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Secrétariat général, inventaire principal

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Présentation des notices

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  • 1060200401 AR 1 à 177
    Titre : 1. Organisation de la Banque
    Date : 1814/1981

    • 1060200401 AR 77 à 156
      Titre : 1.3. Services centraux
      Date : 1868/1975

      • 1060200401 AR 145 à 156
        Titre : 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce
        Date : 1903/1961

        • 1060200401 AR 146
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.12. Législation et organisation relatives aux effets de commerce 1.3.12.1. Effets de commerce Effets de commerce, élaboration et application de la loi du 18 août 1924 concernant les règlements par chèques et par virements : note, procès-verbal de réunion de la Chambre du Commerce, rapport, correspondance, circulaire, état, presse, protêt, texte officiel, mai 1922-janvier 1933 ; régime des règlements par chèques et par virements antérieur à la loi du 18 août 1924 : note, correspondance, Journal Officiel, pièce comptable, texte officiel, novembre 1910-décembre 1922. 1910-1933
          Date : 1910-1933