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Secrétariat général, inventaire principal

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Présentation des notices

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  • 1060200401 AR 1 à 177
    Titre : 1. Organisation de la Banque
    Date : 1814/1981

    • 1060200401 AR 77 à 156
      Titre : 1.3. Services centraux
      Date : 1868/1975

      • 1060200401 AR 145 à 156
        Titre : 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce
        Date : 1903/1961

        • 1060200401 AR 155
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.2. Domiciliation des effets de commerce Domiciliations, affaires générales : note, correspondance, rapport, imprimé, état nominatif. 1924-1958 Changements de domicile de place à place, demande présentée par la Chambre syndicale des banquiers populaire et par la Banque nationale pour le Commerce et l'Industrie : note, correspondance, 1953-1955 ; demandes présentées par diverses banques : note, correspondance, circulaire, 1936-1960 ; correspondance diverse concernant les changements de domicile sur la même place et de place à place : note, correspondance, 1927-1960. 1927-1960 Escompte et encaissement d'effets sur place non rattachées (changements de domicile), circulaires : note, correspondance, circulaire, 1927-1955 ; correspondance avec les succursales au sujet des ordres de domiciliation générale : correspondance, note, 1957-1960. 1927-1960
          Date : 1924-1960