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Secrétariat général, cabinet

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Présentation des notices

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  • 1180200501 AR 125 à 569
    Titre : 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
    Date : 1800/1999

    • 1180200501 AR 125 à 532
      Titre : 3.1. Missions permanentes
      Date : 1800/1999

      • 1180200501 AR 363 à 478
        Titre : 3.1.4. Gestion du personnel et des relations sociales
        Date : 1821/1998

        • 1180200501 AR 414 à 478
          Titre : 3.1.4.2. Gestion des relations sociales
          Date : 1892/1997

          • 1180200501 AR 453
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Syndicats - Syndicats représentés au sein de la Banque : Syndicats de la Banque de France, revendications du syndicat de Toulouse et audiences auprès du Gouverneur de la Banque (mai 1918 - nov. 1930), revendications formulées aux congrès de Lille (1913), Lyon (1919), Bordeaux (1921) et Nantes (1924), revendications des aides à la recette (sept. 1919 - mai 1931), recours au Conseil d'Etat de l'Amicale du Personnel contre une décision de M. le Gouverneur Robineau (1922), autorisations d'absence pour assister à des congrès et conseils syndicaux (fev. 1970 - nov. 1977), stages de formation syndicale (nov. 1970 - dec. 1977), rapport sur la proposition de loi de M. Chabrun relative au droit syndical des fonctionnaires (janv. 1928) : note, JO, étude.
            Date : 1918-1977