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Secrétariat général, inventaire principal

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Présentation des notices

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  • 1060200401 AR 1 à 177
    Titre : 1. Organisation de la Banque
    Date : 1814/1981

    • 1060200401 AR 77 à 156
      Titre : 1.3. Services centraux
      Date : 1868/1975

      • 1060200401 AR 145 à 156
        Titre : 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce
        Date : 1903/1961

        • 1060200401 AR 154
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.2. Domiciliation des effets de commerce Domiciliation des effets de commerce, régime antérieur à la première guerre mondiale : statistique, note, correspondance, circulaire, imprimé, presse, brochure, bulletin, octobre 1910-avril 1916 ; mesures prises pendant la première guerre mondiale : note, correspondance, circulaire, juillet 1914-avril 1926 ; difficultés liées à la compensation avec les comptes courants postaux : note, correspondance, circulaire, juin 1919-juillet 1943. 1910-1943
          Date : 1910-1943