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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 60 à 133
      Titre : 2.1. Opérations suivies spécialement par le cabinet
      Date : 1947/1989

      • 1135200514 AR 60
        Titre : 2.1.1. Relations avec les administrations financières

        • 1135200514 AR 60
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.1. Relations avec les administrations financières Demandes de renseignements des administrations financières (profits illicites, contrôle fiscal), dispositions légales, mise en oeuvre, interprétation, cas concrets : extrait du JO, transcription de presse, note, circulaire, correspondance, 1924-1967. 

      • 1135200514 AR 60
        Titre : 2.1.2. Relations avec la direction de l'Organisation et de l'informatique

        • 1135200514 AR 60
          Titre : 2.1.2. Relations avec la direction de l'Organisation et de l'Informatique Applications informatiques, suivi de projets : note de lancement, compte-rendu de réunion, cahier des charges, projet, 1992-1994. Administration du Système d'Information (ASI), présentation : convocation, manuel, exposé, 1993. Groupe TELECOM (besoins des métiers en matière de télécommunications), travaux : note, fiche d'évaluation, rapport, 1993. Organisation administrative, propositions de formation : note, 1994.

      • 1135200514 AR 61
        Titre : 2.1.3. Programme d'action et de développement du réseau

        • 1135200514 AR 61
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.3. Programme d'Action et de Développement du Réseau Programme d'action et de développement du Réseau (PADR), principes mise en place : note, 1991-1992, synthèses des questions/réponses et des projets locaux et régionaux : rapport, 1991-1995.
           

      • 1135200514 AR 61
        Titre : 2.1.4. Relations avec les comptoirs

        • 1135200514 AR 61
          Titre : 2.1.4. Relations avec les comptoirs Relations avec les comptoirs, suivi (dont enquête pour la création d'une cellule assistance comptoirs, instructions concernant la fermeture de la succursale de Coulommiers, correspondants-titres régionaux) : note, questionnaire, liste, compte-rendu de réunion, 1992-1996.

      • 1135200514 AR 62 à 81
        Titre : 2.1.5. Relations avec la clientèle
        Date : 1945/2000

        • 1135200514 AR 62
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Opérations sur valeurs mobilières étrangères, correspondance avec les succursales, les services de la Banque centrale et d'autres établissements [De A à Soissons] : note, correspondance, 1945-1952.
          Date : 1945-1952

        • 1135200514 AR 63
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Opérations sur valeurs mobilières étrangères, correspondance avec les succursales, les services de la Banque centrale et d'autres établissements [De T à Z, bureaux de la Seine et de Paris, Office des Changes, banques] : note, correspondance, 1945-1952.
          Date : 1945-1952

        • 1135200514 AR 64
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels « Clients divers » [classement alphabétique] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1948-1951.
          Date : 1948-1951

        • 1135200514 AR 65
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels « Clients divers » [classement alphabétique] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1949-1951.
          Date : 1949-1951

        • 1135200514 AR 66
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels « Clients divers » [classement alphabétique] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1950-1951.
          Date : 1950-1951

        • 1135200514 AR 67
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels « Clients divers » [classement alphabétique] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1952.
          Date : 1952-1952

        • 1135200514 AR 68
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ;;;), dossiers individuels « Clients divers » [classement alphabétique] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1953. Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels « Clients divers » [classement alphabétique] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1953-1956.
          Date : 1953-1956

        • 1135200514 AR 69
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels [De A à C] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1951-1957.
          Date : 1951-1957

        • 1135200514 AR 70
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels [De D à O] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1951-1957.
          Date : 1951-1957

        • 1135200514 AR 71
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels [De P à Z] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1951-1957.
          Date : 1951-1957

        • 1135200514 AR 72
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels [De A à F] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1957-1966.
          Date : 1957-1966

        • 1135200514 AR 73
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels [De G à O] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1957-1966.
          Date : 1957-1966

        • 1135200514 AR 74
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels [De P à W] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1957-1966.
          Date : 1957-1966

        • 1135200514 AR 75
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels [Établissements bancaires et entreprises, De Banque coopérative des sociétés ouvrières de production à Bank of London and South America] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1957-1966.
          Date : 1957-1966

        • 1135200514 AR 76
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Affaires suivies par le Cabinet (demandes de renseignements, opérations sur titres, réclamations, ...), dossiers individuels [Établissements bancaires et entreprises, De Bank Melli à South African Reserve Bank] : note, correspondance, pièce comptable, liste, 1957-1966.
          Date : 1957-1966

        • 1135200514 AR 77
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Gestion de portefeuilles titres. Clientèle particulières (dont des dirigeants de la Banque), dossiers individuels [De Ar à Fa] : note, pièce comptable, liste, correspondance, état, 1946-1964.
          Date : 1946-1964

        • 1135200514 AR 78
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Gestion de portefeuilles titres. Clientèle particulières (dont des dirigeants de la Banque), dossiers individuels [De Fo à V] : note, pièce comptable, liste, correspondance, état, 1946-1964.
          Date : 1946-1964

        • 1135200514 AR 79
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Gestion de portefeuilles titres.Portefeuille titres de M. SALTES, enregistrement des opérations [classement par titres] : fiche cartonnée, 1953-1960. Valeurs du portefeuille de la Réunion des Musées Nationaux, études et relevés : note, correspondance, état, liste, 1961-1967.
          Date : 1953-1967

        • 1135200514 AR 80
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Banques en Gestion Individualisée, généralités, contacts commerciaux avec des établissements bancaires : correspondance, instruction SICOVAM à l'usage des affiliés, liste, note, compte-rendu de réunion, dossier de présentation, presse, état, 1984-2000.
          Date : 1984-2000

        • 1135200514 AR 81
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.5. Relations avec la clientèle Emprunts obligataires (Caisse nationale de Crédit Agricole, Compagnie de Financement Foncier, Caisse de Refinancement hypothécaire), caractéristiques, suivis et résultats des placements [classement chronologique par émission] : fiche signalétique, état, fax, extrait du Bulletin des Annonces Légales et Officielles, bulletin de souscription, pièce comptable, note, correspondance, presse, brochure, 1999.
          Date : 1999-1999

      • 1135200514 AR 82 à 104
        Titre : 2.1.6. Avances sur titres
        Date : 1950/1975

        • 1135200514 AR 82
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits en compte d'avances ou en compte mixte [classement alphabétique aux noms des clients], demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales : note interne, correspondance, 1950-1953.
          Date : 1950-1953

        • 1135200514 AR 83
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1950.
          Date : 1950-1950

        • 1135200514 AR 84
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales, dossiers relatifs à l'emprunt 3,5% 1952] : note interne, correspondance, brochure, 1952.
          Date : 1952-1952

        • 1135200514 AR 85
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1953.
          Date : 1953-1953

        • 1135200514 AR 86
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (service des avances) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1954.
          Date : 1954-1954

        • 1135200514 AR 87
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1955.
          Date : 1955-1955

        • 1135200514 AR 88
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1956.
          Date : 1956-1956

        • 1135200514 AR 89
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1957.
          Date : 1957-1957

        • 1135200514 AR 90
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1958.
          Date : 1958-1958

        • 1135200514 AR 91
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1959.
          Date : 1959-1959

        • 1135200514 AR 92
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1960. Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1961.
          Date : 1960-1961

        • 1135200514 AR 93
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1962.
          Date : 1962-1962

        • 1135200514 AR 94
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1963.
          Date : 1963-1963

        • 1135200514 AR 95
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux (Dont Secrétariat général, service dépositaire, Bureau central, Bureau des Comptes directs) et des succursales [classement alphabétique par succursales et services séparés entre province et Paris et sa banlieue] : note interne, correspondance, 1964.
          Date : 1964-1964

        • 1135200514 AR 96
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Ouvertures et extensions de crédits, demandes d'autorisations des services centraux et des succursales de Paris et du département de la Seine : note interne, correspondance, brochure, 1965.
          Date : 1965-1965

        • 1135200514 AR 97
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Crédit agricole, ouverture d'un crédit pour la caisse nationale, demandes de renseignements aux succursales (natures et caractéristiques des comptes ouverts par les caisses régionales) : note, liste, 1953-1955. Avances sur titres en compte courant (soldes débiteurs et crédits ouverts), états mensuels : état, 1971-1972.
          Date : 1953-1972

        • 1135200514 AR 98
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Comptes courants d'avances (n°1 et 2) ouverts à Paris ou délégués en province au nom de banques et d'établissements financiers, situations pluri-mensuelles : état, 1966-1967.
          Date : 1966-1967

        • 1135200514 AR 99
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.6. Avances sur Titres Comptes courants d'avances (n°1 et 2) ouverts à Paris ou délégués en province au nom de banques et d'établissements financiers, situations pluri-mensuelles : état, 1968-1969.
          Date : 1968-1969

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