Titre : 7. GESTION DU PERSONNEL 7.6. Traitement Service ayant repris les attributions de la CARTAF (Caisse de règlement des travailleurs frontaliers), gestion des transferts des salaires des travailleurs frontaliers : correspondance, rapport, note, liste, accord (Août 1949 - janv. 1957). Convention collective des banques sarroises, suivi des renégociations salariales : correspondance, procès-verbal de réunion, convention (Fév. 1954). Collège de censure de la BRS, réunions au cours desquelles furent discutées les questions salariales : procès-verbal de séance, sténogramme, correspondance, note, état (Déc. 1956 - août 1957). 7.7. Prestations sociales de la BRS Prêts au personnel. - En général Attribution : liste, correspondance, décision, contrat, note, rapport (Juin 1953 - mars 1959).
Date : 1949-1959
17. SERVICE DES RENSEIGNEMENTS 17.2. Échanges de renseignements sur les entreprises et les particuliers 17.2.1. Avec les composantes de la Banque de France Succursales, renseignements reçus sur le tiré : correspondance [classement alphabétique par ville des succursales] (Janv. - déc. 1956) S - Z. (Janv. - déc. 1957) A - O.
