Titre : Allocation de DTS, dossier général : brochure, note, presse, correspondance, 1977-1989 ; comptabilisation des allocations de DTS : correspondance, note, compte-rendu, 1969-1973 ; période de base (1ère-3ème période) : note, correspondance, compte-rendu, rapport, 1970-1983.
Date : 1969-1989