lagnace, « L'avenir des chemins de fer français », Secrétaire Général de la SNCF, conférence du 26 mars 1969 Pierre Lecocq, Etude magnétique et structurale des solutions solides de germanium dans le fer, dans le cobalt et dans le nickel et des germaniures, 1962 J.A. Livingston, Money - A new epoch, 1969 Catalogue Choix de livres anciens et modernes, 1964 Correspondance diverse professionnelle avec M. Clappier
      Date : 1962-1980

    • 1035200250 AR 65
      Titre : M. de La Génière, Félicitations pour sa nomination de Gouverneur : correspondance, cartes de visite. 1979
      Date : 1979-1979

    • 1035200250 AR 66
      Titre : Etudes et notes établies par M. de la Genière, travaux préparatoires et textes finaux : correspondance, textes. 1979 - 1984 Vers la réduction du niveau d'administration de notre système financier Vers le renforcement des mécanismes du marché dans notre système financier Le crédit à moyen terme équipement mobilisable, 1979 Réforme progressive du marché monétaire, 1979 Le prix de l'or, 1979 Le fonds monétaire européen, 1979 L'orientation de la Banque de France à moyen terme, 1980 La fiscalité de l'épargne, 1980 Contrôle des changes, 1980 Crédit mutuel, 1980 Projet de réforme de l'épargne-logement, 1980 La politique des revenus, 1980 Les avances de la Banque de France au Trésor, réponse du Directeur du Trésor, 1981 Les relations de trésorerie entre la Banque de France et le trésor public, Quelques propositions pour l'évolution du système bancaire, 1982 Nécessité et conditions de la stabilité monétaire, 1982 Le dollar, 1982 Problèmes de financement, 1982 L'évolution des finances publiques dans la communauté économique européenne, 1983 Crise financière brésilienne, 1983 Les dénationalisations en France, 1983 Une réforme monétaire en France, 1983 La déréglementation du système financier français, 1983 Evolution des finances publiques dans la communauté économique européenne, 1983 Conséquences monétaires des Codevi, 1983 Portée monétaire des Codevi, 1983 Plusieurs textes sur l'évolution de la situation monétaire, 1980 - 1982 Projet d'université européenne, 1984 Le nouveau régime des réserves obligatoires, 1984 Le rétablissement des équilibres économiques en France depuis 1982 Déconcentration de l'organisation de la Banque, 1984 Projet de réformes de l'écu, 1984 La politique budgétaire française, 1984 Composition de l'écu, 1984 L'endettement des pays sous-développés, 1984 Le Groupe des V et le comité intérimaire d'avril 1984 Situation de l'Argentine, 1984 Ratio de Fonds propres des grandes banques internationales, 1984 Evolution des marchés de change, 1984 Réflexions sur la balance des paiements, 1984 Evolution des marchés des changes, 1984
      Date : 1979-1984

    • 1035200250 AR 67
      Titre : Etudes établies par M. de La Génière, textes. 1981 - 1984 Le système monétaire européen, 1981. Le système monétaire international, 1983. Etudes sur le Fonds monétaire international, 1983. La réforme du système monétaire français, 1984. Projet et réforme de la loi bancaire, 1983. La politique monétaire, rapports du Gouverneur : La politique monétaire pour 1984 et 1985. Septembre et octobre 1984 La politique monétaire en 1983 et 1984. Octobre et décembre 1983 Note sur l'objectif monétaire pour 1983. 1983 La politique monétaire au deuxième semestre 1982 (juin 1982), note pour le ministre de l'économie et des finances (mai 1982), essai d'appréciation des conséquences d'une éventuelle sortie du franc du S.M.E. (avril 1982). Fixation de l'objectif monétaire pour 1982 (octobre 1981), la politique monétaire en août 1981, politique monétaire et politique économique (juin 1981), la politique monétaire française en juin 1981 (juin 1981). La politique monétaire en octobre et novembre 1980, Notre politique monétaire (octobre 1980), compte rendu de la réunion interministérielle du 6 octobre 1980 sur la politique monétaire en 1981, note pour le ministre sur la politique monétaire et fixation de l'objectif de progression de la masse monétaire en 1981 (août 1980), dossier technique sur la politique monétaire 1981 (juillet 1980).
      Date : 1980-1984

    • 1035200250 AR 68
      Titre : Articles de M. Renaud de La Genière dans la revue « Banque », exemplaires de la revue. N° 406, mai 1981 : « La politique monétaire en 1980 et ses perspectives. » n° 418, juin 1982 : « La politique monétaire en 1981 Perspectives actuelles. » n° 429, juin 1983 : « La politique monétaire en 1982 Perspectives actuelles. » n° 434, décembre 1983 : « Vingt-cinq ans de coopération monétaire européenne. » n° 451, juin 1985 : « Perspectives du système monétaire international. » Visiteurs étrangers reçus par M. de la Genière, directeurs généraux du Mexique, visites des Gouverneurs des Banques centrales d'Espagne, de la Tchécoslovaquie, du Maroc, de l'Italie, du Koweït, organisation des séjours et programmes : correspondances, notes. 1981 - 1984 Rapports, textes d'exposés et d'allocutions, déclarations : Présentation du projet de loi « revenus et prix » par Jacques Delors, Ministre de l'économie et des finances, Assemblée nationale, 24 juin 1982 Intervention du premier ministre devant les fédérations de fonctionnaires, 9 juillet 1982 Intervention du Premier Ministre devant les partenaires sociaux, 15 juillet 1982 Lettre de Claude Gruson adressée au Sous-Gouverneur Alain Prate sur l'encadrement du crédit, 8 août 1981 Lettre du Ministre de l'économie sur la réforme des crédits à moyen terme. Correspondance et déclaration commune avec le gouvernement de la RFA sur la politique monétaire, 3 et 6 avril 1981 Exposé du président de la Société Générale, Maurice Lauré, sur « le rééquilibrage de l'économie mondiale : « Plan Marshall » ou profonde dépression ? », 1981 Lettre du Premier Ministre au Sous-gouverneur Prate sur le statut du Crédit Agricole, 1980 Lettre du ministère du Budget concernant le stage de formation de douaniers à la Banque de France, 1980 Lettre du ministère de la Justice concernant l'instruction d'une affaire d'escroquerie du directeur de la succursale à Tarbes, 7août 1980 Note du président du Crédit Lyonnais sur la Création à Paris d'une banque spécialisée dans le placement et le négoce d'instruments monétaires et financiers, 2 juillet 1980
      Date : 1981-1985

    • 1035200250 AR 69
      Titre : Interventions diverses du Gouverneur de La Genière, droit de réponse, articles, allocutions, auditions, participation à un comité technique : documentation, coupures de presse, tableaux, correspondance, textes, notes. 1980 - 1984 Litige avec Paul Fabra, Journaliste au « Monde », décembre 1980 Création et participation au conseil scientifique d'un « Observatoire français des conjonctures économiques » fondé sur une convention entre l'Etat et la fondation nationale des sciences politiques relative à la création d'un organisme d'étude de la conjoncture, 1980 Exposé « La politique monétaire française » devant la Commission du Bilan le 22 juillet 1981 avec procès-verbal de la discussion suivant l'intervention Parrainage de la promotion 1981- 1982 de l'Ecole Supérieure Libre des Sciences Commerciales Appliquées (ESLSCA) Note de l'intervention auprès de la commission pour le Développement et la Protection de l'Epargne, « Epargne et politique monétaire » le 13 novembre 1981 Rapport de la Commission spéciale du Sénat chargée d'examiner le projet de loi de nationalisation et audition du Gouverneur à ce sujet le 12 novembre 1981 Rapport de la Commission des Finances, de l'Economie générale et du Plan sur les moyens de lutte contre l'évasion des capitaux et audition du Gouverneur à ce sujet sur « Les mouvements de capitaux dans la balance des paiements en 1981 » le 11 février 1982 Documents de travail du Comité technique Paritaire Spécial de l'Inspection générale des Finances, dont le Gouverneur est membre titulaire, 1982 - 1984 Préparation de l'audition du Gouverneur le 17 janvier 1984 à la Commission du Sénat sur l'endettement extérieur de la France, travaux préparatoire pour l'audition du ministre des Finances, questionnaires pour l'audition d'autres personnes
      Date : 1980-1984

  • 1035200250 AR 70 à 74
    Titre : 5. Fonctions représentatives personnelles du Gouverneur
    Date : 1924/1984

    • 1035200250 AR 70
      Titre : Dossier « de la Monneraye », cahier avec textes manuscrits en guise de défense d'un amiral suspendu après la Guerre 1940 - 1944. ? Affaire E. L., demande au Gouverneur de s'investir en faveur de ce monsieur auprès des administrations d'épuration pour le réexamen de son dossier : correspondance. 1944 - 1945 Demande adressée au Gouverneur d'intervention pour un cas de sommation privé du Docteur Claude L. : correspondance. (inscription sur le dossier : « Madame I. cabinet de Monsieur le Gouverneur ») 1976 Recommandations diverses adressées à M. Renaud de la Genière, candidatures pour des postes à la Banque de France transmises par des autorités différentes et traités directement par la Direction Générale du Personnel : correspondance, CVs. 1980 - 1984
      Fonctions extérieures à la Banque et appartenance à des associations des gouverneurs, invitations aux activités, informations, convocation aux conseils d'administration et commissions etc. : brochures, correspondance, cartons d'invitation, procès-verbaux, rapports, coupures de presse. Relations avec des membres de l'Académie Française 1952, 1965, 1967 Compagnie des agents de change 1968, 1973 Alliance Française 1955 - 1959, 1975 The American Club of Paris 1935- 1965 Société des Amis de la Bibliothèque Nationale et des Grandes Bibliothèques de France 1956 - 1973 Les amis des jeunesses musicales de France, constitution du comité : correspondance. S.d. Les amis du musée de Blérancourt 1971 - 1972 Anciens élèves et élèves de la rue Saint-Guillaume (Amicale des élèves de l'Institut d'études politiques 1949 - 1962 Association des anciens élèves et amis de la faculté de droit de Paris (Association Française de Science Economique) 1962 - 1963 Association artistique de la Banque de France 1966 - 1973 Association française de science économique 1956 - 1972
      Date : 1935-1984

    • 1035200250 AR 71
      Titre : Association pour l'étude des problèmes de l'Europe 1966, 1969 Chambre des Avoués de Grande Instance 1968 - 1972 Caisse Autonome de Gestion des Bons de la Défense Nationale, d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes et d'Amortissement de la Dette Publique 1957 - 1958 Caisse centrale de crédit coopératif (1938, 1965) Caisse des dépôts et consignations, déjeuner de départ d'un autre membre de la commission de Surveillance 1953, 1967 Caisse Nationale des Marchés de l'Etat, déjeuner du Conseil d'Administration de la Caisse 1965 Centre d'études de politique étrangère 1968 - 1972 Centre d'études supérieures de Banque, réunions de la commission de l'Enseignement et séances inaugurales 1946 - 1972 Centre National de la Recherche Scientifique, Inscription du Gouverneur au corps électoral pour l'élection des membres 1950 - 1957 Cercle de l'Opinion, revue de presse autour du sujet « Les désordres monétaires » (1973) 1966 - 1974 Comité France-Amérique, Maison de l'Amérique 1944 - 1975 Conseil municipal de Paris 1952 - 1972 Conférence internationale de l'Institut Stanford, invitation et refus du Gouverneur, documentation : brochure, correspondance. 1960 Club de la revue des deux mondes, invitation aux réunions, annuaire des membres. 1984 Correspondance concernant une conférence de campagne d'un homme politique anglais travailliste à Zurich, invitation par l'organisateur de la conférence, concertation avec le Gouverneur de la Banque nationale suisse : correspondance. 1963
      Date : 1944-1984

    • 1035200250 AR 72
      Titre : Maison des élèves de l'Ecole Centrale des Arts et Manufactures, inauguration (1927) et parrainage par le Gouverneur d'un élève logé dans la maison. 1927 - 1943 Ecole libre des sciences politiques et Société des anciens élèves, nomination et convocations au Comité de perfectionnement de l'Ecole, information et invitation aux activités de la Société. 1924 - 1936 Conseil supérieur de l'Exposition internationale de 1937, nomination et convocations du Gouverneur à la commission consultative. 1933 - 1937 Comité France-Amérique. 1934 - 1940 Office Français de Renseignements aux Etats-Unis. 1939 Conseil national des Amis des Scouts, création et participation de M. Monick. 1945 Offices de compensation et office franco-allemand des paiements commerciaux, correspondance avec le directeur démissionnaire. 1939 Oeuvre du Secours national, subvention de la Banque de France. 1939 Sécurité sociale, barème de cotisations. 1948 Société d'économie politique, séances, comptes-rendus. 1932 Société Générale, invitations aux déjeuners. 1939 Ecole nationale d'administration, convocations et séances du conseil de perfectionnement, sessions du Centre de hautes études administratives, événements de société de l'école et de l'association des anciens élèves : procès-verbaux, correspondance, rapports, cartons d'invitation. 1953 - 1959 Fondation nationale des Sciences Politiques, convocations et travail du Conseil de perfectionnement, élaboration de programmes de cours, Rapport de la commission de réforme des programmes (1958), convocation et travail du conseil d'administration de la Fondation, bulletin de liaison, activités de l'association des anciens élèves, brochure de présentation de formation supérieure en sciences politiques en anglais (1956) : correspondance, notes, procès-verbaux. 1956 - 1959 Fondation de France, création, correspondance. 1968
      Date : 1924-1968

    • 1035200250 AR 73
      Titre : Fondation Royaumont pour le progrès des sciences de l'homme 1971 - 1972 Association France - Etats-Unis 1948 - 1975 Conseil Général de la Seine, élection du président 1952 Conseil National du Patronat Français 1952 - 1969 Conseil supérieur du plan de modernisation et d'équipement, nomination comme membre 1954 Cour des Comptes, envoi des rapports publics 1952 - 1975 Décorations françaises et étrangères, renseignements de prix : listes de prix. 1952 Ecole Nationale d'Administration et Centre de Hautes Etudes Administratives 1952 - 1967 Ecole pratique de service social 1950 - 1959 Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales 1967 - 1968 Réunion des Ministres des Finances et de l'Economie des Etats Africains et Malgache membres de la Zone Franc 1971 - 1973 Fondation Nationale des Sciences Politiques, Comités permanents de l'Institut International des Sciences Administratives 1981 ? Institut international de finances publiques, publications, congrès. 1951 - 1959 Institut National d'administration publique, décret de nomination des membres du conseil d'administration. 1967 Maison de l'Amérique latine. 1951 - 1975 « Mercredi des banques », déjeuner. 1971 - 1972 Organisation française du mouvement européen. 1952 - 1972 Chambre des notaires, dîners. 1968 - 1975 Institut européen d'administration des affaires, bal et cocktail. 1967 Institut France - Canada. 1957 - 1975 Fraternité mondiale. 1951 - 1966
      Date : 1948-1981

    • 1035200250 AR 74
      Titre : L'Olympia ' Bruno Coquatrix, invitations aux galas 1966 - 1968 Office commercial de banques privées 1968, 1971 Association « Pensée belge » 1958 - 1965 Comité National pour la sauvegarde du château de Versailles 1953 - 1956 Salon international de l'informatique de la communication et de l'organisation du bureau 1971, 1973 Société amicale des anciens élèves de l'Ecole Polytechnique 1965 - 1969 Société de comptabilité de France 1948 - 1968 Société d'économie politique 1951 - 1972 Société d'études économiques. 1959 - 1951 Société française d'assurances pour favoriser le crédit 1971 - 1972 Société Française de géographie économique 1951 - 1975 Trésoriers payeurs généraux 1968 - 1971 Tribunal de Commerce de Paris (/ de la Seine), invitations aux installation des magistrats et aux réceptions 1935 - 1974 Commission des subventions aux théâtres de Paris, invitations aux réunions et aux galas de l'Opéra. 1952 - 1963
      Date : 1935-1974