Communauté économique européenne et Union européenne
1489200205 AR 2
Titre : Création, mouvement paneuropéen pour les États-Unis d'Europe : rapport, publication officielle, correspondance, presse, juil.1951-sept.1960 ; conférence de Messine : note, communiqué de presse, mémorandum, déclaration, procès-verbal, juin 1955-avr.1956 ; association de l'Algérie à la zone franc : déclaration, note, projet, fév.-mars 1957 ; état d'avancement des négociations : presse, communiqué de presse, note, exposé, sept.1956-fév.1957 ; projet de traité : projet, publication officielle, mars-avr.1957 ; association des TOM à la zone franc : convention, déclaration, texte officiel, projet, fév.-mars 1957.
Date : 1951-1960
1489200205 AR 3 à 4
Titre : 1.2 Négociations
Date : 1957/1958
- 1489200205 AR 3Titre : Comité intérimaire, négociations (nucléaire, Territoires d'Outre Mer, GATT) : procès-verbal, note, état, projet, mémorandum, compte rendu, correspondance, déclaration, avr.1957-janv.1958 ; institution du comité et dissolution : décision, note, avr.-déc.1957.Date : 1957-1958
1489200205 AR 4
Titre : Conférence intergouvernementale pour le Marché commun et l'EURATOM, Groupe du Marché commun : procès-verbal, mars-avr.1957 ; Comité des chefs de délégation : procès-verbal, fév.-avr.1957.
Date : 1957-1957
1489200205 AR 5 à 6
Titre : 1.3 Textes fondateurs
Date : 1956/1969
- 1489200205 AR 5Titre : Textes et statuts, projets et adoption : projet, note, texte officiel, communiqué de presse, déclaration, exposé, proposition d'amendements, procès-verbal, juil.1956-mars 1957 ; interprétation des textes du Marché commun et de l'EURATOM : bulletin, presse, note, correspondance, décision, fév.1957-juin 1969.Date : 1956-1969
- 1489200205 AR 6Titre : Traité du Marché commun et de l'EURATOM, dispositions générales: publication, note, presse, bulletin, revue de presse, rapport, correspondance, août 1957-fév.1958 ; traité et révisions : texte officiel, note, publication officielle, exposé, convention, mars 1957-nov.1965 ; rectificatifs et additifs aux textes du Marché commun et de l'EURATOM : note, décision, déclaration, proposition d'amendements, projet, mémorandum, fév.-oct.1957.Date : 1957-1965
1489200205 AR 7 à 8
Titre : 1.4 Mise en œuvre du Traité de Rome
Date : 1958/1970
- 1489200205 AR 7Titre : Mise en oeuvre du Traité de Rome, rapprochement des législations : bulletin, publication, JO, texte officiel, étude, note, exposé, compte rendu, presse, proposition de directive, avis, avant-projet, correspondance, fév.1958-oct.1970 ; aides aux États : JO, décision, note, correspondance, avis, correspondance, avis, bulletin, communiqué de presse, règlement, projet, avr.1965-mai 1970.Date : 1958-1970
- 1489200205 AR 8Titre : Mise en oeuvre du Traité de Rome, règles de concurrence : bulletin, note, presse, publication, communiqué de presse, discours, étude, correspondance, JO, décision, avis, règlement, exposé.Date : 1959-1970
1489200205 AR 9 à 12
Titre : 1.5 Elargissement
- 1489200205 AR 9Titre : Adhésion du Royaume-Uni, négociations : rapport, presse, bulletin, note, correspondance, étude, revue de presse, déclaration, publication officielle, publication, compte rendu.Date : 1959-1967
- 1489200205 AR 10Titre : Adhésion du Royaume-Uni, négociations de 1970-1971 et signature du traité d'adhésion : JO, bulletin, mémorandum, note, presse, publication, communiqué de presse, avr.1970-nov.1974 ; négociations touchant au Commonwealth (Pakistan, Inde, Canada, Nouvelle-Zélande) : bulletin, presse, étude, oct.1961-fév.1963 ; Comité Mansholt : presse, bulletin, déc.1962-janv.1963 ; projet d'un comité de contact permanent : bulletin, sept.1963-avr.1964 ; études diverses : bulletin, presse, note, rapport, étude, publication, correspondance, juil.1961-janv.1968.Date : 1961-1974
- 1489200205 AR 11Titre : Adhésion du Royaume-Uni, position par rapport à la CEE : bulletin, presse, note, rapport, compte rendu, revue de presse, déc.1958-fév.1965 ; évolution de la position communautaire jusqu'à l'ouverture des négociations de 1970 : bulletin, correspondance, rapport, JO, communiqué de presse, note, déclaration, mai 1967-avr.1970. Adhésion du Danemark, travaux du Comité intérimaire : mémorandum, note, projet, presse ; accords d'association et commerciaux : communiqué de presse, presse, oct.1970-juil.1971.Date : 1957-1971
- 1489200205 AR 12Titre : Adhésion de la Grèce, signature du Traité : JO, bulletin. Adhésion du Portugal et de l'Espagne, négociations : presse, note, bulletin, procès-verbal, communiqué de presse, publication, JO, décision, rapport, projet, télégramme, déclaration, compte rendu
1489200205 AR 12
Titre : 1.6 Organisation générale
- 1489200205 AR 12Titre : Organisation générale, relance de la CEE : mémorandum, bulletin, oct.1981 ; restructuration de la CEE : programme, correspondance, rapport, juin 1981-déc.1983.
1489200205 AR 13 à 15
Titre : 1.7 Application des traités et accords dans le cadre de la CEE (CECA, EURATOM, Union de l’Europe occidentale, Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe)
Date : 1953/1987
- 1489200205 AR 13Titre : Application des traités et accords dans le cadre de la CEE (CECA, EURATOM, Union de l'Europe occidentale, Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe. Fonctionnement Organismes au sein de la CEE, fonctionnement (EURATOM, CECA, Union de l'Europe occidentale, Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe) : note, texte officiel, bulletin, télégramme, correspondance, JO, décision, état, presse, compte rendu, projet, communiqué de presse, exposé, rapport. Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA), situation financière : rapport, JO, bulletin, décision, note.Date : 1953-1987
- 1489200205 AR 14Titre : CECA et EURATOM : rapport général d'activité.Date : 1967-1967
- 1489200205 AR 15Titre : EURATOM, généralités : presse, publication, note, rapport, JO, décision, communiqué de presse, compte rendu, discours, exposé, photographies, correspondance, mémorandum. [Photographies en Série 1Fi]Date : 1957-1970
