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Conseil national du Crédit (et du Titre), Secrétariat général, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1427200301 AR 1 à 111, 113 à 219, 221 à 292, 303, 307 à 310, 321 à 372
    Titre : 1. Activité du Conseil national du Crédit et de ses comités
    Date : 1919/1991

    • 1427200301 AR 132 à 219, 221 à 276, 303, 307 à 310, 328, 368 à 370
      Titre : 1.5. Comité des Banques et établissements financiers
      Date : 1919/1984

      • 1427200301 AR 216, 254 à 276, 303, 307 à 310
        Titre : 1.5.4. Organisation du système bancaire d'outre-mer, des colonies et à l'étranger
        Date : 1919/1964

        • 1427200301 AR 254
          Titre : Caisse centrale de la France d'outremer, fonctionnement : note, rapport, texte officiel, circulaire, correspondance, JO, presse, mai 1941-juil.1959 ; relations avec les instituts d'émission (Banque de l'Afrique occidentale puis Institut d'émission de l'Afrique occidentale et du Togo, Banques d'émission de la Réunion, la Martinique, la Guadeloupe et la Guyane, Banque de Madagascar et des Comores, Institut d'émission des états associés (Indochine), Commission de surveillance des banques coloniales d'émission, Institut d'émission de l'Afrique équatoriale et du Cameroun) : JO, presse, texte officiel, correspondance, fév.1946-sept.1955.
          Date : 1941-1959

        • 1427200301 AR 256
          Titre : Réglementation bancaire en Algérie, élaboration et mise en application de la législation : décision, correspondance, note, étude, textes officiels, circulaire, procès verbal de réunion du Comité d'organisation professionnelle, juin 1942-mars 1962 ; création d'un établissement bancaire dans les départements sahariens : décret, projet, correspondance, note, textes officiels, janv. 1957-mars 1961 ; situation des établissements financiers dans l'Algérie indépendante : note, liste, juin 1962-mai 1963.
          Date : 1942-1963

        • 1427200301 AR 261
          Titre : Réglementation des guichets en Algérie, situation des guichets dans le département de Constantine par localité : carte géographique, décision, correspondance, statistique.
          Date : 1947-1959

        • 1427200301 AR 257
          Titre : Réglementation des guichets en Algérie, demandes de création de guichets permanents dans le département d'Alger par localité : correspondance, procès verbal de réunion du Comité des banques et établissements financiers, presse, carte géographique, janv. 1943-mars 1960 ; demandes de création de guichets permanents à Alger par établissement : correspondance, procès verbal de réunion du Comité des banques et établissements financiers, presse, carte géographique, déc. 1947-sept. 1959+C2191
          Date : 1943-1960

        • 1427200301 AR 262
          Titre : Réglementation des guichets en Algérie, situation des guichets dans le département d'Oran par localité : correspondance, décision, carte géographique, statistique, déc. 1947-sept. 1959 ; demandes de créations de guichets dans le département des Oasis : décision, correspondance, oct. 1957-fév. 1960.
          Date : 1947-1960

        • 1427200301 AR 263
          Titre : Réglementation des guichets en Algérie, situation des guichets d'Alger par quartier : correspondance, statistique.
          Date : 1947-1961

        • 1427200301 AR 269
          Titre : Algérie, conditions de banque : projet, rapport, correspondance, note, compte rendu de réunion du Conseil national du crédit.
          Date : 1948-1954

        • 1427200301 AR 275
          Titre : Algérie, conditions de banque et réglementation : note, liste, correspondance, statistique, rapport, projet, avis, JO, presse.
          Date : 1955-1963

        • 1427200301 AR 255
          Titre : Conseil algérien du crédit, Comité algérien des banques : texte officiel, correspondance, sept. 1941-oct. 1945 ; Association professionnelle des banques : correspondance, statut, note, procès verbal de réunion, sept.1941-oct.1957 ; extension de la politique du crédit à l'Algérie : réglementation, procès verbal des réunions du Comité permanent des banques, instruction, correspondance, texte officiel, presse, avis, sept. 1941-août 1961 ; application des lois des 13 et 14 juin 1941 : projet, contre-projet, correspondance, note, mars 1942-juin 1942 ; Comité d'organisation professionnelle : procès verbal de réunion, note, correspondance, presse, avis, liste, mars 1942-mai 1960 ; activité : rapport, correspondance, note, texte officiel, fév. 1946-août 1962 ; Commission de contrôle des banques : procès verbal de réunion, rapport, juin 1946-mars 1948 ; Comité des banques et établissements financiers : procès verbal de réunion, rapport, juil.1948-juil.1949.
          Date : 1941-1962

        • 1427200301 AR 258
          Titre : Conseil algérien du crédit, conditions de banque en Algérie : rapport, brochure, correspondance, texte, presse, procès verbal de réunion, circulaire, note, étude, proposition, avis.
          Date : 1947-1964

        • 1427200301 AR 260
          Titre : Conseil algérien du crédit, activité : rapports annuels.
          Date : 1948-1960

        • 1427200301 AR 264
          Titre : Conseil algérien du crédit, réunions du Comité d'organisation professionnelle : procès verbal.
          Date : 1948-1962

        • 1427200301 AR 265
          Titre : Conseil algérien du crédit, réunions du Comité du crédit : procès verbal
          Date : 1948-1962

        • 1427200301 AR 266
          Titre : Conseil algérien du crédit, séances plénières : procès verbal de réunion
          Date : 1948-1962

        • 1427200301 AR 267
          Titre : Conseil algérien du crédit, marché financier et valeurs mobilières : circulaire, correspondance, statistique, compte rendu de réunion du comité du crédit, presse.
          Date : 1948-1962

        • 1427200301 AR 268
          Titre : Conseil algérien du crédit, application des décisions du Conseil national du crédit : correspondance, directive.
          Date : 1948-1959

        • 1427200301 AR 270
          Titre : Conseil algérien du crédit, séance plénière du Comité du crédit : procès verbaux de réunion, avr.1948-juin 1962 ; séance plénière du Comité d'organisation professionnelle : procès verbaux de réunion, avr.1948-juin 1962.
          Date : 1948-1962

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