Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI) Archives de la Banque de France - Patrimoine et archives historiques de la Banque de France

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1135200514 AR 1 à 59, 1132200514 AR 59
Titre : 1. Organisation et administration
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  1135200514 AR 18 à 59, 1132200514 AR 59
  Titre : 1.2. de la direction des Titres
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    1135200514 AR 37 à 49
    Titre : 1.2.6. Comptes rendus de l'activité des services des Titres
    Date : 1937/1992
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      1135200514 AR 37
      Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles, notes et situations : note, état, correspondance, 1947-1948.
      Date : 1947-1948
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      1135200514 AR 38
      Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement chronologique] : état, 1950-1952.
      Date : 1950-1952
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      1135200514 AR 39
      Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1937-1955.
      Date : 1937-1955
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      1135200514 AR 40
      Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1955-janv. 1960.
      Date : 1955-1960
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      1135200514 AR 41
      Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1960-1965.
      Date : 1960-1965
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      1135200514 AR 42
      Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1965-1970.
      Date : 1965-1970
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      1135200514 AR 43
      Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.6. Comptes-rendus de l'activité des services de Titres Statistiques bi-mensuelles et mensuelles, situations [classement par services] : état, graphique, 1971-1973.
      Date : 1971-1973

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